Introduction à l'étude du droit
Cours - 13 pages - Histoire du droit
Importance du phénomène juridique: Le droit est un signe incontestable de l'intelligence de l'homme et partant de sa perfectibilité. C'est aussi la preuve de sa capacité de concevoir (en général de son esprit de création), notamment de prévoir les risques de l'avenir et leur...
Histoire des institutions de l'antiquité - le monde oriental, la Grèce, et Rome
Cours - 94 pages - Histoire du droit
Cours consacré à l'Antiquité Méditerranéenne, les civilisations qui passent d'une organisation sommaire à des formes d'Etat plus centralisé, avec une justice, des autorités qui créé le droit, des finances, des services de l'Etat qui se mettent en place. Comment ces peuples s'organisent ? Y a-t-il...
La gestion du royaume en France du XIIIe au XVIIe siècle
Cours - 25 pages - Histoire du droit
Aussi exigu qu'ait pu être initialement le domaine capétien, il était évident que le roi ne pouvait gouverner seul. Longtemps cependant, ce gouvernement n'est que purement domestique : c'est la maison, l'hôtel ou le palais du roi qui est le centre de l'activité royale. Le roi...
Historique du droit: de l'Empire romain à un ordre juridique national
Cours - 70 pages - Histoire du droit
L'histoire de l'Empire Romain est celle qui mérite le plus notre attention, car les Romains ont été nos législateurs et nos maîtres. Rome qui était une petite province va devenir un Empire qui va imposer son droit au reste du monde. Le droit romain c'est le droit commun à...
Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...
Histoire du droit privé
Cours - 92 pages - Histoire du droit
Le droit privé c'est le droit qui règle des rapports entre les simples particuliers par opposition au droit public qui concerne soit la structure interne de l'Etat soit les rapports entre l'Etat et les particuliers soit les relations entre les Etats. Le droit privé supporte de multiples...
Le système partisan en Grande-Bretagne
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Dans Representative Government (1861), John Stuart Mill, philosophe, économiste et penseur libéral britannique du XIXe ne mentionne à aucun moment la notion de parti en Grande Bretagne lorsqu'il cherche à savoir quelle est la meilleure forme de gouvernement. Il n'y a pas à l'époque de division...
Philosophie du droit: la contrainte et la morale
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Toute société, quelle que soit sa nature, sa taille est toujours plus ou moins organisée, coordonnée. Les individus ne sont jamais dans une société comme des molécules dans un gaz. L'homme est un animal social, nous vivons en société et elle nous est naturelle. Toute société est organisée, toute...
L'organisation constitutionnelle de la France après 1789
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Les crises de la monarchie: pourquoi le régime a t'il disparu ? Au 18e siècle les monarques sont Louis XIV Louis XV et Louis XVI dans un système de monarchie absolue ( la monarchie absolue émerge avec Henri 4 ). Les monarques ont centralisé tous les pouvoirs dans les mains du roi....
Histoire de l'Etat français entre le Vème siècle et la Révolution française (18ème siècle)
Cours - 80 pages - Histoire du droit
La tentation contemporaine est de faire de l'Etat un bloc homogène et uniforme, comme s'il n'avait jamais existé qu'une seule forme d'Etat or cette manière de voir est réductrice et est contraire à la vérité historique car elle dénie 2 choses. D'une part elle nie les inventions politiques qui...
L'exemple de l'adoption d'un acte constituant du 4 octobre 1958 après le stade du stratagème
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Comment le pouvoir nouvellement investi va rédiger cette Constitution ? L'été 1958: gestation de la Vème République. Le Gouvernement prépare un texte qu'il va soumettre au référendum (28 septembre 1958 avec 85% de oui). Distinction entre l'auteur intellectuel (rédacteur) de la Constitution (le...
Histoire des institutions: la Rome antique, le refus de la démocratie - publié le 29/03/2012
Cours - 44 pages - Histoire du droit
Cette histoire est marquée par des successions de régimes : on va connaître successivement une royauté, une République, un Empire. Rome aurait expérimenté toutes les formes politiques envisageables, voire pour certains auteurs toutes en même temps. C'est une idée qui était défendue par...
Histoire des institutions: la Rome antique, le refus de la démocratie
Cours - 44 pages - Histoire du droit
Cette histoire est marquée par des successions de régimes : on va connaître successivement une royauté, une République, un Empire. Rome aurait expérimenté toutes les formes politiques envisageables, voire pour certains auteurs toutes en même temps. C'est une idée qui était défendue par...
Le droit constitutionnel français de 1870 à la Constitution de 1958
Cours - 36 pages - Histoire du droit
Seuls les ministres ont un droit d'accès aux chambres et eux seuls peuvent y prendre la parole. Très vite, le Président de la République abandonne l'initiative des lois. L'exécutif a un pouvoir vis à vis des chambres. Il peut les ajourner, les dissoudre, clore les débats… En pratique,...
Les res gestae divi Augusti : Comment Auguste parvient-il à occuper les plus hautes fonctions politiques romaines ?
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Après l'assassinat de Jules César, symptomatique de la crainte de voir se rétablir un régime monarchique, Octave, qui prend plus tard le nom d'Auguste, tarde à affirmer son statut d'empereur. Se réclamant en premier lieu de la République, il s'appuie sur cet euphémisme pour asseoir peu à peu ce...
