Le Droit français et le Droit européen sont les héritiers d'une longue histoire.
L'Histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome : fondement des droit européens actuel. Expérience fondamentale pour le droit français.
Il y a également des origines plus lointaines : La Grèce. Les institutions politiques grecques ont contribué à la formation de nos constitutions actuelles.
Proche Orient : témoignage juridique le plus ancien, d'une législation développée dans le cadre d'empire au quatrième millénaire avant notre ère. En Égypte (pas de recueils de textes législatifs, uniquement de la pratique), puis en Mésopotamie. La société la plus ancienne : Égypte. Monarchie des pharaons, environ 3400/3200.
Autour de 3000, empire sémite qui apparaît en Mésopotamie. Elle regroupe une richesse de textes juridiques : deux civilisations importantes.
[...] Ex : L'usage du testament, soumis à des règles complexes (typiquement romain), resté en usage en gaulle après les invasions, puis devient plus rare au 7e et disparaît totalement au 8ème. C'est la même chose pour les obligations : le droit des contrats obéissait à des règles romaines et petit à petit cette formation est abandonnée et un nouveau formalisme prend le dessus : remettre un objet censé représenter le bien vendu. On va opérer une formalité qui marque les esprits. Au Xe et XI est enseigné dans les monastères, le système juridique écrit du droit romain cesse partout d'exister et sors de la pratique. [...]
[...] Les dispositions juridiques sont encadrées d'un prologue ou le roi invoque l'autorité des dieux et affirme son rôle de protecteur et de justicier. Épilogue qui invite à respecter le code qui promet des récompenses aux respectueux et des châtiments aux contraires. Les articles du code son brefs, qui envisagent des cas concrets et donnent la solution juridique. Ils traitent des matières les plus usuelles (procédures, droit pénal, régime des terres, mariage, famille, succession, principe au contrats). Dans les siècles suivants, il est encore appliqué au proche orient, au delà de la dynastie d' Hammourabi NB : Le droit mésopotamien impose le patronage des dieux, mais il n'est pas un droit religieux, même si il est dicté par dieux. [...]
[...] Certaines cités sont oligarchiques ou aristocratiques. Ex : Sparte est l'exemple même de la cité oligarchique/aristocratique. L'assemblée locale est dominée par l'oligarchie, caste fermée, et toute la vie politique se résume dans les efforts de cette oligarchie pour garder leur rôle dominant. D'autres cités sont démocratiques (Athènes), ce qui suppose participation de tous à la chose publique. La diversité entre les cités est donc la règle, mais elles ont en commun un principe : Les citoyens n'obé issent pas a un homme, mais la loi avec l'empire). [...]
[...] Lorsque le juge va régler un litige, il va falloir au préalable connaître le droit applicable en l'espèce. C'est pourquoi il pose la question suivante au sujet : Sous quelle loi vis-tu ? Les lois des Barbares. Véritable effort des rois barbares pour mettre par écrit les lois qui s'appliquent à tel ou tel groupe social. Ils vont mener à bien cet œuvre : esprit de codification qui distinguent 2 familles de lois : Les lois nationales des Barbares, et les lois Romaines des Barbares. A. Les lois nationales des Barbares Leges Barbarorum. [...]
[...] Ils sont doubles : d'une part liés au contenu du ministère royal et d'autre part, aux grands principes du droit romain, retrouvés et habilement exploités par les légistes. Le premier fondement est que le Roi est investi de la TUITIO REGNI tutelle du Royaume). Il a pour mission d'assurer la protection du royaume, et de faire régner la justice. A cela s'ajoute au XIIIe l'idée que le roi assure la garde générale du royaume. La garde générale s'oppose à la garde spéciale, dont les barons disposent. [...]
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