Robespierre, Révolution de 1789, Ancien Régime, l'homme est égal par nature, société d'ordre, séparation des pouvoirs, suffrage censitaire, démocratie représentative
« La Royauté est anéantie, la noblesse et le Clergé ont disparu, le règne de l'égalité commence ». Ces paroles prononcées par Robespierre, avocat, homme politique français et figure de la Révolution, témoignent de la rupture créée par la Révolution de 1789 entre les institutions de l'Ancien Régime, et celles de la nouvelle société créée par le peuple français. En effet, c'est de 1789 à 1791 que vont se poser les 1eres pierres de la nouvelle organisation de la société français, transformant une société d'anciens régimes établit par une monarchie absolue de droit divin fondée sur une société d'ordre inégalitaire, sans constitution écrite, vers une société démocratique où l'homme est égal par nature. En 1789, la Révolution est parvenue à renverser le pouvoir et établir un gouvernement provisoire, mais des risques de débordements sont trop présents et c'est donc dans l'urgence que les premiers textes vont apparaître pour valider les acquis révolutionnaires et empêcher tout retour en arrière et une possible révolte de la part du Roi, voyant ses intérêts fortement diminués. Ce sont les 1eres années après la Révolution de 1789 qui vont constituer la matrice de la société d'aujourd'hui, les grands principes mis en place par les constituants de l'époque seront repris par la suite dans les constitutions qui suivront.
[...] La loi du 14 décembre 1789 se met en place la municipalité, celle du 22 décembre 1789 va mettre en place les départements. Les départements sont découpés de façon uniforme avec un chef-lieu pour chaque département. Avec l'idée que chaque individu doit pouvoir se rendre dans le chef-lieu du département en moins d'une journée de cheval. Le citoyen doit pouvoir ainsi être proche du pouvoir. Sous l'Ancien Régime, les représentants dans le Royaume étaient nommés par le Roi, cela va changer, car ces intendants représentent l'absolutisme, ce sont des agents du pouvoir royal, chargé de relayer la politique du pouvoir. [...]
[...] La Révolution provoquée par les Français est révélatrice de la contestation des institutions de l'Ancien Régime, les constituants de l'époque vont chercher à effacer ces institutions pour en créer des nouvelles, d'ailleurs un auteur contemporain dira que les constituants ont fait table rase du passé mais les institutions de l'Ancien Régime ont- elles totalement disparu ? En effet, l'Ancien Régime se constituait d'un pouvoir stable établi et puissant établi autour du Roi depuis Louis XIV, avec une confusion des pouvoirs, une légitimité du pouvoir manifesté par son caractère héréditaire, et un système d'inégalité manifesté par la société d'ordre. [...]
[...] Les constituants se révoltent contre une justice de l'Ancien Régime jugée très coûteuse, lente, de commettre de nombreuses erreurs judiciaires. La loi des 16 et 24 août 1790 adoptée par l'Assemblée nationale constituante va se charger de transformer l'organisation judiciaire française. Avant tout, il est question d'une justice plus humaine, l'article 2 va établit le principe de la gratuité de la justice, les juges ne seront plus rémunérés par les contribuables, mais par l'État. On va désormais instituer le principe de l'égalité de tous devant la justice, la présomption d'innocence et la non- rétroactivité des lois, protégeant ainsi le citoyen contre toute justice arbitraire, les articles 7-8-9 de la DDHC reprendront ces dispositions. [...]
[...] Selon l'idée de Sieyes, le roi n'est pas en mesure de contester la Constitution qui émane du peuple puisqu'elle est légitime. Sieyes dira lors du premier projet de Déclaration des droits Tous les pouvoirs publics, sans distinction, sont une émanation de la volonté générale ; tous viennent du peuple, c'est-à-dire, de la Nation. Ces deux termes doivent être synonymes Ce principe de souveraineté nationale va ainsi se retrouver dans la constitution de 1791, il sera énoncé dans le titre III, article 1er de la constitution La Souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. [...]
[...] Ce qui marque une rupture avec Ancien Régime où il y avait la censure, donc une liberté d'expression restreinte. Autre droit très important : le droit de la propriété, il est énoncé à l'article 17 La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité Puis vient le droit à la sûreté, qui permet au citoyen d'être protégé contre les individus, mais aussi contre l'état au cas où celui-ci décidera d'intenter à sa liberté, article 7-8-9 de la DDHC, d'où la protection contre la justice arbitraire. [...]
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