DDHC Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, pouvoirs publics, ordre social, opposition, individualisme libéral, loi positive, liberté, droits individuels, article 2 de la DDHC Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, droit public, Ancien Régime, article 5 de la DDHC Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, article 7 de la DDHC Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, article 8 de la DDHC Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, article 9 de la DDHC Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, article 10 de la DDHC Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, article ' de la DDHC Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, liberté individuelle, John Locke, Jean-Jacques Rousseau, souveraineté, séparation des pouvoirs, Montesquieu, article 16 de la DDHC Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, puissance législative, propriété, sûreté, oppression, résistance, puissance exécutive, puissance judiciaire
Mi-juillet 1789, alors qu'on est en train de faire les moissons, les paysans commencent à avoir peur. Ils ont peur que le roi fasse appel à l'étranger pour écraser la révolution, pour anéantir l'Assemblée, et pour que tout le monde rentre chez soi et que tout redevienne comme avant. Ils vont s'armer pour faire face à une éventuelle invasion étrangère. Toute l'énergie mobilisée contre l'étranger va se déverser contre ceux que les paysans considèrent comme le pire des maux, à savoir les titulaires de droits féodaux et seigneuriaux, soit les nobles, les seigneurs. Ces paysans vont se précipiter vers les terriers (ancêtres des études de notaires), pour détruire tous les actes qui recensaient des droits féodaux et seigneuriaux. De cette destruction, on va ensuite s'en prendre aux biens : aux châteaux, aux nobles eux-mêmes. Cinquante années d'humiliation explosent ici. Face à cette situation, l'Assemblée est désemparée et inquiète. Elle a deux solutions : la répression et donner satisfaction aux paysans.
[...] Et donc, pour éviter cela, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. Selon Montesquieu, les Anglais ont trouvé le bon régime, ce qui va lui permettre d'échafauder une théorie générale qui permet le dégagement de trois puissances. Tout d'abord, la puissance législative : consistant à faire les lois et à modifier ou abroger celles qui sont faites. La puissance exécutive : conduisant à faire la paix ou la guerre, à veiller à la sûreté militaire et à recevoir et envoyer les ambassadeurs. [...]
[...] Paragraphe 1 : la grande peur Mi-juillet 1789, alors qu'on est en train de faire les moissons, les paysans commencent à avoir peur. Ils ont peur que le roi fasse appel à l'étranger pour écraser la révolution, pour anéantir l'Assemblée, et pour que tout le monde rentre chez soi et que tout redevienne comme avant. Ils vont s'armer pour faire face à une éventuelle invasion étrangère. Toute l'énergie mobilisée contre l'étranger va se déverser contre ceux que les paysans considèrent comme le pire des maux, à savoir les titulaires de droits féodaux et seigneuriaux, soit les nobles, les seigneurs. [...]
[...] De même, les constituants vont tout mettre en œuvre pour éviter que l'État ne sombre dans une dérive arbitraire, en proclamant de grands principes de droit public. Paragraphe 2 : les principes du droit public révolutionnaires Ils sont au nombre de deux : la souveraineté de la Nation et la séparation des pouvoirs. La souveraineté de la Nation La révolution n'a pas pu créer le mot « Nation », visée à l'article 3 qui existe depuis le Moyen-âge, mais elle en a changé le sens. [...]
[...] Pour l'opposition, il serait plus convenable de rédiger une déclaration des devoirs, ce qui sera chose faite en 1795. On va donc reprendre la discussion dans la deuxième quinzaine d'août, après que l'agitation soit dissipée, mais finalement un texte anonyme issu du sixième bureau de l'Assemblée va faire surface, et va être reconnu comme point de départ pour la discussion collective des députés. Le 26 août, le texte est adopté après des débats passionnés, mais les constituants n'en sont pas satisfaits. Et ils envisagent de l'améliorer. [...]
[...] On parle de l'homme, on parle du citoyen, ce qui donne à la déclaration une portée universaliste. En revanche sa portée juridique immédiate en 1789 est tout à fait restreinte, voire nulle. Ce texte est une déclaration, il ne crée pas de droits, il les déclare, il énumère des droits sans avoir la prétention de les garantir en pratique. La DDHC a une valeur constitutionnelle depuis une grande décision constitutionnelle, la liberté d'association. La DDHC déclare ainsi des droits individuels, et des principes de la république révolutionnaires. [...]
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