Les institutions de l'Antiquité

Extraits

[...] À la mort du père seul, les enfants mâles héritent ou à défaut le petit fils, le frère ou l'oncle, la femme est pour autant capable et responsable des dettes qu'elle contracte. Pour le domaine de la justice, à partir du Code d'Hammurabi la justice passe dans les mains des rois = justice royale, et en dernier instance c'est le roi qui décide. On remarque aussi une justice locale au niveau des villes. Du point de vue procédural, les tablettes nous renseignent sur le système de preuves, l'écrit est très important, pour le droit pénal c'est un droit particulièrement sévère, avec une loi du talion, et un système de mutilation. [...]

[...] On sait que c'est un système monarchique avec un pharaon qui détient une autorité absolue sur ces sujets, les membres actifs de la vie po et de l'administration sont choisi et rémunéré par le roi le + souvent en concession de terre, ces membres sont essentiels, car ils assurent le recensement, la mise en valeur de la vallée du Nil, et la perception des impôts. Ces administrateurs ont aussi des privilèges fiscaux et militaires. Parmi les institutions de certaines époques, il y a des institutions religieuses et en Égypte le pharaon a un clergé très important, car il dispose d'énormément de propriétés foncières, mais aussi c'est le clergé qui désigne le pharaon (pouvoir spirituel), il y a un ordre de succession dynastique, mais pour confirmer que le fils est bien le nouveau pharaon il faut une manifestation divine, qui est interprétée par les prêtres. [...]

[...] que le pharaon exprime le droit inspiré de la déesse de la justice et de la vérité. Au 2e millénaire, le roi doit respecter le droit, il est présenté comme le juge suprême et est le seul a pouvoir prononce une peine de mutilation, il est accompagné d'un vizir et d'une cour de 12 juges ainsi que de tribunaux locaux. On constate parallèlement une justice sacerdotale. Comme en droit canonique il y a un clergé qui a un privilège de juridiction, cette cour se trouve dans la ville de Thèbes. [...]

[...] Il y a des esclaves par naissance. En Mésopotamie, l'esclave peut se marier, avec une femme libre et peut aussi acheter son affranchissement. Pour le mariage, il est monogame, mais le mari peut avoir des épouses secondaires qui doit être d'un rang inférieur, ces enfants sont malgré tout considéré comme légitime, mais le statut de la femme est beaucoup moins enviable qu'en Égypte, elle ne participe pas au choix de son futur mari, alors que le mari peut choisir en dehors du choix de ses parents, il devient maitre de la femme. [...]

[...] Institutes de Gaius renvoie aux manuels d'enseignements juridiques. Quand on va parler d'institutions politiques, on va parler des grandes théories qui ont été envisagées par un grand juriste du 19e Maurice Hauriou qui a montré l'aspect polysémique du terme institution. Sa conception se caractérise par l'étude des institutions comme des phénomènes juridiques, envisagée comme le résultat de réalité sociale « un peu de sociologie éloigne du droit, beaucoup y ramène » Maurice Hauriou. Deux écoles dans les facs : conception verticale du droit en opposition avec le droit comme une science sociale. [...]