Histoire des institutions depuis la Révolution

Extraits

[...] On compte aussi des protestants dans la haute administration. C'est aussi un protestant, Ferdinand Buisson qui élabore un dictionnaire de pédagogie et d'instruction primaire. Ex : électorat du granite et du calcaire (1ère année sociologie politique) André Siegfried La IIIe République et la franc-maçonnerie. On a dit que la franc-maçonnerie était la religion, l'église de la république. Les Franc- maçon étaient nombreux (Gambetta, Jules Ferry ) Pourquoi ? Car les franc maçon se recrutent dans la petite et moyenne bourgeoisie et c'est elle qui dirige la République, il y aura souvent communauté de pensée entre franc maçonnerie et pouvoir. [...]

[...] C'est ce texte que l'on a appelé La constitution Grévy Cette déclaration annonce deux éléments : - l'effacement du chef de l'Etat, - La désuétude du droit de dissolution. Les décrets lois. La pratique de décrets lois a été beaucoup utilisée. Pourquoi la pratique de décrets lois ? Le gouvernement les a surtout utilisés car elles mettaient en place des mesures impopulaires. Le parlement ne tient pas à en assumer la paternité. Sur un plan politique on le comprend mais sur le plan juridique, leur justification es très douteuse, confusion importante dans la séparation des pouvoirs. L'instabilité ministérielle. [...]

[...] Ce Président est irresponsable, il possède l'initiative des lois comme les membres des deux chambres qui intervient en début de processus législative mais aussi en fin de processus car il assure l'application des lois après promulgation, il dispose de la force armée et peut dissoudre l'assemblée sous l'avis conforme du Sénat et ses actes doivent êtres contresignés par un ministre. Les relations entre pouvoir. Ces relations correspondent au régime parlementaire. Les ministres sont solidairement responsables devant les chambres de la politique du gouvernement. Les chambres peuvent questionner, interpeller et renverser le gouvernement. Le conseil des ministres est pleinement reconnu, c'est l'instance collégiale où se détermine l'action gouvernementale. Le droit de dissolution donne au chef de l'Etat une autorité considérable et la pratique politique va aussi fortement orienter ce régime. Section 1ère, les révisions proprement dites. [...]

[...] La valse des coups d'Etats. Le régime ne réussit à vivre qu'au moyen de 2 coups d'Etats par an parce que chaque renouvellement des conseils provoquait des conflits entre eux et le directoire. Par exemple, en septembre 1797, le directoire oblige les conseils à annuler les élections dans 49 départements parce qu'ils sont marqués par une poussée royaliste. En mai 1798, le même scénario se reproduit pour contrer une poussée trop à gauche. Le 9 novembre 1799, un 3e coup d'état emporte le régime, un coup d'état qui est due à la rencontre de 3 hommes. [...]

[...] Certaines femmes avaient plus de droits sous l'ancien régime que sous la révolution. Conclusion : D'après Michelet cette déclaration a crée le credo (confession de foi) du nouvel âge. Son caractère universaliste à assuré son rayonnement dans le temps, dans l'espace. Cela dit cette déclaration a aussi fait l'objet de critiques, par l'exemple, un auteur anglais Burck, Maistre, Bonald, ils reprochent à la déclaration son côté abstrait. Les constituants seront aussi critiqués par Marx et ses successeurs car il n'y a pas l'ombre d'une révolution sociale. [...]