Durant ce laps de temps, il y a eu l'émigration de nobles français qui craignaient des conséquences de la Révolution sur leurs personnes, sont allées se réfugier à l'étranger (ex : Angleterre, Autriche).
À Paris et dans d'autres régions, il y a des crises de ravitaillement, ce qui va entrainer les journées des 5 et 6 octobre qui ont eu comme conséquence de ramener le roi Louis 16 à Paris. L'Assemblée elle-même va s'installer dans la capitale et va élaborer la Constitution.
L'Assemblée nationale s'était déclarée Assemblée constituante. Son but est de rédiger une Constitution.
Le 14 juillet 1790, une grande fête est organisée avec la participation de la garde nationale qui a pour but de protéger l'Assemblée d'une contre révolution : c'est la fête de la Fédération. Les gardes prêtent serment de fidélité à la Nation, à la loi, mais aussi au roi, car il n'est pas question de remettre en cause la place du roi.
Une des grandes ruptures entre le roi et l'assemblée, c'est le remaniement du clergé et en juillet/aout 1790, on met en place la Constitution civile du clergé. Cela va choquer le roi. Le roi décide finalement de fuir le 20 janvier 1791 pour rejoindre l'Autriche, mais il est pris à Varennes.
À partir de cet épisode, une pétition est organisée en ce qui concerne le châtiment du roi. Une manifestation est faite sur le Champ de Mars contre le roi en juillet 1791 et cette manifestation a été réprimée par la garde nationale : Lafayette fait tirer sur la foule de manifestants.
[...] En plus, elle veille à sa bonne application. Elle surveille l'administration comme une sorte de tutelle. Elle vote l'impôt, les dépenses publiques ; Et c'est aussi elle qui est seule maitresse des contingents militaires. On a à faire à une seule chambre ayant des pouvoirs importants, face à un pouvoir exécutif appauvri. Le pouvoir exécutif. D'après la Constitution, le pouvoir exécutif réside exclusivement dans la main du roi et le roi est le chef suprême de l'administration générale du royaume. [...]
[...] L'affaiblissement de l'exécutif. En réaction à l'absolutisme, on peut comprendre qu'on est peur de ce pouvoir, au point de le réduire ainsi. C'est le roi qui négocie avec les puissances étrangères, mais c'est quelque chose qu'il faut tempérer, car l'initiative de la guerre et de la paix est aux mains de l'Assemblée. C'est elle aussi qui ratifie les traités et les alliances commerciales. C'est le roi qui a des pouvoirs en matière de nomination, mais les choses sont fortement tempérées, car les révolutionnaires vont mettre en pratique une règle qui leur est chère : c'est l'élection des fonctionnaires. [...]
[...] Il a une compétence réduite : il doit concilier les parties pour des litiges peu importants. Au niveau du district : il y a un tribunal de 5 juges élus pour 6ans auxquels s'ajoute un magistrat nommé par le roi et en charge du ministère public. Ce tribunal est à l'origine du tribunal de 1re instance : on pouvait faire appel des décisions des juges de paix et il jugeait les affaires les plus importantes en 1re instance. Pouvait-on faire appel des décisions du tribunal du district ? [...]
[...] Paragraphe 1 : le contenu de la Constitution de 1791. La Constitution est structurée en 7 titres, eux-mêmes divisés en chapitres, et en sections. Elle comporte 210 articles, et elle commence par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. On y ajoute un préambule où on précise toutes les suppressions exigées par la déclaration (suppressions des ordres, des offices, des corporations . Dans le titre 1er de la Constitution, sur les dispositions fondamentales garantis par la Constitution, on fait la liste des droits reconnus comme le libre accès aux places et emplois selon le mérite et le talent, mais aussi la répartition des contributions financières, en fonction de la possibilité de chacun. [...]
[...] On sent que les jours de la monarchie sont comptés. Nos voisins européens commencent à se faire de plus en plus menaçants et les Prussiens avancent de plus en plus vers Paris. Le 11 juillet 1792, la patrie est déclarée en danger. Cela va permettre de prendre des mesures d'exception. Le 25 juillet, le général en charge de l'armée prussienne, le duc de Brunswick, menace directement Paris si l'on s'en prend à la famille royale. Le 28 juillet, un nouveau rassemblement populaire a lieu contre le roi. [...]
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