Recueil général des anciennes lois françaises depuis 420 jusqu'à la Révolution de 1789, François-André Isambert, L'ordonnance de Charles VI, succession à la couronne de France, hérédité légitime, masculinité, primogéniture, continuité royale, régence
L'adage « le royaume n'est jamais sans roi » fait référence à la continuité de la Couronne et à l'instantanéité de la succession.
Ce texte qui reprend ses deux principes est un extrait du Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. Ce recueil contient la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carolingiens et des Capétiens, ainsi que le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlements... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé. Celui-ci a été notamment rédigé par François-André Isambert, jurisconsulte et homme politique français né en 1792 et décédé en 1857.
[...] Il va s'entourer des anciens conseillers de son père comme l'amiral de Vienne, Clisson, Juvénil . Avec eux, une réforme générale de l'État et de l'administration va être entreprise. En 1392 apparaissent les premiers signes de folie. En effet, le 5 août de cette année, lors de la traversée de la forêt du Mans, Charles VI croit tomber dans une embuscade et tue alors tous ceux qui se trouvaient autour de lui. Il est maîtrisé et ramené au château. À son retour, ses oncles décident de reprendre le pouvoir et donc de renvoyer les conseillers choisis par le roi. [...]
[...] En effet, celui-ci a une incapacité d'exercice du pouvoir, mais non une incapacité de jouissance des fonctions régaliennes. La preuve en est que tous les actes passés par les régents le sont fait au nom du Roi. Ensuite, à la mort du Roi, selon Charles VI, il en revient à la Reine garde et l'entretien de l'enfant », et donc du nouveau roi. De plus, il indique que si le dauphin est encore mineur à la mort de son prédécesseur, la Reine, les oncles et frères et autres parents proches et les gens du conseil doivent gouverner au nom de ce nouveau Roi. [...]
[...] Ainsi, la Reine mère partage le pouvoir de la régence avec les « oncles et frère et autres parents proches » ainsi qu'avec les de notre conseil ». Ce gouvernement à caractère collégial représente un idéal qui est pourtant difficilement applicable dans les faits. [...]
[...] Ainsi, les femmes sont exclues de la succession au trône, mais il est aussi exclu la transmission du pouvoir par les femmes. Cette question a quant à elle été posée en 1328 à la mort de Charles IV, fils de Philippe le Bel. Celui-ci n'a eu que deux filles. On a alors deux possibilités, soit c'est Philippe de Valois, cousin du roi au quatrième degré qui doit succéder au trône de France ou alors, c'est à Édouard III, Roi d'Angleterre et fils d'Isabelle, elle-même fille de Philippe le Bel de succéder. [...]
[...] Recueil général des anciennes lois françaises depuis 420 jusqu'à la Révolution de 1789 - François-André Isambert - L'ordonnance de Charles VI L'adage royaume n'est jamais sans fait référence à la continuité de la Couronne et à l'instantanéité de la succession. Ce texte qui reprend ses deux principes est un extrait du Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. Ce recueil, contient la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carolingiens et des Capétiens, ainsi que le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlements . [...]
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