Histoire des institutions : l'âge de la seigneurie (Xe-XIIème siècle)

Extraits

[...] Permet d'éviter l'intervention du roi, et à la justice royale. Dans le cadre de ce pouvoir militaire, les hommes de la poesté sont obligés d'effectuer des corvées qui ont une finalité militaire, par exemple : obligé de participer à la construction du château et à sa réparation. Ils sont également assujettis à une obligation de garde du château, le guet, à tour de rôle les hommes libres devront se rendre au château et faire office de garde - Le pouvoir financier, le seigneur détient un pouvoir financier sur sa seigneurie, se matérialise par l'exigence de 3 impôts : o Le 1er, la taille : payer par l'ensemble des sujets du seigneur et est censé contribuer à la protection de ces sujets, assurée par le seigneur, sorte de raquette. [...]

[...] La propagation de ce phénomène finit par entrainer la seigneurie banale, la concentration de prérogative de puissance publique entre les mains de petites seigneuries. Prérogatives comme le droit de rendre la justice, ils lèvent des armées, ce sont eux qui collectent l'impôt qu'il conserve. Ils exercent ces prérogatives sans contrôle ni délégation de pouvoir sans révocabilité, ils se transmettent ces droits de manières héréditaires. Cette seigneurie devient à la fois une parcelle de territoire parfois très petite et en même temps le droit d'exercer sur ce territoire des prérogatives de puissance politique. [...]

[...] Pour Adalbéron il faut des qualités pour être roi, qualités physiques et intellectuelles. Pour lui, la royauté doit être confiée à une personne méritante. Ce principe électif est également défendu par un autre conseiller de l'époque Abbon de Fleury, dans ses ouvrages insiste sur l'importance de l'élection et il la justifie avec 2 types d'arguments : - La diversité des modes d'accès aux plus hautes fonctions à l'époque médiévale, en effet, il constate que certains grands personnages de l'époque sont élus, c'est le cas du pape (élu par les cardinaux à l'occasion d'un conclave. [...]

[...] Tout cela se fait progressivement au terme d'une évolution en plusieurs étapes : - Le fief qui à l'origine était viager (revenait au seigneur à la mort du vassal) va commencer à devenir héréditaire, le vassal va avoir la capacité de transmettre son fief à son fils ainé. La conséquence de ce mécanisme est que le seigneur perd le contrôle de ses fiefs et surtout il perd le choix qu'il avait de ses vassaux. Le fief est transmis de manière héréditaire. Des dispositions vont être mises en place pour ménager le pouvoir du seigneur. En effet le fils ainé du vassal doit lui aussi prêter serment de fidélité au seigneur. [...]

[...] Ils sont qualifiés d'immeubles par destination, c'est une catégorie de bien en droit privé, peut-être un troupeau de vaches, biens attachés à une terre. Juridiquement ils ont le même statut que du bétail. Ce lien signifie que ces serfs ne sont pas attachés directement à la personne du seigneur, mais à la terre que possède le seigneur, si la terre change de seigneur les serfs restent attachés à la terre, mais ils changent de seigneurs. Cette conception est le pire état social qu'on puisse avoir à l'époque. [...]