Justice, Moyen-âge, pouvoir régalien, puissance, sujets, seigneuries, seigneurs, source de profit, pouvoir judiciaire, Église, tribunaux, guerre privée, homme libre, aspect germanique, droit romain, droit coutumier, syncrétisme, procédure accusatoire, réforme carolingienne, procès, procédure inquisitoriale, intérêts du roi, règne de Charlemagne, Louis Le Pieux
En France, la justice est le premier des pouvoirs régaliens. Politique à l'époque médiévale, pour le roi de France et les seigneurs, la justice est une manifestation de la puissance que l'on exerce sur ses sujets. Le service de la justice s'est complémentent écroulé à l'époque carolingienne et donc il y a eu une atomisation du pouvoir judiciaire. Ça veut dire que la justice va suivre la carte politique et être différente selon les territoires des seigneuries. Le système est éclaté, à la fin, les seigneurs se sont approprié les droits de justice qui pour eux sont aussi une source de profit, car c'est le seigneur qui fait payer les parties pour rendre la justice.
[...] Tous les aspects juridiques liés à la naissance. En matière criminelle aussi : les questions de bigamie, polygamie, sorcellerie, crimes dans les lieux de culte. Les questions d'hérésie avec la question des cathares dans le Midi. D'abord juger par l'église qui remet le condamné au juge ordinaire pour exécution de la peine c.-à-d. que l'église déteste le sang, déteste exécuter elle-même les condamnations qu'elle peut prononcer in a donc la remise au bras séculier et le condamné pour son exécution. [...]
[...] S'il y a un litige avec un seigneur voisin, c'est la cour féodale composée des vassaux réunis qui va juger. Justice foncière, justice de la terre c'est-à-dire que sur sa seigneurie, on a le seigneur qui a plusieurs types d'occupants comme les hommes libres, qui lui louent ses terres. Lorsqu'il y a eu un litige sur cette question de droit lié à la terre, c'est encore le seigneur qui va les arbitrer. Les tenures, les alleux ont des façons différentes de louer leur terre. [...]
[...] Il va également réintroduire la distinction entre cause mineure et majeure en matière pénale c.-à-d. qu'il réintroduit une procédure inquisitoire, pour des cas les causes majeures comme le meurtre, le vol c'est le conte qui préside le mallus et pour les affaires mineures c'est son subordonné, le vicaire, qui va juger. Se met en place une forme de professionnalisation de la justice qui fait ressembler la justice carolingienne à celle du modèle romain. Le tribunal du roi, il ne s'agit pas d'une juridiction d'appel, mais d'un tribunal supérieur d'exception, il se réunit au palais où se trouve le roi, le mot palais en latin ne désigne pas un bâtiment, mais l'entourage du roi, ces conseillers membre de la grande noblesse. [...]
[...] Au moment de la guerre des 100 cents, beaucoup de frictions entre l'église et les Valois pour savoir les relations entre les ordres juridiques. L'église menace les juges royaux d'excommunication, mais n'empêchera pas le moyen pris par le roi pour empêcher la justice ecclésiastique c'est la théorie des cas privilégiés c.-à-d. que tous les cas ou les clercs sont poursuivis dans les cas royaux c'est au juge alors même que ce sont des ecclésiastiques. En matière civile les juges royaux auront la compétence de juge des affaires matrimoniales et ce sont les juges royaux qui jugent les affaires pécuniaires . [...]
[...] Cette période du 6 au 10e s on parle de syncrétisme, de métissage entre ces 2 systèmes, de manière lente les habitudes germaniques vont s'imposer sur le modèle romain. Le souci est l'application, la détermination de la loi applicable, certaines pratiques germaniques n'ont pas changé comme la faida = guerre privée et il va falloir trouver des solutions pour arbitrer, les franciliens par exemple tolère accepte la guerre privée pour les cas les plus graves, donc se venger de famille en famille, le droit coutumier st différent du droit romain. [...]
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