Révolution française, histoire du droit, monarchie, pouvoir absolu, contrat social, roi de France, Montesquieu, Jean-Jacques Rousseau, séparation des pouvoirs, Thomas Hobbes, Louis XVI, suffrage universel, démocratie, forme de gouvernement, République parlementaire, régime de Vichy, Charles De Gaulle, De l'esprit des lois
Le système juridique français dépendait autrefois de la volonté unique du roi, il était censé tenir un pouvoir absolu d'origine divine, le roi était considéré comme le représentant de Dieu sur Terre. Grâce à cette qualité, il avait tous les pouvoirs. Le roi de France, comme celui d'Angleterre, était des rois thaumaturges. Les rois de France étaient sacrés avec une huile : le saint-crème. Au milieu du 18e siècle (1748), Montesquieu, un philosophe, écrit un ouvrage intitulé « L'esprit des lois ». Il s'inspire du régime britannique. Dans cet ouvrage, il défend une thèse nouvelle selon laquelle il y aurait « un contrat » entre le peuple et son souverain. Il divise le pouvoir, qui était absolu, en 3 pouvoirs distincts.
[...] Droit de l'enfant, du vieillard, du malade, de l'handicapé, du chômeur droit à la solidarité national (alloc, sécurité sociale, droit à la culture . ) Droit au travail, droit de grève, droits sociaux. La France est un état de loi. Il repose sur le fait qu'il y a une hiérarchie de norme. Les circulaires respectent les arrêtés, les arrêtés, les décrets . État de droit : N'importe quel individu est contraint par les lois. Il existe une hiérarchie des normes qui veut que toutes les normes inférieures respectent toutes les normes supérieures. [...]
[...] En 1958 ; c'est la guerre d'Algérie fin de la République. Depuis 1958, République, une large prédominance du pouvoir exécutif sur le législatif, contrairement à la philosophie du parlementarisme. De Gaulle est élu pour 7 ans par un collège électoral. En 1962, de Gaulle est victime d'un attentat du Clamart et il en profite pour proposer l'élection du Président au suffrage universel. Il est élu en 1965. Ce Président a de grands pouvoirs : referendum (art 11) de Gaulle va en abuser, il sera mis à la porte en 1969, pouvoir de dissoudre l'Assemblée (art 12) En 1961 son gouvernement est renversé. [...]
[...] Il s'inspire du régime britannique. Dans cet ouvrage, il défend une thèse nouvelle selon laquelle il y aurait « un contrat » entre le peuple et son souverain. Il divise le pouvoir, qui était absolu, en 3 pouvoirs distincts qui sont le pouvoir : Législatif (possibilité de faire les lois) Exécutif (les mettre en œuvre) Judiciaire (dépendant des 2 autres) Cette thèse sera reprise et développée par Jean Jacques Rousseau dans « le contrat social ». Il s'intéresse à la manière dont s'organisent ses 3 pouvoirs. [...]
[...] De 1875 jusqu'en 1939, c'est la République. Le Président est élu par un collège électoral constitué de grands électeurs (pas par le peuple) suffrage indirect. Il est élu pour 7 ans. Il n'a pas tous les pouvoirs, le vrai homme fort est le 1[er] ministre. De 1940 à 1944, pendant l'occupation allemande a lieu le gouvernement de Vichy assuré par Philippe Pétain. Le 20 aout 1944, libération de la France : gouvernement provisoire par le général de Gaulle jusqu'en 1946. [...]
[...] : les É.-U.) dans les conditions américaines, les pouvoirs exécutifs et législatifs sont totalement indépendants l'un de l'autre. Le Président (OBAMA) ne peut pas agir sur le congrès. Le congrès ne peut rien sur Obama ou le ministre. On parle de séparation stricte de pouvoir. forme : qualifié de parlementarisme (ex. : Grande-Bretagne, France) la séparation des pouvoirs n'est plus stricte, mais elle permet une collaboration c.-à-d. les Présidents auront un moyen d'action sur le pouvoir législatif. Le parlement (Ass. [...]
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