Parmi les modes d'acquisition de la propriété, on distingue les modes originaires : qui donnent à l'acquéreur un droit qui apparaît pour la première fois dans sa personne, premier propriétaire d'un bien ; des modes dérivés : qui font acquérir un droit qui appartenait auparavant à un autre propriétaire.
Dans le premier cas il y a création du droit de propriété, dans le second cas il y a transmission de la propriété.
[...] Elle implique que l'usucapant croyait légitimement avoir acquis la propriété du bien. L'usucapion ne profite donc qu'à celui qui a acquis de bonne foi. Cette bonne foi ne suffit pas pour autant à écarter le véritable propriétaire lorsque le bien a été acquis à non domino : lorsque l'on a acquis un bien à qui on pensait être le propriétaire. Cette bonne foi n'est requise qu'au début de l'usucapion. Si l'usucapant découvre son erreur en cours d'usucapion, celle-ci continue toujours de produire ses effets en terme d'acquisition. [...]
[...] Ils deviennent par le jeu de la conquête, la propriété de la cité romaine. Ils sont à l'origine de l'ager publicus et de la propriété provinciale. Les trésors Selon Paul Ulpien le trésor est un ancien dépôt d'argent dont on a perdu le souvenir de sorte qu'il n'a plus de propriétaire. Ce sont donc des richesses monétaires qui ont été mises à l'abri par leur propriétaire lequel n'a donné aucune information à ses descendants. Selon les jurisconsultes catégories de personnes peuvent réclamer ce trésor : Le propriétaire du terrain sur lequel le trésor a été enfoui ; L'inventeur : celui qui découvre le trésor ; La cité qui peut, en vertu d'une loi iulia, devenir propriétaire des biens sans maître. [...]
[...] On distingue donc les modes d'acquisition dérivés volontaires de la propriété et les modes d'acquisition dérivés involontaires de la propriété. Paragraphe 1 : Les modes d'acquisition dérivés volontaires À l'origine de tout transfert volontaire de la propriété, il y a un contrat (ex. : vente, échange, donation Mais, les Romains considèrent que ce contrat est incapable de transférer à lui seul la propriété. Les Romains ignorent donc les obligations nées du consensualisme. En droit romain, la vente n'opère pas la transmission de la propriété à l'acheteur. [...]
[...] C'est le cas des alluvions : l'eau apporte la terre d'un fond qui va s'appauvrir, vers un autre fond qui lui va s'enrichir. Dans ce cas, il n'y a pas de moyens pour le propriétaire du premier fonds d'agir ; Cas du rapprochement de deux meubles. À qui appartient le nouveau meuble né de l'union de deux meubles ? C'est la question de l'accessoire et du principal. - Premier cas : les biens qui se sont mélangés sont de même nature. Aucun des deux biens ne peut être considéré comme l'accessoire de l'autre (exemple : deux tas de blé se mélangent). [...]
[...] Une prescription, c'est un mode d'acquisition de la propriété par une maîtrise prolongée de la chose. Les prescriptions sont dites extinctives, ce qui signifie qu'au terme de leur délai, plus aucune contestation n'est possible. La prescription par longs temps : 10 ou 20 ans. Cette prescription est à l'origine un moyen de défense accordé à un possesseur pérégrin contre l'action du demandeur qui lui réclame un bien qu'il affirme lui appartenir. L'usucapion n'est pas accessible aux pérégrins, c'est un acte de droit privé. [...]
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