Animo retinere possessionem, Proculiens, Sabiniens, corpus et animus, règle de la longa manu, démarche du constitut possessoire, possession
Animo retinere possessionem : On retient la possession par la volonté.
Il y a deux écoles différentes, les Proculiens et les Sabiniens, qui ont des approchent différentes.
On veut acheter un fond immobilier. Mais comment prend-on possession d'un fond ? Se greffe dessus le corpus et animus. Il faut les 2. Il faut posséder la chose physiquement et avoir la volonté de maitriser la chose. Pour un fond immobilier on peut mettre le pied dessus. Mais alors on se dit qu'on n'a juste mis le pied à un endroit, mais pas partout. En fait, c'est une notion symbolique de mettre le pied dans un endroit. Cela englobe l'entier du fond. Il faut ensuite avoir la volonté. On a la volonté de devenir possesseur. Cela dépend aussi des circonstances.
[...] Le problème est l'animus. Ont-ils l'animus ? Par exemple lorsqu'un bébé chope quelqu'un dans un marché, il ne devient pas possesseur, car il n'a pas d'animus. Pour le fou et le pupille, il peut quand même y avoir un animus. Par exemple un jeune peut avoir la volonté de posséder. L'opposition radicale est qu'on ne peut pas faire intervenir l'animus. Il maitrise la chose, et cela suffit. Mais c'est un peu extrême de faire abstraction à l'animus. Cela entrainera une multitude de problèmes. [...]
[...] À ce moment, on perdrait aussi la possession. Le problème est qu'il faut à chaque fois essayer d'appliquer le principe corpus et animus, d'un autre temps, il faut pouvoir argumenter pourquoi la possession doit être maintenu ou non. Pour les empêchements momentanés de l'exercice de la possession. On corrobore ici les fragments qu'on a vus auparavant. Si on quitte le chalet de montagne en hivers et qu'on revient en été et qu'on voit un squatter dedans est-on encore possesseur ? [...]
[...] La question est à quel moment est-on possesseur du café ? On peut ici appliquer la règle de la longa manu. À partir du moment où on voit l'argent sur le comptoir, la vendeuse en devient le possesseur et pareil pour le café, on n'a pas besoin de toucher le café. La seule condition est qu'il ne faut pas qu'il y ait quelqu'un qui puisse prendre l'argent ou le café, il faut que l'acquéreur puisse prendre librement la chose. - Brevi manu traditio : Parfois nous n'avons pas besoin de la main, elle peut être plus courte. [...]
[...] Acquisition, maintien et transfert de la possession Animo retinere possessionem : On retient la possession par la volonté. Il y a deux écoles différentes, les Proculiens et les Sabiniens, qui ont des approchent différentes. I. Acquisition originaire de la possession : On veut acheter un fond immobilier. Mais comment prend-on possession d'un fond ? Se greffe dessus le corpus et animus. Il faut les 2. Il faut posséder la chose physiquement et avoir la volonté de maitriser la chose. Pour un fond immobilier, on peut mettre le pied dessus. [...]
[...] S'il y a un trésor sur un fond, il suffit de vouloir le posséder, car l'animus peut suppléer le corpus (on connaît déjà ça, par exemple quand on a un chalet à la montagne). Quand on ne sait pas ou se trouve donc le trésor, il n'y a plus besoin de corpus, l'animus suffit. En réalité, derrière cela, il dit qu'il possède le fond et en maitrisant le fond, il maitrise en fait le trésor qui se trouve dans le fond. C'est dans ce sens-là que l'animus peut suppléer le corpus. Sabiniens : Tant que je n'ai pas mis la main sur le trésor, je ne le possède pas. [...]
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