France, pouvoir royal, roi, sujet, coutumes, société française, Guy Coquille, Ancien régime, conception absolutiste, pouvoir, monarque, usage, instabilité, droit civil romain, effet de la coutume, Jean Bodin
Il a existé un moment en France où les règles et principes sur l'organisation du pouvoir royal, les relations entre le Roi et ses sujets étaient issus des normes non écrites, traditionnellement connus sous la dénomination de « coutumes ». Plusieurs auteurs, parmi lesquels : philosophes, juristes ou sociologues ont des fois apporté leurs modestes contributions en vue du maintien de ces règles, jugées meilleures pour l'organisation de la société française de cette époque et ont rejeté les principes découlant du droit romain. Ces penseurs ont souvent été considérés comme les ferveurs défenseurs du pouvoir royal ou absolutiste, à l'instar de Guy COQUILLE. En fait, l'auteur est à la fois un poète et juriste français, connu par son célèbre ouvrage sur l'Institution du droit français paru dans les années 1607. Inspiré des écrits de son maître Jean BODIN sur sa conception absolutiste du pouvoir, l'auteur fonde ainsi sa pensée autour de la coutume dans laquelle, l'autorité absolue du monarque est déférée, c'est qui fera de lui par la suite, l'un des plus grands précurseurs modernes du droit coutumier français.
[...] La coercition est l'expression de la loi coutumière par la force. Le droit coutumier à cette époque était alors assorti d'une sanction prononcée par le Roi ou son Conseil. Le caractère coercitif de la coutume réside en qu'elle est encadrée par des forces de l'ordre, qui assurent sa protection et si tel n'est pas le cas, la responsabilité des délinquants peut être engagée en cas de manquement au caractère obligatoire La mise en œuvre de l'effectivité de la coutume dans l'Ancien Régime par les forces de l'ordre Contrairement au droit civil romain dont la vocation résidait essentiellement sur la philosophie morale, les règles rationnelles et ne véhiculant pas de la coercition, la coutume française de l'époque développait en elle des institutions chargées d'assurer l'effectivité de la coutume sous le prisme de la force physique. [...]
[...] En gros, la coutume dans l'Ancien Régime était une norme régulière et répétée dans aussi bien dans l'espace que dans le temps, c'est ce qui a permis aux théoriciens du droit de la considérée comme, une norme unificatrice, avec un caractère contraignant. Une norme contraignante dans son application La particularité de la coutume sous l'Ancien Régime, c'est que cette norme était dotée d'un caractère contraignant. Le souverain incarnait la coutume et personne dans ce royaume ne pouvait s'en prévaloir sous peine de sanctions de sa part. [...]
[...] L'intérêt est tout d'abord social, dans la mesure où, la coutume est avant tout un artefact social, c'est-à-dire une règle issue des pratiques répétitives dans le temps, qui se sont accompagnées des mouvements sociaux avant d'être insérées dans le droit écrivent. Aussi, l'intérêt est juridique dans le cas où, la coutume est l'une des sources du droit écrit à laquelle les révolutionnaires se sont inspirés pour construire le droit écrit français. Cela dit, on se pose la question suivante : qu'est-ce qui caractérisait la coutume sous l'Ancien Régime ? [...]
[...] Cela dit, aucune interprétation n'était faite, il s'agissait plutôt d'appliquer ses dispositions sans aucune remise en cause. Seul le monarque disposait de ce droit ; il pouvait alors unilatéralement prendre des décisions en vue par exemple de la construction d'une École ou Université en dépossédant des terres de leurs propriétaires. Le monarque pouvait également consulter son conseil avant l'adoption d'une décision. Le règne du pouvoir absolu battait son plein et des droits naturels de la population locale étaient quelquefois respectés. [...]
[...] Conclusion La coutume, dans l'Ancien Régime, était une forme de manifestation du droit écrit tel qu'il existe aujourd'hui. Ce droit a permis aux autorités de l'époque d'organiser politiquement aussi bien juridiquement des affaires royales, de coopérer avec les autres Royaumes, de promouvoir et de protéger les droits naturels des citoyens. Son caractère constant et répété a permis l'unification des institutions politiques et judiciaires, contrairement au droit civil romain qui s'est avéré non coercitif, mais plutôt fondé sur les principes moraux. [...]
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