Histoire du droit pénal - Introduction

Extraits

[...] Au nom du trouble public érige un délit privé en délit public. Le magistrat recherche le délinquant et les preuves ; au terme du procès, il énonce une peine au nom de la société, la victime peut espérer une juste indemnité, procédure écrite et secrète. Ces 2 modes procéduraux ne se retrouvent pas à l'état pur dans les sociétés modernes. Historiquement on peut les retrouver sous ces formes très extrêmes, se combine selon des modalités qui érigent système judiciaire en système plutôt répressif ou plutôt conciliatoire. [...]

[...] Les nobles pratiquaient le duel, c'est la qualité des victimes qui est parfois prise en considération, par exemple chez les francs. Cette discrimination permet dans les sociétés où l'on admet la transaction aux riches de pouvoir transiger et échapper aux peines alors que les plus pauvres subiront cette peine. Paragraphe 3 - La cohabitation de modes de règlements des conflits Certains systèmes juridiques institutionnalisent cohabitation modes résolution en combinant plusieurs critères en droit romain : loi des 12 tables comporte le talion, poena et suplicia (vengeances, composition et peine publique). [...]

[...] Paragraphe 3 - La justice publique Plutôt que laisser la vengeance se développer en guerres privées, plutôt que laisser les parties trouver un terrain d'entente qui n'est pas toujours équitable, les autorités publiques préfèrent parfois prendre en charge elle-même la sanction. Les autorités publiques apparaissent. Un personnage est érigé en juge public il agit au nom de la société contre les délinquants, les poursuit, administre la preuve et prononce peine publique. Cette justice se développe à partir des crimes publics par nature : ceux qui remettent en cause la société entière, infractions de nature politique/militaire/religieuse. On élimine ces personnes qui troublent l'ordre. [...]

[...] Il existerait un contre-exemple : peuple des Abkhazes « le sang ne vieillit pas », Paragraphe 2 - Les modes alternatifs de règlement des conflits Plutôt que se venger, parfois préférable de chercher un terrain d'entente et de passer d'une relation d'hostilité » à une relation d'échanges et pacifique 3 voies : - recourir à des médiateurs qui vont tenter de rapprocher des positions : amis, proches qui rencontrent contact, pacte signé entre parties adverses, le mode alternatif se fait au sein d'un groupe lorsque les partis s'entendent sur le besoin de passer par le médiateur et trouvent eux-mêmes une solution donc ils font une belle transaction c'est un contrat par lequel la victime renonce à la vengeance en contrepartie d'une somme éco ou autre chose c'est une satisfaction qui peut être éco ou non c'est une demande de pardon cette transaction est parfois pacte de paix - les parties peuvent s'en remettre à un tiers qui va agir à titre privé comme arbitre, qui va trancher le litige selon les usages locaux, l'équité. L'arbitre va rendre une sentence (jugement privé), remporte renonciation à la violence. [...]

[...] Ensuite sont visés les crimes privés, si graves qu'ils troublent l'ordre public et une simple compensation ou vengeance privée ne peut faire cesser. Ces crimes se multiplient dans un état moderne lorsque le pouvoir politique en place développe une législation, ce pouvoir public se présente comme une incarnation du bien commun, il entend protéger la population contre les actes qu'il voudrait voir disparaître (homicide, vol, incendie, viol) = les cas royaux (crimes publicisés à Rome). Section 3 - La combinaison des différentes ripostes Paragraphe 1 - La gravité de l'infraction La plupart des sociétés différencient les infractions en fonction de leur gravité pour les cas les moins graves : interdisent la vengeance et oblige la partie lésée à accepter compensation, et autorisent vengeance et riposte publique pour infractions les plus graves. [...]