Tout commence en 1066 avec la bataille de Hastings, conquête normande de l'Angleterre par Guillaume le Conquérant. A cette époque le droit anglais est littéralement un droit anglo-saxon non-unifié, quelques lois royales coexistent avec la coutume. Le roi Guillaume promet aux Anglais de respecter leurs lois, donc le droit anglo-saxon va survivre. Le roi est source de toute justice, dès lors la cour du roi voit peu à peu sa compétence s'amplifier au point que de nouvelles juridictions royales sont créées, et ces cours royales interviennent de plus en plus au détriment des juridictions locales (...)
[...] La paralysie de la royauté causée par la guerre va donner au chancelier l'opportunité d'affirmer ses pouvoirs, désormais par délégation du conseil du roi, le chancelier statue seul comme juge autonome. Là l'equity va changer d'esprit, il ne s'agit plus de prendre une décision corrective, mais d'élaborer un véritable système juridique, un corps de règles complémentaires du CL, un système parallèle au CL, tant et si bien qu'à la fin du XVIe siècle, la cour de la chancellerie devient une véritable juridiction, elle siège à Westminster comme les autres cours royales et elle connaît de plus en plus de contentieux. [...]
[...] Ce n'est qu'au fil du temps que des solutions de fonds vont se glisser dans la procédure. Des solutions substantielles Pour trancher les litiges dont elles sont saisies, les cours royales invoquent le Common Law, sensée être la coutume immémoriale du royaume, mais ce n'est qu'une fiction, en réalité ce sont bel et bien les cours royales qui créent les solutions de droit au nom de la coutume, les solutions qui leur paraissent le plus raisonnable, elles sont dégagées en prenant en compte l'intérêt des plaideurs au procès, les impératifs d'intérêt général comme la sécurité dans les relations juridiques. [...]
[...] Première formation, la cour du bans du roi qui traite des affaires criminelles les plus graves. Seconde formation la cour des plaids communs : créée pour trancher les litiges fonciers. Ces cours de Westminster détachées de la cour du roi présentent des traits qui expliquent l'apparition du Common Law : - les cours royales ne sont pas souveraines, le roi conserve ses prérogatives en matière de justice et le Parlement aussi, mais malgré ça elles parviennent à acquérir leur indépendance par rapport au pouvoir royal grâce à la valeur et au prestige de leurs juges, et grâce aussi au contexte politique, ainsi elles vont rendre une justice selon leur propre conception du droit commun et donc de manière indépendante par rapport au pouvoir politique. [...]
[...] L'apparition de l'equity date de la fin du XVe siècle, l'autre n'apparaît qu'au XIXe siècle avec la première modernisation du droit anglais. L'equity Son apparition s'explique par les insuffisances du Common Law, mais le Common Law est sorti renforcé. Fin XVe siècle = Common Law est devenu un ensemble de règles mais pas un système juridique stricto sensu. Il est casuistique, formaliste, et lacunaire. Le seul remède en Common Law en cas d'atteinte à un droit est le versement d'une somme d'argent, ce qui est insuffisant. [...]
[...] Il existe certainement un parallèle entre le développement du droit romain et le développement du droit anglais, ce parallélisme concerne la méthode et l'esprit du droit anglais qui comme le droit romain privilégie les questions de procédure et conduit à une casuistique au cas par cas). Si le Common Law prend corps, le droit anglais n'entre que dans la seconde période de son développement. Paragraphe coexistence entre l'equity et le statute law A compté de la fin du XVe siècle, le Common Law n'est plus l'unique source du droit anglais ( développement de deux corps complémentaires de règles venant concurrencer le Common Law ( l'equity et le statute law. [...]
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