Le droit international est obnubilé par la présence de l'Etat. On date la formation de ce droit de la naissance de l'Etat ce qui est en partie faux. En réalité, le droit international a pré existé à l'Etat même si son essor intervient avec la naissance de l'Etat. Son histoire est aussi l'histoire de l'évolution des doctrines politiques. Il y a un fort parallélisme.
On distingue trois périodes :
- les prémices non étatiques du droit international ;
- les origines directes du droit international (XVIe-milieu XXe) ;
- la période moderne avec l'apparition du modèle onusien.
L'Antiquité et, notamment la période grecque connaissent déjà des traces de droit international. En effet, dès l'antiquité on a, par exemple, des relations entre des entités qui vont se formaliser par des traités. Ces entités sont par exemple, des cités, des empires... On estime que le premier vrai traité est le traité perle entre Ramsès II et le roi des Hittites. En 1292 avs JC.
On trouve également dans les cités grecques une sorte de droit international, car il va y avoir deux droits différents. Un droit pour les citoyens grecs et un droit pour les autres qui sont les barbares. On retrouve cette coupure très clairement durant l'empire romain. On appelait cela le droit des gens. C'était le droit entre les citoyens et les autres.
On retrouve également en Grèce des arbitrages entre les cités grecques. Aussi, des embryons d'organisations internationales avec des regroupements de cités pour une défense commune ou gérer en commun des sanctuaires religieux. On trouve à Rome beaucoup de traités tel qu'avec Carthage. Il va utiliser cet instrument comme un Empire qui impose à un autre. Cela s'appellerait aujourd'hui plutôt un acte unilatéral.
Le droit international va disparaitre avec l'expansion de l'empire romain. Cela, du fait de la position de domination où on peut imposer. On va très peu voir ces instruments au Moyen-Âge qui était une période peu propice. Cependant, on commence à avoir l'idée de genre humain en faveur de la Chrétienté. Mais cette idée fut pervertie par les guerres saintes.
[...] C'est à cette époque-là que vont fleurir les projets de paix perpétuelle. Les projets de paix par le droit. C'est-à-dire l'idée qu'en imposant des règles de droit aux Etats, on peut les empêcher de faire la guerre. Il existerait donc des valeurs supérieures aux Etats. C'est donc une forme de droit naturel pas forcément d'origine divine. Pour Rousseau, on ne doit pas faire la guerre car il y a des impératifs supérieurs dans la raison humaine qui empêche de faire la guerre. [...]
[...] Il existe également le débat du constitutionnalisme international. Autrement dit, ceux qui sont partisans d'un ordre juridique international vont parfois plus loin en estimant qu'il existe une véritable constitutionnalisation au niveau international par l'imposition de valeurs communes, de règles universelles. Règles auxquelles aucun sujet ne peut déroger. Cela existerait en matière de droit de l'homme, de développement durable. On la retrouverait également dans des domaines plus techniques comme le droit commercial international (OMC). Les partisans de ce constitutionnalisme s'appuient sur un élément qui est l'existence en droit international de normes dites impératives (cf : Convention de Vienne). [...]
[...] Il a une idée très moderne car pense immédiatement que l'existence de souverainetés les unes à côté des autres ne peut qu'entrainer l'idée d'égalité souveraine. Cela signifie qu'il y a des entités ayant les mêmes droits et les mêmes obligations. Son idée va ensuite se perdre dans l'exacerbation de la souveraineté et des auteurs comme Hobbes et Hegel qui vont penser en termes de souveraineté absolue. A l'époque de Jean Bodin, le droit international est extrêmement sommaire. Il se développe cependant, entre autres, avec le droit de la mer. [...]
[...] Surtout, la grande brèche de l'interdiction du recours à la force est l'art 51 de la Charte sur le droit naturel de légitime défense. C'est la dernière trace dans le droit international contemporain de l'adjectif naturel. La dernière exception, c'est la possibilité pour les Nations Unies elles-mêmes de recourir à la force. Ce sont les casques bleus qui remplacent l'armée mondiale qui fut un échec. En dépit de tous ces problèmes, on a cependant bien un déclin du recours à la force. Le développement des juridictions internationales est dans le même mouvement. [...]
[...] Aussi, des embryons d'organisations internationales avec des regroupements de cités pour une défense commune ou gérer en commun des sanctuaires religieux. On trouve à Rome beaucoup de traités tel qu'avec Carthage. Il va utiliser cet instrument comme un Empire qui impose à un autre. Cela s'appellerait aujourd'hui plutôt un acte unilatéral. Le droit international va disparaitre avec l'expansion de l'Empire romain. Cela, du fait de la position de domination où on peut imposer. On va très peu voir ces instruments au Moyen-âge qui était une période peu propice. [...]
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