Droit, droit naturel, cognitivisme, Herbert Hart, Ronald Dworkin, jusnaturalisme, anti-cognitivisme, positivisme, keynésianisme, Constitution de 1958, acte de connaissance, acte de volonté, règles de droit, approche du droit, Norberto Bobbio, hiérarchie des normes, système juridique, ordre juridique, application du droit, Riggs contre Palmer, théorie interprétative du droit, philosophie, libéralisme, DLF Droits et Libertés Fondamentaux, protection des individus, jurisprudence, Hans Kelsen, John Meynard Keynes
Ce document comporte un cours introduisant les diverses approches de la théorie du droit, et présentant les auteurs ayant marqué cette matière. Ainsi sont présentés Hans Kelsen, Herbert Hart et Ronald Dworkin. Un étude approfondie est menée afin de présenter la portée de la réflexion de ces auteurs et leurs impacts sur le droit et la jurisprudence.
[...] Pour cela, il a besoin de supposer cette norme fondamentale. Autrement dit, on ne constate pas l'existence de la norme fondamentale comme on constaterait l'existence d'une norme interdisant de fumer. L'hypothèse logico-transcendantale n'est pas une « hypothèse » au sens commun, c'est davantage une « supposition », « fiction » nécessaire pour comprendre un ensemble de faits comme un ensemble de normes. Évolution sur la question : Kelsen va présenter la norme fondamentale comme une fiction nécessaire à partir des travaux de Vaihinger. [...]
[...] Elle apparaît dans ses ouvrages où il expose son opposition au positivisme de Hart. Selon lui, ce positivisme ne permet pas de rendre compte de ce qu'est le droit. S'il critique Hart, il admet toutefois que sa pensée est la pensée positiviste la plus solide à l'époque Dworkin va s'attaquer à la conception positiviste selon laquelle, lorsqu'il n'y a pas de règle d'existence, c'est le juge qui décide « en dehors du droit ». Dans ce cas, le juge exercerait un pouvoir discrétionnaire au sens fort : CAD qu'il ne serait pas lié par le droit. [...]
[...] Lorsque le juge prend une décision, est-ce que celle-ci serait la même que s'il était législateur ? Donc est-il complètement libre ? « Pas de véhicule dans le parc » Les normes sont partiellement déterminées. C'est la texture d'ouverture du droit. Ex. : Un parc interdit les véhicules. On peut donc se demander s'il s'agit de tous les véhicules tels que les trottinettes, le scooter ? Pour Hart, le fait de savoir si on peut entrer dans un parc avec un autre type de véhicule est un cas difficile, car il n'est pas déterminé. [...]
[...] C'est le seul moyen de pouvoir observer un ensemble de normes globalement appliquées Herbert Hart Introduction Le système juridique Formation et première activité professionnelle Hart nait en 1907. Il suit des études classiques (lettres, philosophie) à Oxford et va décider de devenir avocat. Pendant la 2nd Guerre mondiale, il va travailler pour les services secrets au sein du MI5. Après la guerre, Hart renonce à redevenir avocat. Il va alors commencer une période académique et devenir tuteur au sein du new collège d'Oxford. [...]
[...] Ce rapport est lié au mode de production de la norme. Une norme est formellement conforme à la norme supérieure si elle a été produite conformément au mode de production prévu par elle. Pour Kelsen, on peut dire qu'il y a un ordre normatif s'il est globalement efficace. On réintroduit le monde des faits dans l'analyse Kelsénienne. Ça pose la question du rapport entre : La question de la validité (question qui relève du devoir être) Et la question de l'efficacité (qui relève de l'être) Kelsen dresse un rapport entre ces deux mondes. [...]
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