La Convention et le Directoire

Extraits

[...] C'est la plus longue constitution française elle est précédée d'une déclaration des droits et des devoirs, reprend globalement les droits déjà proclamée, elle ajoute une déclaration des devoirs. Elle va être rédigée en réaction à ce qui s'est passé précédemment. Les révolutionnaires estiment que la démocratie doit être fortement restreinte, aussi que la Convention a été trop puissante il faut donc diviser le législatif renforcer l'exécutif et il y a une volonté de réaffirmer la séparation des pouvoirs. A. Le suffrage La constitution de 1795 est beaucoup moins démocratique que celle de 1793, on revient au suffrage censitaire et indirect. [...]

[...] Il n'y a plus que 5 membres afin d'être plus efficace, modèle repris actuellement par les Suisses. Les directeurs sont élus pour 5 ans avec un renouvellement de 1 par an, ce Directoire est présidé par les directeurs à tour de rôle, le Directoire peut être assisté de ministres. Ce Directoire pour la première fois va disposer du pouvoir réglementaire, il est aussi chargé de la sécurité intérieure et extérieure et il s'occupe de la relation diplomatique et il négocie les traités. [...]

[...] Le seul referendum qui reste est le referendum constituant. On fait tout ça, car on estime que c'est à cause du pouvoir qu'on a donné au peuple que le désordre est arrivé. B. Les institutions 1. Le bicaméralisme Pour la 1re fois est introduit en France le bicaméralisme. Les assemblées unies n'ayant pas fonctionné correctement il a été décidé de diviser le parlement malgré tout il ne s'agit pas de crée une chambre aristocratique. On a deux chambres : - Le Conseil des Anciens - Le conseil des 500 Pour pouvoir être élu au conseil des 500 il faut 30 ans ou plus, pour être élu au Conseil des Anciens il faut 40 ans ou plus ou être marié ou veuf. [...]

[...] La constitution a déclaré le 10 aout 1793 qu'on attend la paix pour appliquer la constitution. B. Le gouvernement révolutionnaire Le pouvoir va être exercé au tout début par la législative, pendant la Convention on peut distinguer 3 phases : - La Convention qui exerce directement le pouvoir, ce sont les girondins qui ont le pouvoir, mais les jacobins vont prendre leur place en mai 1793. - À partir de là c'est le comité de salut public qui va voir ses pouvoirs se renforcer, il a été créé le 6 avril 1793, en pratique c'est ce comité qui va prendre le pouvoir et à sa tête Robespierre, cette période c'est la terreur. [...]

[...] La Convention A. La constitution de l'an 1 Elle révèle la pensée révolutionnaire de l'époque et elle a beaucoup été invoquée par la suite dans les événements qui ont suivi La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 Assez différente de celle de 1789, car elle reconnaît les droits sociaux. Elle prévoit un certain nombre de droits pour les individus, c'est un texte qui établit le suffrage universel masculin. Le texte prévoyait que le vote serait public L'organisation des pouvoirs dans la constitution de 1793 Cette constitution est elle aussi très inspirée par les idées de Rousseau, cela se manifeste dans les mécanismes de démocratie semi-directe. [...]