Le droit français au XIXe siècle

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Le droit français au XIXe siècle

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Thèmes abordés

Droit français, monarchie constitutionnelle, héritage, révolution de 1848, monarchie de Juillet, République, loi Le Chapelier, décret d'Allarde, libéralisme économique, protection juridique, liberté, essai constitutionnel, parlementarisme, pouvoirs publics, Second Empire, Napoléon III, garde nationale de Paris, garde nationale, suffrage universel, régime parlementaire, coup d'État, Mac Mahon, Assemblée nationale, président de la République, Sénat, loi constitutionnelle, droits de l'Homme, affaire Dreyfus, boulangisme, crise républicaine, républicains

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Résumé du document

Le XIXe est un siècle important, il y a beaucoup d'essais constitutionnels, des évolutions au niveau des droits de citoyens, il se nourrit du siècle précédent, soit en termes de continuité, soit en termes de rupture.

Sommaire

La part d'héritage sur le siècle à venir
Les monarchies constitutionnelles (1814-1848)
1. La Restauration, du compromis à la radicalisation 1814-1830
2. La monarchie de Juillet 1830-1848
3. La révolution du 22 février 1848 est la condamnation définitive de la royauté
La 2ème République
1. L'oeuvre du gouvernement provisoire
2. Le tournant conservateur
Le Second Empire (1852-1870)
1. L'Empire autoritaire
2. L'Empire libéral
3. La chute du 2nd Empire : Napoléon III ne va pas chuter en raison de son régime mais pour des raisons militaires
L'Émergence de la IIIe République
1. Du gouvernement de la défense nationale à la Commune de Paris
2. L'expérimentation républicaine (1871-1875)
3. L'affirmation de la République (1875-1879)
L'essor républicain
1. La République des opportunistes 1879-1899
2. La République radicale 1899-1914
Conclusions

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Extraits

[...] La liberté d'association concerne plusieurs structures. Une exception ne s'étend pas aux congrégations religieuses. B. La loi sur la séparation des Églises et de l'État décembre 1905) Rupture liée à deux incidents : Incident lié à une action du pape Pie X : Emile Loubet rend une visite officielle au roi d'Italie, ce qui offusque le pape, car il ne reconnait pas le royaume d'Italie. Le pape se plains de cette visite et du fait que cela France reconnaissance le roi d'Italie, la lettre de protestation qu'il a faite va être publiée par un journal socialiste, crée une rupture entre pape et peuple. [...]

[...] La république va devoir sa survie en grande partis au Pape pourtant c'est une république anticléricale. Le pape du moment s'appelle Léon 13 qui est lui-même en difficulté en Italie, car il ne reconnait pas le fait que l'Italie est récupérée des états du Vatican il essaie donc de se rapprocher de la France. Il va inviter les catholiques français à accepter la forme républicaine du gouvernement. Très bonne nouvelle pour les républicains qui sont en pleine crise, cela permet un mouvement catholique républicain modéré. [...]

[...] Il faudra attendre la fin de la république pour qu'elle ne soit pas seulement théorique, mais respective. Derrière la liberté de la presse, il y a la question plus large du pluraliste politique. C. La question de l'esclavage DDHC art 1 les hommes naissent et demeure égaux en droit. L'esclavage n'est pas aboli en 1789, il faudra attendre 1794 pour que l'esclavage soit aboli. Le directoire va maintenir cette abolition, mais en 1802 rétablissement de l'esclavage. Ce qui a motivé ce retour en arrière est dans une optique de concurrence face aux états européens. [...]

[...] La politique va évoluer C. L'affaire Dreyfus Affaire d'espionnage, la presse la fait connaitre, elle va diviser la France en 2 camps, les dreyfusards et les anti-dreyfusards. 1. L'affaire Concerne Albert Dreyfus, capitaine, il est accusé en 1894 d'avoir trahi la France en livrant des secrets militaires à l'Allemagne, condamné en 1894 par un conseil de guerre qu'il estime qu'il a trahi, condamné a la déportation perpétuelle en Guyane pour haute trahison. Condamné sur des présomptions douteuses, il parle allemand, il est alsacien et juif qui est l'argument principal pour le condamné. [...]

[...] Plus de maire à Paris jusqu'en 1977, Jacques Chirac. Conséquences dans le pays : scissions entre ceux qui soutiennent le pouvoir des communards et ceux qui les critiquent, appelés les rouges, scissions nationales qui se retrouvent aussi dans la littérature et les arts. La commune de Paris a été très largement condamnée par des auteurs : Flaubert, Gauthier, Daudet qui nous dit que les communards sont des collés crasseux, incapables . « pourquoi les ouvriers se sont-ils mêlés politique » également Zola a beaucoup critiqué. [...]

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