Histoire des institutions publiques de l'Antiquité - la cité comme modèle politique à la souveraineté du démos
Cours - 21 pages - Histoire du droit
La Grèce c'est la mer et des montagnes, qui se jettent dans la mer. La Grèce ce sont des rochers, des pierres, une terre qui n'est pas très riche. La Grèce est le sud de l'Italie. La grande Grèce correspond à un univers géographique plus grand que la Grèce actuelle. Le peuplement de ces...
Les sources du droit: le droit objectif
Cours - 14 pages - Histoire du droit
Le droit est un ensemble de règles de conduite, qui dans une société donnée, est plus au moins organisé et régit les rapports entre les hommes. Cet ensemble de règles s'appelle le droit objectif. L'existence d'un ensemble ne doit pas laisser penser qu'il s'agit d'un corps homogène de sources. Il...
Histoire des institutions publiques - publié le 06/11/2012
Cours - 69 pages - Histoire du droit
A partir du 13e siècle il y a dans le royaume de France une idée générale qui domine : du règne de Philippe Auguste (1180-1223) au règne de Louis XI (1461-1483) l'idée qui domine c'est que l'État s'est progressivement reconstruit autour du pouvoir royal, un pouvoir royal qui...
Histoire du droit des obligations : le contrat
Cours - 74 pages - Histoire du droit
La morale chrétienne fut appelée à jouer un rôle fondamental dans l'élaboration de la théorie du contrat. Pour les hommes du Moyen Âge aussi fidèles à Saint Augustin qu'à Aristote, le libre arbitre consiste à faire le bien et à éviter le mal. Ce que l'on exprime négativement en...
Etude des constitutions françaises
Cours - 49 pages - Histoire du droit
Les peuples européens ont une histoire, une racine, une vision du monde communes. Ils sont d'origine indo-européenne et se sont répandus en Eurasie 3 000 à 4 000 ans avant J.C., par le biais différentes étapes migratoires. En quoi y a-t-il la preuve de cette racine commune ? En quoi se...
La France de l'invention de la Nation à la République parlementaire (1789-1958)
Cours - 42 pages - Histoire du droit
De 1789-1958, la France a connu 13 constitutions, c'est un chiffre minimum car on peut arriver à 17 constitution. Ça signifie que la durée moyenne d'une constitution est de 12 ans. Il y a des variantes, c'est 1 moyenne, la constitution de la IIIème République a duré 65 ans. Si on...
Histoire du droit des biens
Cours - 19 pages - Histoire du droit
Deux éléments importants du droit des biens, la propriété et la possession, et un élément secondaire: les servitudes. Les biens sont toutes choses susceptibles de droits procurant des profits pécuniaires, ou toutes choses susceptibles d'appropriation personnelle, ou encore, il n'y a de...
Grands systèmes juridiques contemporains - publié le 22/10/2012
Cours - 52 pages - Histoire du droit
La classification des ordres juridiques nationaux peut être critiquable car cela peut supposer un jugement de valeur à l'égard des systèmes juridiques mineurs. Le droit comparé suppose la confrontation des différents ordres juridiques nationaux. Ne s'intéresse pas à l'étude des différentes règles...
Histoire du droit: la diversité des systèmes juridiques
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Il existe quatre grandes familles de droit : - La famille des droits fondés sur la civilité. Le droit est fondé sur les rites sociaux et les règles de comportement (Cf. Chine et Japon). - La famille des droits fondés sur l'oralité. Fonctionne par la conciliation, la médiation, par la discussion...
L'avènement de la doctrine et du prêteur
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Cette nouvelle période va être celle du dépassement des coutumes. Mais on ne supprime pas le droit civil ancien, on ne fait que créer des droits supplémentaires qui vont venir le corriger, l'améliorer. L'action d'un personnage clé va devenir le prêteur, nouveau personnage dans la...
Formation historique au droit - de l'Orient ancien à la loi Romaine
Cours - 18 pages - Histoire du droit
L'idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l'on trouve une civilisation, on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s'accordent toutes sur une chose : les lois viennent des Dieux. Les...
Le legs de l'Antiquité: la confrontation des cultures
Cours - 4 pages - Histoire du droit
L'héritage romain a couvert une grande partie de l'Europe et même de l'Afrique. Présence d'un héritage linguistique car la langue romane est issue du latin mais cette dernière connait une nuance dans la région des Balkans. Unité juridique, diffusion des mêmes règles sur tout l'espace tout en...
Fondements de l'organisation juridictionnelle en France
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Le fonctionnement de la justice Il y a 3 inconvénients principaux : - Les procès prennent beaucoup de temps -> grande lenteur de la justice à cause de la multiplicité des recours (6 appels successif possible) - Instance de juridiction : certaine catégorie de justiciable avait leur propre...
Introduction historique au droit: l'ère du morcellement politique et juridique
Cours - 15 pages - Histoire du droit
Le droit positif (actuel) est le fruit d'une longue maturation, maturation de plusieurs siècles. Le passé sert à comprendre le présent et à anticiper le futur. L'Histoire sert à faire de la prospective. Le droit : distinction droit objectif/droit subjectif. Droit objectif avec majuscule =...
Philosophie du droit: le droit positif et les théories de la justice
Cours - 24 pages - Histoire du droit
Droit positif vient de l'expression latine ponere legem: édicter des lois. Il s'agit du droit en vigueur dans un ordre juridique donné, droit édicté par les législateurs, toute forme que prend la norme juridique. Il n'y a pas de droit négatif, mais on distingue le droit positif du...
