droit romain, droit franc, sources du droit, droit égyptien, souveraineté populaire, droit mésopotamien, droit hébraïque, monarchie grecque, justice, droit impérial, droit prétorien, doctrine, code grégorien, code hermogénien, code Théodosien, Code justinien, Droit canonique, invasions barbares, Clovis, coutume, pluralisme juridique, lois barbares, lois des Wisigoths, loi romaine, loi des Burgondes, preuve, loi salique, traité de Verdun de 843, Charlemagne, autorité publique, esclavage, engagement vassalique, ordre féodal, souveraineté, fief, droit féodal, ordonnance de Montils-les-Tours
Pour les origines anciennes, le droit provenait des dieux.
Mais les Grecs nous disent que le droit vient des hommes (mais quels hommes ?), le droit n'est pas né de rien. Il y a une filiation de règles de droit, une sédimentation). Pourquoi on obéit à la règle de droit, il y a une légitimité à la reconnaissance de la règle de droit, on reconnait que cette règle doit s'appliquer. Certains viennent parler de « théorie du droit naturel », c'est-à-dire que les hommes naturellement cherchent et respectent le droit, car ils pressentent que la règle est juste. Elle correspond à leur intelligence, les besoins, ils cherchent l'ordre et la discipline donc cette théorie s'applique.
Le premier témoignage du droit que l'on a provient du Moyen-Orient et plus précisément de la Mésopotamie et de Palestine. Le point commun entre ces deux héritages : pour eux le droit procédait des dieux, des dieux vient le droit.
On observe le passage du droit des dieux au droit des Hommes au travers de la civilisation grecque ; les premiers temps de la monarchie grecque se placent aussi sous l'influence divine, monarchie ancestrale.
La Grèce marque ce passage du droit des Dieux au droit des Hommes, car les Grecs ont placé au coeur de leur droit la loi, des législateurs vient le droit, des législateurs vient la démocratie athénienne, le pouvoir au peuple, la souveraineté populaire (les Hommes ici sont au coeur du droit).
[...] Il deviendra une garantie pour les autres seigneurs et vassaux, il incarne l'ordre. Les cas de saisine de l'autorité royale se multiplie et le roi va devenir justicier de l'ordre féodal. La saisine du roi de France. Les cas de saisine du roi se multiplie au début du 12ème siècle (Louis 6-7). Le roi est sollicité pour agir dans l'ordre féodal car on assiste à sa renaissance, maintenant le roi a une armée, des seigneurs > Suzerain suprême. On a l'idée d'un roi protecteur de son royaume. [...]
[...] Le roi va devoir faire la # entre les bonnes et mauvaises coutumes et doit statuer aussi sur les mauvaises coutumes. Le roi jugera de ces coutumes : LES MAUVAISES COUTUMES : -celles contraire à la religion, aux bonnes moeurs -coutumes fiscales : quand les seigneurs lèvent des taxes indues. -les ordalies devant les seigneurs Puisqu'il se prononce sur le bon ou mauvais D coutumier le roi a toute légitimité pour intervenir sur la coutume au point qu'a la fin du MA il pourra ordonner la rédaction des coutumes. Le roi et la rédaction des coutumes. [...]
[...] *L'église a une source substantielle de revenu, elle ne paie pas l'impôt du roi, elle est exonérée de l'impôt direct : pourquoi ? Car on dit que l'église a horreur du sang, elle ne veut pas payer un impôt qui va financer la guerre. *L'église peut consentir au don gratuit, elle consentir à verser au roi une somme d'argent mais c'est elle qui décide de la somme versée. Les origines de la noblesse sont diverses et variées. À partir de charlemagne on peut voir les origines nobiliaires. [...]
[...] Le roi Charles le chauve s'engage à respecter envers l'église les terres, il promet le maintient des terres des lieux de culte, de garder la discipline, le droit canonique avec les privilèges ; il maintient la discipline, les droits, les privilèges. Il maintient les offices, les évêques restent en place (le roi le promet). Pour les grands : le roi promet le maintien des charges publiques, les comtes étaient compte avant que le roi n'arrive et restent comtes. Il promet donc aussi de leur laisser leurs terres, leurs circonscriptions. [...]
[...] Toutes les marchandises qui se vendent, qui rentrent, dans les villes, profitent aux finances urbaines. -privilège social : suppression des servitudes personnelles; adage : « l'air de la ville rend libre ». Le serf est attaché au seigneur et a la terre, s'il reste 1 an et un jour dans la ville est libre (il n'était pas libre); on s'affranchit par privilège de la servitude seigneuriale. Le corps de ville se dote de sceaux et d'armoiries, ils sont les moyens de proclamer ses origines et ses liens (comme pour les nobles). [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
