Pour les pays européens, au Moyen-âge, l'infraction et le péché sont quasiment la même chose : on est puni, car on a commis une faute, un pêché. La peine doit faire souffrir le pêcheur de la même manière que le châtiment divin.
L'Église va mettre en avant la notion de rachat. En droit laïc, la justice ne va pas aussi loin que l'Église : pour elle, le coupable doit se corriger par la souffrance, la honte. Certaines peines peuvent avoir un effet curatif (ex : le fouet, les mutilations, l'exposition au pilori…).
Par ailleurs, on a aussi l'idée d'exemplarité, car en exposant le supplice du condamné, on espère dissuader ceux du public qui voudrait commettre une infraction. Cette idée d'exemplarité restera longtemps (au moins jusqu'au 18e siècle pour la France).
On a aussi d'autres types de peine : le bannissement (on a l'idée d'une mesure de sureté de la population en excluant le condamné).
[...] C'est seulement dans les cas où tout espoir d'amendement parait impossible que le criminel est abandonné aux bras séculiers (autorité laïque). La fréquence de la peine d'emprisonnement va progressivement diminuer au cours des siècles : la compétence de la justice ecclésiastique se réduit. Les cours d'Église n'intervenaient quasiment plus. Section 1 : l'organisation judiciaire de la seigneurie. Remarque préliminaire : le terrorisme seigneurial. Les seigneurs imposent une forme de terreur sur les paysans. Ils dévastent les villages en se faisant la guerre entre eux. Les paysans qui résistent sont massacrés. Il arrive qu'il y ait des révoltes paysannes. [...]
[...] : Eon de l'Étoile qui se prend pour le Christ et part dans des délires. Parfois l'Église essaie d'intégrer ces ermites ou pénitents (ex : Robert d'Arbrissel). Ceux que l'Église ne peut assimiler, elle les détruit. L'Église catholique n'a pas tout converti : il y avait l'aryanisme, l'orthodoxie (schisme de 1054) Des conciles d'évêques se sont réunis pour dénoncer ces hérésies. Ex. : Letard, un paysan près de Chalons, se met à avoir des actes bizarres (destruction de la croix de son église Au cours de cette période, des gens expliquent que l'Eglise ne sert à rien, ils condamnent les richesses du clergé, et proclament une solitude pure afin de rentrer en relation directe avec Dieu sans l'Église. [...]
[...] La justice du seigneur dérive de l'ancienne justice publique de l'époque franque et on va retrouver des éléments communs. Une justice essentiellement territoriale. La compétence du seigneur s'étend à toutes les affaires qui prennent naissance sur le territoire de la seigneurie. En matière pénale, tout coupable arrêté dans la seigneurie est justiciable du tribunal du seigneur. La distinction de la haute et de la basse justice. On parle des causes mineures et des causes majeures pour l'époque franque. Cette distinction provient de là en ce qui concerne la distinction entre la haute et la basse justice. [...]
[...] On a néanmoins 2 voix de recours spéciales en droit laïc : ce n'est pas un véritable appel. On n'invoque pas une erreur : il faut une faute volontaire du juge seigneurial pour que le recours aboutisse. L'appel pour des fautes de droit : le seigneur a refusé d'accueillir la demande du plaideur, et l'a rejeté. L'appel de faux jugements qui suppose que la décision du juge seigneurial a été rendue volontairement en violation du droit. L'appel est porté devant le seigneur supérieur (son suzerain). [...]
[...] Ce moyen n'est que subsidiaire : on l'encadre encore de certains garde- fous (il faut des indices graves pour employer la torture). De surcroit, la décision d'Urbain 4 précise que l'accusé ne doit pas périr sous la torture, ni garder de séquelles graves de la torture et surtout, l'aveu extorqué doit être confirmé après coup en dehors de toute contrainte physique. La torture est administrée par l'autorité laïque et non religieuse. C'est l'évêque qui condamne, mais ce n'est pas l'Eglise qui exécute. [...]
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