Les évolutions du système politique de la France, de la révolution au second empire
Cours - 17 pages - Histoire du droit
A partir du XVIème siècle, l'unité du monde chrétien est rompu avec l'essor du protestantisme, même s'il est limité. Il va s'implanter durablement, cela concerne les élites et favorise la critique de l'église catholique, dont l'influence est considérable. A partir du XVIIème siècle, on...
Philosophie du droit
Cours - 32 pages - Histoire du droit
Théorie du droit objectif : le droit vient du commandement de l'état et depuis le 18ème siècle surtout de la loi. Relié à la théorie de la norme de Kelsen ou chaque norme est assortie de sanctions. Deux notions de droit incompatible, le droit objectif et le droit subjectif. Le droit public: le...
L'expression de la règle de droit
Cours - 13 pages - Histoire du droit
Le droit français comme la plupart des droits relevants des systèmes romano-germanique est un droit écrit. En France c'est la loi qui est le mode d'expression de la règle de Droit. Dans d'autres systèmes, comme le Droit Africain, la coutume est la source principale du Droit. La...
La philosophie du droit: le droit et la modernité et la pensée moderne
Cours - 140 pages - Histoire du droit
L'étude va ici porter sur le trésor de Siphnos. Les trésors sont en général des édifices offerts par les citées à l'occasion d'évènements importants, et servant de chapelles votives en présentant des offrandes ou en glorifant un exploit. Le trésor est tourné vers l'ouest, ce qui...
Histoire des institutions : les mérovingiens, l'ordre carolingien, etc.
Cours - 16 pages - Histoire du droit
[...] Au début, le christianisme étant contraint de se vivre dans la clandestinité, certaines divergences sont apparues dans la façon dont certains le percevaient, et des religions issues de ce dernier sont apparues, mais toutefois considérées comme hérétiques. Ainsi, l'arianisme, religion...
Les sources du droit: comment la règle de droit est-elle créée ? Par qui ? Dans quelles conditions ?
Cours - 11 pages - Histoire du droit
Le droit français se caractérise par la pluralité de ses sources. Notre droit est essentiellement basé sur un système de droit écrit dans lequel la plupart des règles émanent de l'autorité publique. La source principale, c'est la loi entendue dans son sens général, toutes les dispositions...
Qu'est-ce qui fait la valeur juridique ?
Cours - 43 pages - Histoire du droit
En théorie du droit, on a depuis longtemps été face à un affrontement de deux théories du droit assez incompatibles. D'un côté l'idée de droit subjectif, soit une revendication de droit de l'individu qui apparaît et qui date du 17e siècle. De l'autre côté, on a la notion de droit objectif, terme...
Histoire du droit constitutionnel et son évolution
Cours - 19 pages - Histoire du droit
Le droit public est caractérisé par l'inégalité, c'est à la mode du jour de cette société de croire que la société est critiquable. L'inégalité existe dans la nature, dans le sport. Il est chargé d'émotion, d'affectif, d'images. Il concerne la relation entre gouvernant et gouverné, en mettant en...
L'histoire du droit et son évolution
Cours - 26 pages - Histoire du droit
Selon un point de vue doxique, le droit est une construction qui oppose le légal à l'illégal, le bien au mal. Et c'est surtout le droit pénal (= droit du criminel) qui est connu du grand public seulement ce droit est un droit qui n'existe que très peu dont les affaires sont minoritaires par...
Histoire du droit public: les institutions de l'Antiquité - publié le 05/10/2012
Cours - 61 pages - Histoire du droit
L'antiquité méditerranéenne. Ces antiquités passent d'une organisation sommaire à des formes d'états, d'autorités plus centralisées sous des aspects différents. Nous allons voir comment ces autorités avaient une justice, des services de l'état. Comment les individus vivent et s'organisent, leurs...
Qu'est politiquement l'Etat? Pourquoi utilise-t-il la violence ?
Cours - 26 pages - Histoire du droit
En droit constitutionnel, on étudie un phénomène de pouvoir utilisé dans une forme juridique précise : l'Etat. C'est l'Etat qui selon Max WEBER a le monopole de la violence légitime. La définition politique de l'Etat : C'est un pouvoir qui est exercé par d'autres pouvoirs avec la séparation des...
Les sources du droit: la création des règles de droit objectif
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Lorsque l'on s'interroge sur les sources du droit, on répond à la question de savoir comment on crée les règles de droit objectif. Chaque système juridique développe une théorie des sources de droit qui lui est propre. Ainsi pour les pays romano germaniques, la loi est la source principale du...
La règle de droit, manifestation de la souveraineté territoriale
Cours - 50 pages - Histoire du droit
Le droit est un ensemble de règles dont le but premier est d'organiser la vie en société, d'organiser la liberté. Nous sommes libres jusqu'au point où la liberté des autres commence, là où le droit pose la limite pour que nos rapports restent harmonieux. Le droit est un phénomène global, il va...
Les institutions juridictionnelles - La justice en France, pouvoirs et tribunaux
Cours - 38 pages - Histoire du droit
La principale source formelle est la loi. Elle peut notamment être regroupée dans des Codes. Il y en a principalement deux, le Code de l'organisation judiciaire qui est un Code récent puisqu'il date de 1978, qui a regroupé des règles que l'on peut désormais trouver dans un document unique. Et le...
Les finalités du droit de Rome au XXe siècle
Cours - 67 pages - Histoire du droit
Au cours de l'histoire plusieurs réponses ont été apporté à la question : « Qu'est-ce que le droit ? » Alors que définir cette matière n'est pas évident, certains prétendent que c'est même impossible. On ne pourrait définir le droit. Pourtant il est l'objet de réflexions théoriques depuis 2000...
