« Nulle terre sans seigneur » est un adage qui définit le régime de la tenure avec la présence d'un seigneur et la multiplicité des propriétés.
Au cours du XIème siècle, la propriété recule puis disparaît presque totalement au profit du système de la tenure. Les pouvoirs sur une même terre sont divisés entre deux personnes ou plus qui tiennent la terre. En pratique, une hiérarchie des possessions va être qualifiée par le droit à partir du XIIIème siècle. Les juristes vont distinguer le domaine éminent du seigneur et le domaine utile du vassal (tenure noble) ou du paysan (tenure roturière). La principale distinction oppose la tenure noble à la tenure roturière. Le fief est concédé contre le service militaire. Cette tenure dérive de la vassalité. La censive est concédée contre des prestations économiques. Cette tenure dérive de l'organisation domaniale de l'époque franque.
Nous verrons donc dans une première partie la tenure noble qui est le fief, avant de nous intéresser à la tenure roturière, la censive.
I ? La tenure noble, le fief :
A) Définition :
Le fief prolonge le bénéfice de l'époque franque. Ce terme désigne le plus souvent une terre concédée par le seigneur, ce qui est différent de la terre dont on est pleinement propriétaire, c'est à dire l'alleu. Les fiefs proviennent du découpage du grand domaine rural réalisé par les seigneurs. Cela donne lieu à beaucoup de fiefs mais ce n'est pas le résultat d'une concession.
[...] Un seigneur censier a l'obligation de garantir au tenancier la jouissance paisible du bien concédé. Le tenancier ou censitaire est soumis à une série d'obligations qui sont des redevances permanentes. Elles sont portables au seigneur ce qui souligne sa supériorité.
Le cens est la principale redevance, dérivant des redevances payées dans le cadre du grand domaine de l'époque franque. Pour son paiement, le tenancier reconnaît qu'il détient la terre du seigneur. Elle est imprescriptible, et doit être payée en monnaie ou en nature (...)
[...] A l'origine, le refus du tenancier de payer les redevances entraine la confiscation de la terre. Aux XIIème et XIIIème siècles, cette sanction est écartée et désormais la sanction habituelle sera une amende puis une saisie temporaire. Le censier ne peut en aucun cas obliger le tenancier à partir. Par contre le tenancier peut se libérer de ses obligations à tout moment en quittant simplement la terre qu'il occupe. Il devra néanmoins au préalable avertir son seigneur et payer ce qu'il lui doit. [...]
[...] L'héritier du vassal ne deviendra possesseur légitime du fief qu'à la condition de porter foi au seigneur dans les quarante jours, sinon le fief est saisi. Au moment du renouvellement, le seigneur se fait payer un droit de mutation (le relief ou rachat). Au début, le montant est débattu entre les parties puis le droit des coutumes finit par le fixer (un an de revenus du fief). L'aliénabilité du fief va être admise plus difficilement et plus tardivement que l'hérédité car l'aliénation est incompatible avec l'esprit militaire de la première période féodale, elle paraît contraire au principe de la vassalité. [...]
[...] Beaucoup de bourgeois veulent acheter des fiefs, et donc le droit intervient et fixe des règles. L'autre forme principale de tenure est la tenure roturière ou censive. Son statut juridique ressemble à celui des fiefs mais elle a une fonction purement économique c'est à dire une mise en valeur de la terre et un versement au seigneur de revenus réguliers. II- La tenure roturière, la censive : La patrimonialité des censives : Comme les fiefs, les censives vont être intégrées dans le patrimoine du tenancier. [...]
[...] Le tenancier ou censitaire est soumis à une série d'obligations qui sont des redevances permanentes. Elles sont portables au seigneur ce qui souligne sa supériorité. Le cens est la principale redevance, dérivant des redevances payées dans le cadre du grand domaine de l'époque franque. Pour son paiement, le tenancier reconnaît qu'il détient la terre du seigneur. Elle est imprescriptible, et doit être payée en monnaie ou en nature. Les contrats énumèrent différentes prestations destinées à la consommation personnelle du maître et de sa famille, ce qui correspond à un type d'économie familiale et semi-autarcique. [...]
[...] Les fiefs proviennent du découpage du grand domaine rural réalisé par les seigneurs. Cela donne lieu à beaucoup de fiefs mais ce n'est pas le résultat d'une concession. Aux Xème et XIème siècles, beaucoup d'hommes libres propriétaires d'alleux vont estimer nécessaire de se placer sous la protection d'un seigneur et vont lui prêter hommage. Ils lui remettent leurs biens en propriété et le seigneur leur rétrocède immédiatement à titre de fief en exigeant les services vassaliques. Le statut juridique de fief concerne une terre mais s'applique aussi à des droits seigneuriaux : droit de justice, de péage, de maisons . [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