Les sources nationales du droit judiciaire
Cours - 6 pages - Histoire du droit
La première grande expérience de codification on peut la faire remonter aux ordonnances royales de 1667 de Colbert sur la procédure civile car Louis XIV avait conscience que la justice est un attribut essentiel de la souveraineté de l'Etat et qu'il était soucieux d'affirmer l'autorité du pouvoir...
Des libertés publiques parcellaires
Cours - 10 pages - Histoire du droit
Il y a eu trois textes qui ont affirmés des libertés que la pratique ignorera, compte tenu du contexte de guerre civile. Les républicains ont affrontés à la fois la coalition de l'Europe monarchique mais aussi une guerre civile puisqu'un certain nombre de département français étaient en proie à...
La notion de liberté - publié le 21/03/2012
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Le terme de liberté est souvent utilisé à tort et à travers. Il faut éviter les simplifications que notre société a tendance à faire aujourd'hui, il faut éviter l'uniformisation car tout ne se vaut pas. il y a une hiérarchie entre les libertés. Trop souvent nous utilisons dans le langage courant...
L'apparition de la notion de liberté humaine et les premiers droits civils et politiques
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Antiquité : homme libre (par rapport à l'esclave) ne bénéficiait pas de libertés publiques. L'Antiquité connaissait des hommes libres sans liberté publique. il n'y avait pas de liberté religieuse, liberté de la vie privée, liberté d'éducation, ni de liberté individuelle. L'homme libre de...
L'Angleterre des Plantagenets et barons, common law et magna carta
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Dans les compilations de Justinien, utilisées par les juristes de Bologne, on dit que le bon gouvernement est décoré d'armes, et armé de lois. Les juristes médiévaux ont trouvé ici la substance même de la source de l'Etat. Le roi au Moyen Age se voulait seigneur de la guerre, et fontaine de...
Histoire du droit privé - publié le 18/03/2012
Cours - 14 pages - Histoire du droit
À partir du moment où les Romains considèrent l'esclave comme une chose ou comme un objet, il n'a pas de famille donc il n'a pas la possibilité de se marier. Tout ce qui se passera dans sa vie sera considéré exactement comme des faits. Il n'aura pas non plus de patrimoine donc il...
La mise en oeuvre du droit
Cours - 8 pages - Histoire du droit
La loi doit être interprétée par le législateur. Les parlements, avant la révolution, n'avaient pas le droit d'interpréter la loi. Il fallait par une procédure dite de référé législative qui obligeait les tribunaux à saisir le corps législatif toutes les fois qu'il croyait nécessaire de faire...
Les institutions sociales de l'ancienne France de la période franque à la Révolution
Cours - 85 pages - Histoire du droit
La société est un corps dans la composition duquel interviennent toutes une série de facteurs (économiques, culturel, politique…). Les mutations économiques, sociales et culturelles. Tous ces éléments sont liés. Au Moyen Age comme dans certaines sociétés à l'heure actuelle, l'argent ne joue...
Les aspects juridiques à l'introduction au Droit
Cours - 46 pages - Histoire du droit
Droit interne / droit externe: Le premier s'applique à l'intérieur d'un espace déterminé. Les individus se trouvant dans cet espace sont soumis au droit interne. Le droit international se divise en 2 : Droit international public, d'état à état (= étude des traités internationaux)....
L'histoire de l'Etat du 5ème siècle à 1789
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Etat : provient du latin status : statut : condition ou un mode d'existence. Ce mot status va donner l'esta qui donnera le mot français état. Ce mot status n'a pas été employé dans le sens de corps politique. La signification plus politique apparaît seulement au 13ème siècle. A cette époque on...
Les origines et les fondements du droit
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Le droit a traversé toutes les époques. Bien sûr, on peut ici penser au droit romain. Historiquement, c'est le système juridique de la Rome Antique. D'ailleurs, l'historien du droit Aldo Schiavone a dit : « si nous devons aux Grecs la naissance du “politique”, nous devons...
L'application de la règle de droit dans le temps
Cours - 10 pages - Histoire du droit
La loi comme l'être humain a une durée de vie limitée et se posera la question de savoir à partir de quand elle est susceptible d'être appliquée et jusqu'à quand ? L'art 1er du CC donne une réponse qui est aujourd'hui complète et qui ne pose pas de difficulté. En revanche la difficulté apparaître...
Introduction à l'histoire du droit
Cours - 63 pages - Histoire du droit
C'est du temps des Grecs que nous vient l'héritage de pensée politique fondée sur la démocratie (Demoskratosà Le pouvoir par le peuple). Les Grecs ont établi leur société sur la formation de cités (polis) et ont inspiré la pensée occidentale jusqu'à nos jours (les pays occidentaux sont...
La Déclaration des droits de l'homme de 1789 et le préambule de 1946 comme source des droits de l'homme
Cours - 14 pages - Histoire du droit
On a souvent dit qu'à la fin du 19ème, finalement la France n'avait rien inventé dans cette affaire et était tributaire de la Déclaration d'indépendance des USA de 1776. On a dit aussi qu'elle était inspirée des textes du 12 juin 1776 - de Virginie. C'est cette critique qui avait été faite par un...
Les droits antiques du bassin méditerranéen et les origines des systèmes juridiques contemporains
Cours - 29 pages - Histoire du droit
Le mot droit vient du latin « directus » et progressivement il va devenir le mot destre. A ce moment-là, il y aura deux sens : le côté de droit, et la référence juridique. Les Romains inventent la science du droit, ils utilisaient le mot « jus » qui donne tous les mots justice, jurisprudence,...
