Les doctrines pénales peuvent se résumer par quelques questions simples : qui ? Comment ? Pourquoi punir ? Mais les réponses restent complexes. Pour John Locke, la société se caractérise par une justice collective. A la question « qui punir ? » on peut répondre : “le crime et son auteur”. La question “comment punir ?” soulève l'organisation de la répression et les modalités de la peine. Chacune des grandes philosophies connues est porteuse d'un projet pénal spécifique.
Mais Guizot et Tocqueville, bien que tous deux libéraux, prônent des doctrines pénales différentes. La réalité du crime et sa représentation symbolique influencent sa répression. Le droit pénal n'appartient pas au seul juriste. Des idéologues, théologiens, sociologues, médecins, s'y sont intéressés. Ex. : Victor Hugo dans "Les derniers jours d'un condamné", Albert Camus dans "L'étranger". Michel Foucault dans "Surveiller et punir". Une réflexion globale sur l'Etat, le pouvoir intègre le droit pénal. Le droit pénal ou droit de punir relève-t-il du droit public ou du droit privé ?
A l'heure actuelle, on considère qu'il relève du droit privé. Mais ce classement est arbitraire, car le droit pénal est fonction du droit constitutionnel. La monarchie française (XIIIe – XVIIIe siècle) se caractérise par la stabilité de son régime pénal. Les révolutionnaires français vont s'intéresser aux questions du droit pénal, très rapidement, dès 1790. Le droit pénal est donc révélateur de l'ordre public.
[...] En Espagne, elle aura une activité plus longue et redoutable. On s'aperçoit qu'il y a aussi au début du XIIIe siècle des progrès faits par la procédure inquisitoire dans les chartes de franchise donc dans les villes. Dans les villes italiennes, au XIIe siècle et dans les villes provençales qui ont récupéré le droit romain et le mode consulaire comme mode d'organisation municipale, on y applique la procédure inquisitoire. Elles appliquent un modèle qui va irriguer l'ensemble du royaume. La charte d'Aigues-Mortes, promulguée par saint LOUIS en 1246 on trouve la procédure inquisitoire du droit pénal. [...]
[...] On revient donc vers la guérison de l'âme, idée proche de PLATON. Le christianisme Le christianisme introduit le dualisme qui entraîne 2 devoirs : l'État et l'Église correspondent à la dualité de l'être humain matériel et spirituel. Les textes chrétiens marquent la philosophie de l'Occident qui reste imprégnée de doctrine antique. L'achèvement de cette synthèse est réalisé par saint THOMAS D'ACQUIN qui réunit la pensée antique et le christianisme. Les théologiens et les canonistes s'expriment abondamment. Les chrétiens sont partisans du libre arbitre comme ARISTOTE : le crime et le péché supposent la liberté, l'intention, l'intelligence. [...]
[...] Il faut attendre plusieurs siècles encore pour que le serment ne soit pas définitivement enterré, mais véritablement très accessoire. L'audition des témoins. Le juge décide qui il va écouter. Il conduit les auditions. Le monitoire est une chose horrible. As servi dans l'affaire CALAS. C'est le fait d'admonester les gens de dire la vérité. Le juge se tourne la vérité et va demander que tous ceux qui connaissent quelque chose sur un fait viennent le dire. On utilise ici la rumeur à des fins judiciaires, pour avoir des preuves. [...]
[...] Le fondement de l'arbitraire du juge selon les légistes de l'époque, c'est la conséquence de la nécessité de parvenir à une individualisation des peines qui soit presque parfaite. C'est aussi le moyen pour le juge de parvenir à l'équité. C'est dans le jugement et dans la manière de proportionner les peines aux crimes que consiste précisément le travail et l'industrie des juges. Traité de justice criminelle de JOUSSE La recherche de l'équité a aussi des garanties : c'est au-dessus du juge, le roi. [...]
[...] C'est le fameux jus gladium, droit du glaive qui caractérise la haute justice. La répartition entre la haute, basse et moyenne justice est opératoire jusqu'à la Révolution. Prérogative à laquelle les seigneurs sont très attachés. Pour subordonner ces types de justice, à partir du moment où la royauté a pris l'ascendant sur la féodalité, plusieurs moyens sont mis en place au XIIIe siècle. Plusieurs procédures sont utilisées : - la procédure de la prévention : prévention c'est prévenir, venir avant. [...]
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