Droit, Histoire, histoire juridique, Coutumes de Beauvaisis, République romaine, Empire romain, cité romaine, conquête territoriale, droit divin, règles juridiques, droit romain, royauté romaine, Numa Pompilius, collège des pontifes, droit coutumier, Tite-Live, loi des Douze Tables, État de droit, sénatus-consulte, jurisconsulte, droit civil, droit prétorien, Bas-Empire, code Théodosien, Code justinien, coutume contra legem
On pense que la cité de Rome a véritablement été construite en -753 avant J.-C. Les Romains ont été vaincus par les Étrusques et ont vécu sous une monarchie où les chefs de clans ont pris l'habitude de se réunir pour des raisons religieuses, politiques et militaires, et ont élu un roi parmi les chefs de clans qui changeait chaque année. Les Étrusques ont dominé cette société et ont écarté du pouvoir les chefs de clans pour exercer directement le pouvoir avec le peuple.
En -509, une révolution aristocratique a éclaté, conduisant à la fondation de la République romaine, où les chefs de clans sont devenus le Sénat et ont nommé des magistrats pour gérer la ville de Rome. Les institutions romaines comprenaient les magistrats, le Sénat et les assemblées populaires. Le droit romain a évolué avec les conquêtes territoriales.
Au cours du dernier siècle, les Romains ont eu des difficultés à gérer leur territoire, mais Auguste est parvenu à ramener l'ordre dans la cité romaine et a instauré un nouveau régime : l'Empire. Les empereurs ont remplacé progressivement les institutions républicaines jusqu'à ce que le régime devienne une monarchie absolue de droit divin. L'empereur était d'abord un prince, mais à partir de 284, l'empereur est devenu une force de loi.
En 476, l'Empire romain d'Occident s'est effondré, Rome a été prise par les Germains et toute l'Europe est devenue germanique. En revanche, l'Empire d'Orient est resté en place pendant encore un millénaire.
[...] On va envisager les modes de conservation des capitulaires. Il y a deux points : - Anségise. Il n'y a pas de recueil de palais officiel, il n'y a pas de recueil officiel, il existe seulement des copies isolées des capitulaires. Ceux qui gèrent des domaines ont gardé des capitulaires. Il a fallu compiler ces textes et les premières compilations des capitulaires sont des œuvres religieuses. Et, la collection la plus célèbre est celle d'antéglise qui était abbé à Fontenelle en 827. [...]
[...] Il existe au départ 5 actions de la loi. Le magistrat doit contrôler la régularité formelle de la demande puis désigner un juge pour trancher le litige, le juge rend sa sentence. Lorsque le préteur remplace le consul, la procédure ne change, mais au cours du 3[ème] siècle, la rigidité de ce système devient de plus en plus gênant vu que de nouveaux litiges apparaissent avec les provinciaux : nécessaire d'assouplir cette procédure voire de la transformer, c'est le rôle du préteur. [...]
[...] En -509, révolution aristocratique donc République romaine succède à la royauté, les chefs de clans deviennent le Sénat, ils vont nommer des magistrats pour gérer la ville de Rome types d'institutions : les magistrats, le Sénat et les assemblées populaires. Le droit va devoir évoluer avec les conquêtes territoriales. En 110 après J.-C., extension maximale, sur le dernier siècle. Les Romains ont des difficultés à gérer le territoire, Auguste va ramener l'ordre dans la cité romaine et va mettre en place un nouveau régime : l'empire. Progressivement, les empereurs vont remplacer les institutions républicaines jusqu'à ce que le régime devienne Monarchie absolue de droit divin. [...]
[...] On dit que c'est l'essence du pouvoir. Distinction avec la potestas désigne toute autorité reconnue par le droit à une personne ou sur des biens, c'est un pouvoir matériel de contrainte. La coercitio, c'est la contrainte. Ou le districtio, c'est le pouvoir que l'on a sur son district. Selon les légistes impériaux, seuls les empereurs ont l'auctoritas, mais les rois ont la potestas. Au profit du roi de France Les rois de France n'ont jamais accepté la supériorité de l'empereur germanique. [...]
[...] La loi nationale des Wisigoths. Le texte le plus ancien des Wisigoths est la Lex antiqua, c'est le code d'Euric. C'est un recueil d'édits royaux, qui sera révisé plus tard, et qui sera même applicable aux Wisigoths et aux Romains. Chez les Wisigoths, le principe a été adopté et il a laissé place à des recueils communs. La loi nationale des Burgondes Cette loi des Burgondes, c'est celle que l'on a appelé la loi combette, car elle a été rédigée sur ordre du roi Gondebaud. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
