Prison, lieu de non-droit, réforme, mesures provisoires, Faux monnayeurs, bons du Trésor, massacres de septembre, mouvements de violence, prison politique, le Directoire, réorganisation administrative, période de rationalisation, Ministère de la Justice, Ministère de l'Intérieur, convention thermidorienne, organisation carcérale, Comité de législation, Comité des travaux publics, Comité des secours publics, uniformisation des conditions de détention, justice retenue
La question concrète, celle des murs, est pendant la Révolution systématiquement repoussée à plus tard, « la Révolution invente la prison mais ne la construit pas ». Où vont être enfermés les individus ? On va les enfermer dans des lieux improvisés, et puisqu'on en a peu on mélange les catégories de détenus qu'on aurait dû séparer. La prison révolutionnaire va être un lieu de non-droit, une « horreur carcérale » est en marche, qui se trouvera à son paroxysme durant la Grande Terreur.
En réalité, cette institution de la prison comme peine principale est une véritable révolution. La réforme est peut être trop ambitieuse. Elle sera difficile à mettre en oeuvre, vont donc être accumulées des mesures provisoires prises dans l'urgence. La situation des prisons apparaît catastrophique et va sans cesse s'aggraver à mesure que la Révolution s'accélère. Le Code pénal a annoncé des réformes qui n'ont jamais vu le jour.
[...] Elle sera difficile à mettre en œuvre, va donc être accumulée des mesures provisoires prises dans l'urgence. La situation des prisons apparaît catastrophique et va sans cesse s'aggraver à mesure que la Révolution s'accélère. Le Code pénal a annoncé des réformes qui n'ont jamais vu le jour. La difficile mise en œuvre de la Réforme Prison pénale et difficultés financières Le CP de 1791 doit entrer en application à partir de janvier 1792. On a très peu de temps pour réagir. [...]
[...] Tous ces projets seront ajournés par la Convention. On n'arrête pas de proposer, mais rien n'arrive à se faire, des initiatives seront prises, mais ne font que la rendre encore plus dramatique. Il faut attendre le Directoire pour que cela avance. Lente réorganisation administrative sous le Directoire Le Directoire est une remise en ordre, mais on va assister au début du directoire à une sorte de chassé-croisé entre le législatif et l'exécutif. On renoue avec le principe de la séparation des pouvoirs, principe qui sera conçu d'une manière très stricte et lorsqu'une question grave se pose, on se renvoie sans cesse la balle, notamment au sujet des prisons. [...]
[...] Sous le Directoire, on va délimiter précisément leurs compétences et c'est au ministère de l'Intérieur qu'incombe la charge des prisons. Ministère de la Justice : Frais de capture des prévenus dans les maisons de justice, frais de garde des accusés dans les maisons d'arrêt, et frais d'exécution des condamnés à la peine capitale. Ministère de l'Intérieur : Frais relatifs aux condamnés à la prison punitive, traitement des concierges et autres employés des prisons pénales. Il y a un souci visible de rationalisation, d'attributions précises à chaque ministère et non soumises à la concurrence. L'ordre carcéral peut enfin se construire. [...]
[...] On n'a pas à faire à la clientèle habituelle des prisons. On a donc de nombreux témoignages, certes sans objectivité, mais ils existent. Ils mettent en relief le manque de place, la promiscuité et la rivalité entre les droits communs et les aristocrates et religieux. Ces aristocrates à la fois plaignent les droits communs pour leur condition, mais envient leurs droits devant la justice de la Révolution. En effet ils bénéficient des garanties dont sont privés les politiques (droits de recours . [...]
[...] Les administrations locales passent leur temps à tergiverser. La culture de la prison ne fait pas partie des mœurs de l'époque, on va donc préférer à la construction des tribunaux à la construction des prisons. Dès lors, soit on reprend les pénitenciers d'AR, soit on reprend des bâtiments réquisitionnés aux ennemis de l'État. Mais cela se fait dans un bricolage très approximatif. De nombreux architectes auront pourtant été sollicités pour réaliser des projets, les finances de l'État ne suivront pas. [...]
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