Empire romain, principat, dominat, Rome, droit public, code Théodosien, Corpus iuris civilis, gens, Digeste, protection juridique, citoyenneté, droit de cité, droit romain, système tétrarchique, Tarquin le Superbe, César, Pompée, institution romaine, pouvoir politique
La légende dit que la fondation de Rome a été faite par Romulus en -753.
C'est autour du VIIIe siècle av. J.-C. que Rome apparaît dans l'histoire. Ce sont, de manière légendaire, les frères Rémus et Romulus qui fondent Rome (Romulus tuant son frère). Le territoire était déjà occupé par les Étrusques avant l'arrivée des frères et ils laissent leur marque sur la royauté romaine. En effet, les marques traditionnelles de la royauté seront d'origine étrusque.
[...] La plupart du temps, les consuls choisissent d'anciens magistrats. Automatiquement, le fait d'être sénateur permet d'entrer dans la noblesse. Les consuls cherchent une pluralité d'opinions pour permettre une diversité des esprits au sein de la formation. À terme, le Sénat va s'ouvrir aux plébéiens, mais le statut de sénateur patricien est plus prestigieux. Les attributions du Sénat - Les sénateurs plébéiens sont appelés : sénateur « pair conscripti » - Les sénateurs patriciens sont appelés « patres » Les attributions des patres sont privilégiées : - Si le pouvoir est vacant, les patres assurent le pouvoir - Possèdent l'auctoritas - Possèdent le pouvoir de l'auspice Les sénateurs ont pour mission de ratifier un projet de loi avant qu'elle soit votée, et cette ratification est réservée aux patres. [...]
[...] La royauté On dit que le roi est inviolable, qu'il est au-dessus des lois. La désignation du roi L'idée de nation n'existe pas à cette époque-là, par conséquent les rois sont étrangers. Pas de transmission du pouvoir héréditaire. Le roi à Rome est désigné par les patres réunis en Sénat : - Le Sénat choisit un « Interrex », un membre du Sénat - Il va avoir le pouvoir royal pendant 5 jours, il s'en servira pour consulter les auspices et donc observer le vol des oiseaux - L'interrex va donc désigner ensuite le roi choisi par les dieux et lui conférer le pouvoir royal, c'est la « créatio » - Les pleins pouvoirs lui sont conférés, c'est l'imperium - « L'inauguration » est la cérémonie d'acclamation, de reconnaissance du roi, il s'approprie le pouvoir religieux Les pouvoirs du roi La fonction religieuse Le roi est considéré comme un gardien de la volonté des dieux. [...]
[...] Elle permet d'éviter les procédures longues pour agir rapidement en vue du problème. On la qualifie d'institution extraordinaire (ex de dictateurs : Sylla, César). Le dictateur est choisi par le Sénat et ensuite les consuls doivent valider le choix du Sénat. Il est réélu tous les 6 mois. Quand l'institution est invoquée, toutes les autres magistratures lui sont soumises. Magistrature supérieure : - Censeur : au nombre de ils sont forcément passés par le statut de consul avant leur nomination. Ils sont élus tous les 5 ans. Le censeur est compétent : ? [...]
[...] Il en existe trois types : - Capitis diminutio maxima : entraine la perte de tous les droits civils et politiques - Capitis diminutio minima : perte temporaire de ses droits civils et politiques (ex. : tromperie envers un magistrat) - Capitis diminutio media : c'est quand un citoyen romain perd sa citoyenneté après s'être fait capturer par l'ennemi. De retour à Rome il peut progressivement reconquérir sa citoyenneté. c. Les étrangers vaincus par Rome Les rois romains étaient autrefois étrangers. Lorsqu'un étranger vient à Rome, il peut bénéficier de l'hospitalité privée. Suite à un traité entre la famille et le citoyen romain, l'étranger peut bénéficier de la protection du citoyen. L'hospitalité publique existe, c'est simplement que le traité se fait entre deux États. [...]
[...] La première partie de l'empire est le principat. a. Le principat Le princeps Le princeps dispose : - L'auctoritas - L'imperium - Puissance tribunitienne Il installe sa résidence au-dessus du Palatin et se fait aider par une bureaucratie impériale. Les auxiliaires de l'empereur/princeps Il existe plusieurs institutions autour du princeps : - Conseil impérial : c'est un conseil qu'Auguste peut saisir pour qu'il rende un avis consultatif sur une décision à prendre - Bureaux impériaux : c'est l'équivalent de l'administration d'aujourd'hui. Ces bureaux sont investis par des fonctionnaires nommés par l'État et révocables par l'empereur. [...]
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