Dans le droit romain ancien, on ne trouve pas de contrats consensuels, on ne trouve que des contrats formalistes :
- les contrats verbis ; qui ne se forment que par les paroles
- les contrats litteris ; qui se forment par des écrits (on ne les étudiera pas)
- les contrats réels ; qui se forment par la remise d'une chose. S'ils ne comportent pas un formalisme très strict, ils ne se forment pas simplement par l'échange de volontés
Il existait à Rome plusieurs contrats verbis. Il y avait par exemple un contrat spécial qui servait uniquement à instituer une dot pour la fille mariée. Le contrat verbis le plus important est la stipulation. C'était pour les Romains, le contrat type. La stipulation est représentative de l'évolution des contrats verbis.
[...] Dans beaucoup de domaines, le taux est libre, c'est le cas du prêt de denrée (il est pourtant fait aux nécessiteux), c'est le cas pour le prêt à des étrangers (par étranger, il faut entendre les peuples conquis par les Romains, souvent ruinés et obligés d'emprunter). Retour à la limitation avec le Bas-Empire. Ce retour est lié : i. à la crise économique. L'argent circule mal, les taux montent et les empereurs essaient de le limiter ii. à la montée du christianisme. La religion chrétienne sous l'influence de la religion juive était hostile au prêt à intérêt. Diurchéssien commence à rétablir toutes les sanctions tombées en désuétude. [...]
[...] Spondere dans la mentalité magique des vieux Romains à une signification précise, il fait appel à la protection des Dieux. Dans la Fide Promissio, on nomme expressément Fides, la déesse des contrats. Si les dieux ne sont pas invoqués, le contrat ne vaut rien. La stipulation ne peut être effectuée que si les deux parties peuvent parler : et par conséquent ni le muet, ni le sourd, ni l'infans ne peuvent contracter une stipulation ; un absent non plus car les parties doivent s'entendre réciproquement. [...]
[...] Les Romains disaient du mutuum que c'était un contrat entre amis Les effets du prêt avec intérêt Le mutuum s'est fréquemment transformé en prêt à intérêt. Il suffisait pour ça d'adjoindre une stipulation à intérêt (l'emprunteur s'engage à adjoindre en plus une somme/ contrat formaliste de stipulation). Dans ce cas de figure, c'est une double obligation qui pèse sur l'emprunteur. On passe d'un contrat gratuit à un contrat usuel, les Romains parlaient à son propos du foenus. Dans certains cas, il n'y avait pas besoin de stipulation, il suffisait d'un pacte. [...]
[...] Les éléments constitutifs du mutuum Le mutuum n'est pas à proprement parler un contrat formaliste. Il est constitué deux éléments (qui ne constituent pas une forme) : - une convention de prêt - la remise de la chose (la dation) La convention de prêt n'est absolument pas formaliste. Cette convention n'en est pas moins indispensable, ne serait-ce que pour justifier la cause. C'est la convention qui qualifie l'opération : la chose est remise à titre de prêt La convention permet aussi de fixer un terme. [...]
[...] La stipulation était réservée aux citoyens romains. On a créé pour les étrangers, un contrat voisin : la fide promissio. C'est une variante de la stipulation. La stipulation est le plus ancien des contrats verbis. On ne sait pas quand, ni comment elle est apparue. Les origines de la sponsio On admet que la sponsio (engagement du débiteur) était antérieure à la stipulation elle-même. La sponsio avait des origines religieuses. Il s'agissait d'une opération archaïque, ancienne. Certains aspects archaïques de la sponsio se sont conservés pendant un certain temps. [...]
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