Le gouvernement révolutionnaire (1792-1799)

Extraits

[...] Les élections d'avril 1797 sont les 1res élections. On voit une percée des royalistes. Le Directoire prend peur (majorité républicaine) et procède à un 1er coup d'Etat : le 4 septembre 1797 qui a visé à faire échec à cette nouvelle majorité royaliste : on a annulé les élections. La question revient l'année d'après : le Directoire espère que la situation politique change : en avril 1798, il est question de renouveler 1/3 des assemblées : se sont les Jacobins qui obtiennent la majorité face à un Directoire républicaine et hostile aux Jacobins. [...]

[...] Si la majorité des départements est contre, on procède au référendum. Le pouvoir exécutif est faible. Il appartient à un conseil exécutif, composé de 24 membres, dont la moitié est choisie par le corps législatif lui-même. Ce conseil a la direction et la surveillance de l'administration générale, il applique les actes du corps législatif et ce conseil n'a aucune initiative législative. Au total, cette Constitution offre un aspect très démocratique par le référendum et par la brièveté de la durée du mandat législatif. [...]

[...] Les royalistes protestent : le 5 octobre 1795, émeutes royalistes sévèrement réprimées par Bonaparte. L'extrême gauche avec Gracchus Babeuf qui est suivi par des Jacobins et qui préconise la collectivisation des terres. Il va préparer une conjuration (la Conspiration des Egaux) qui sera découverte et en mai 1796, Babeuf est arrêté et exécuté en mai 1797. On revendique aussi une participation au pouvoir. Le fonctionnement de la Constitution de 1795 allait se heurter à la difficulté du renouvellement annuel des 2 Conseils. [...]

[...] Pour être élu dans les assemblées, il faut avoir au moins 25ans et faire preuve d'une certaine richesse. Le mandat législatif est de 3ans. Le pouvoir législatif est confié pour la 1re fois à 2 chambres : le Conseil des Cinq cents et le Conseil des Anciens (Sénat). Chacune de ces 2 chambres est élue indirectement dans les départements. Le renouvellement se fait par tiers tous les 3ans. Les membres des Cinq cents sont 500 et ils devaient avoir au moins 30ans ; et le Conseil des Anciens était 250 et devait avoir 40ans. [...]

[...] On met en place le calendrier révolutionnaire. Le 25 septembre, la Convention proclame la République française une et indivisible Très vite, on va vouloir faire le procès du roi, qui est surtout politique et la volonté des révolutionnaires est de se débarrasser du roi. On trouve des documents compromettants et il est condamné à mort le 21 janvier 1793. On peut considérer que la France, sur le plan militaire : Valmy avait été le point de départ de ce redressement (21 septembre 1792). [...]