Montesquieu, Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen, principe de séparation des pouvoirs, idées révolutionnaires, droit de veto, les Constituants
« Il n'y a point de liberté si la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance législative et de l'exécutrice ». C'est dans son ouvrage L'esprit des lois, paru en 1748, que Montesquieu, philosophe et écrivain des lumières, va poser le principe de séparation des pouvoirs. C'est en particulier de Montesquieu que les Constituants du 18e siècle vont s'inspirer pour organiser le pouvoir. C'est en 1789 que ce principe va faire son apparition et régir l'organisation de l'État français, il sera inscrit dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en son article 16 « Toute société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de Constitution ». Ainsi, lors de l'adoption de la 1ere Constitution française, le 13 septembre 1791, le principe de séparation des pouvoirs va constituer un des piliers de la constitution de l'État, tout comme la souveraineté de l'État. Ce principe va revêtir une place très importante pour les Constituants de l'époque, car il symbolise la fin de l'absolutisme royal. En effet, la séparation des pouvoirs préconise que les trois grands pouvoirs de l'État, à savoir le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire, appartiennent à des organes différents, s'opposant ainsi à la conception absolue du pouvoir, dans laquelle les pouvoirs sont concentrés en une et même personne : le Roi. La Constitution de 1791 finalise la mise en place des idées révolutionnaires, car le projet de Constitution va débuter en 1789.
[...] Après de longues discussions, Jean-Denis Lanjuinais, juriste et homme politique français vont faire adopter la motion par laquelle la Constituante déclare que la Constitution est terminée, et qu'elle ne peut y rien changer Dès le 13 septembre 1791, la Constitution sera promulguée après son acceptation par Louis XVI. Mais cette Constitution mettant en place une monarchie constitutionnelle va rapidement prendre fin le 21 septembre 1792. La Constitution de 1791 va constituer les prémices de l'organisation de l'État actuel. Mais elle ne va pas s'illustrer par sa longévité. [...]
[...] Ainsi il est intéressant de voir comment le pouvoir exécutif va être remis en cause au sein de la Constitution de 1791. En effet, dernier reliquat de l'Ancien Régime, le Roi va disposer d'une place inconfortable dans la Constitution de 1791 qui lui accorde un pouvoir exécutif limité et contraint par le pouvoir législatif. Puis, au fur et à mesure, le pouvoir va être remis en cause par l'Assemblée, car le Roi va être accusé de chercher à bloquer les idées révolutionnaires par son droit de veto. [...]
[...] Le manifeste du duc de Brunswick menace d'envahir Paris si on touche à la personne du Roi, le Roi va apparaître comme un ennemi de la Révolution. Le 20 juin 1792, la foule va envahir les Tuileries. Dans la nuit du 9 au 10 août 1792, va avoir lieu l'épisode de la prise des Tuileries et le renversement du Roi. Le Roi sera enfermé dans la prison du Temple et le soir même, l'Assemblée va créer un comité composé de 6 ministres chargés de mettre en place un nouveau régime. [...]
[...] C'est la fin de la monarchie constitutionnelle. [...]
[...] Au centre, il y avait une masse importante des députés les indépendants qui selon les circonstances vont s'allier aux différents partis. De plus, il y aura aussi un nombre important de députés dits ultrarévolutionnaires (136) provenant du club des Jacobins ou du club des Cordeliers. Les différents groupes vont notamment se diviser sur la mise en place de la guerre qui devient de plus en plus probable. Les puissances étrangères s'opposent à la diminution du pouvoir du Roi. Le club des Cordeliers s'oppose à la guerre, en effet, Robespierre estime qu'il est trop tôt, qu'il faut d'abord consolider la Révolution. [...]
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