Cours d'histoire du droit sur les royaumes francs, destiné plus particulièrement aux étudiants de 1ère année de droit. Il traite des institutions, de l'organisation politique, du droit à cette époque. Ce document est idéal pour les révisions.
[...] Les contribuables dissimulent leur fortune pour se soustraire aux taxes, d'où un nouveau mode de perception de l'impôt mis en place par les rois francs. Les modes de perception de l'impôt : A. Le recours aux comtes : En règle générale, le roi confiait le soin de lever l'impôt au comte, et celui-ci procédait à sa levée grâce à des agents. Cependant, ces agents commettent beaucoup d'exactions, et le mauvais état des cadastres permet à beaucoup de contribuables d'échapper aux agents comtaux. Les rois francs vont alors décider de recourir aux immunités. B. [...]
[...] C'est au cours de ce siècle que commence le Moyen Age, et la période des Royautés franques : l'autorité romaine a été plus ou moins brutalement éliminée, et les rois barbares se sont installés. Chapitre introductif. Présentation économique, politique te sociale de la période. Section 1. : Présentation politique : Ordinairement, on divise cette période franque en distinguant entre les règnes de deux dynasties. : Mérovingienne et Carolingienne. Les Rois Mérovingiens : Ils sont issus d'un auteur plus ou moins légendaire appelé Mérovée. Le plus grand Roi Mérovingien fut Clovis, baptisé à Reims en 496 ou 499. C'est lui qui conquit la Gaule entre 486 et 507. [...]
[...] Le Chancelier conserve aussi les sceaux royaux qui permettent de prouver l'authenticité des actes. Au cours de l'époque carolingienne, le Roi va essayer d'accroître la puissance et l'efficacité de son administration, et, par conséquent, les fonctions de Chancelier vont prendre de l'importance. La Chancellerie est alors mieux organisée, et certains actes pouvaient être recopiés jusqu'à 34 fois (ce qui est énorme pour l'époque). D. Les autres officiers royaux principaux : Le Comte de l'écurie royale = connétable : = comes stabuli. [...]
[...] Cette conversion de Clovis va avoir des conséquences. Les conséquences : Tout d'abord, la conversion de Clovis va lui apporter le soutien de évêques catholiques qui sont persécutés par les rois arianistes. Or, ces évêques appartiennent pour leur grande majorité à l'ancienne aristocratie gallo-romaine ; et, en temps que tels, possédaient d'immenses et riches domaines, ainsi qu'une culture qui faisaient d'eux les meilleurs administrateurs de l'époque. Ensuite, cette conversion va le rapprocher des populations gallo- romaines qui appréciaient une protection plus efficace : cette conversion les aida à accepter Clovis comme Roi, et à terme, elle favorisa la fusion des populations gallo-romaines et franques. [...]
[...] Les frontières : = les marches. Elles sont dirigées par un préfet des marches, appelé plus tard marchio = marquis. Remarque : - Ces territoires lointains semblent avoir été moins soumis aux inspections des missi dominici. Section III. : L'armée : Chez les germains, tous les hommes libres devaient se battre, c'était un honneur. On appelait ce service militaire l'Ost. Ce principe fut aménagé en fonction des nécessités militaires de façon différente sous les mérovingiens et sous les carolingiens. L'armée mérovingienne : Elle est en vérité peu différente des armées germaniques : elle est composée d'hommes libres, et ses caractérise par plusieurs traits spécifiquement germaniques. [...]
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