A l'origine, c'est le contact entre les hommes qui fit apparaître une société. L'homme est un animal grégaire il a une sociabilité naturelle c'est pourquoi il faut poser des règles qui permettront a chacun de vivre en bonne intelligence avec les autres. Les règles de droit apparaissent de différentes manières. Les règles de droit dépendent du degré d'évolution des sociétés. Ces règles proviendront soit 1. de l'usage (de la coutume), soit 2. des règles posées par le pouvoir (c'est la loi proprement dite). Ce droit peut également évolué, on va créer de nouvelles règles grâce a l'interprétation donnée par des spécialistes (juristes), c'est 3. la doctrine. Dernière source de droit : 4. la jurisprudence qui suppose l'existence de juridiction (tribunaux) qui sanctionnent la méconnaissance des règles de droit.
[...] Cela signifie qu'il ne sait pas suicidé et que l'on donne crédit à la thèse de la conversion. Après ces éléments d'instruction, le procès à lieu. Acte de procédure : - le procureur du roi va requérir les accusés Il y a une erreur de procédure dans la sentence. Seul le parlement peut prendre la décision de présenter la possibilité de la torture sans que les individus y soient soumis. Nouvelle instruction : Le procureur dépose ses nouvelles conclusions, les accusées doivent être condamnés à la roue, Anne Rose doit être pendue. [...]
[...] Pour autant, certains révolutionnaires sot pour son procès : mesure de salut public. En novembre 1792 on découvre aux tuileries une armoire de fer ou l'on trouva les preuves écrites entre Louis XVI et les puissances ennemies de la révolution. Son procès va ainsi commencer le 11 décembre 1792 et se terminera le 20 janvier. Louis Capet est déclaré coupable de conspiration contre la liberté de la nation et d'attentat contre la sûreté de l'état. Section 1 : Le déroulement du procès : 1ere comparution (1792) : assez impopulaire. [...]
[...] Les coutumes La coutume c'est la première forme de droit que l'on peut connaître, pour ainsi dire la plus ancienne. Elle se caractérise par un usage répété qui permet aux individus de la conserver en mémoire, la coutume est donc orale. Elle est naturellement la forme de droit la plus simple que l'on peut trouver car elle ne comporte aucune écriture. Mais alors si elle ne comporte aucune trace écrite comment la connaît on ? Il existe différents moyens en fait : par le biais 1 d'anciens textes historiques et,ou littéraires, ex :Homère avec la guerre de troie.2 Ces coutumes ont de plus fait l'objet de rédactions, rédactions gravées sur des stèles .Elles sont l'œuvre de princes ou de différents particuliers. [...]
[...] Il explique quel sont les régimes pures : la démocratie, la royauté, l'aristocratie Son idée principale est que le régime politique consiste en un mélange des 3 régimes pour en faire un régime mixte et équilibré. Il parle de Politeia. Aristote s'oppose au communisme des biens et des femmes. Il s'oppose aux idées de Platon. La pensée grecque est la base de la pensée politique occidentale. ( La pensée romaine La philosophie romaine politique est beaucoup plus limitée car les romains sont très pragmatiques, ils ne s'intéressent que peu aux fondements idéologiques. [...]
[...] Le roi détient seul les 3 pouvoirs, il n'y a pas de séparation des pouvoirs au contraire, ils sont concentrés. Les rois de France vont vouloir légitimité leurs pouvoirs. Des penseurs politiques vont créer la doctrine de l'absolutisme. Le but de cette doctrine consiste à démonter les bienfaits de l'absolutisme (confier tout les pouvoirs au roi). Les principaux doctrinaires de l'absolutisme sont jean Bodin en 1516 dans les 6 livres de la république et Bossuet dans politiques- des écritures saintes . [...]
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