Institutes, Gaïus, droit civil, sources du droit, Hadrien, droit romain, pédagogie, imperium, consilium principis, jus gentium, jus civile, sénatus-consulte, plébiscite, loi Hortensia, magistrature, jurisprudence, Sénat romain, commentaire de texte
Ce texte de Gaius (v. 120- v. 180), juriste et professeur de droit est issu de son oeuvre "Institutes" qui est un ouvrage largement diffusé destiné aux étudiants romains en droit. Le texte est écrit au IIe siècle sous le règne de l'empereur Hadrien. Il est également l'auteur de commentaires (édit du préteur et la Loi des XII Tables). Cet extrait concerne principalement le droit civil et les sources de droit sous le règne d'Hadrien. Le texte est didactique, le plan est clair et organisé. Il s'agit donc d'un texte pédagogique dont on peut attendre qu'il soit adapté à un public étudiant.
[...] Le jus civile est créé par le droit positif, les règles de droit formées au sein des institutions romaines. Les mœurs sont ici associées aux lois dans le sens ou les coutumes, traditions sont souvent à l'origine de lois. Le droit civil sera ainsi développé par Gaius dans le reste de ses ouvrages ou l'on retrouvera 4 tomes traitant du droit des personnes, des biens, des obligations et des actions en justice. II. Sources de loi Les sources de droit sont nombreuses et Gaius en fait un descriptif exhaustif tant en termes de juris dictio que d'impérium. [...]
[...] Ceci étant Hadrien a diminué le rôle du Sénat ce qui a eu un impact sur le sénatus-consulte. « La constitution du prince est ce que l'empereur a établi par décret, par édit ou par lettre. Il n'a jamais fait de doute qu'elle ait force de loi puisque l'empereur lui-même reçoit l'imperium par une loi. » Ici l'empereur peut dire la loi, mais dispose aussi du pouvoir de commandement ou impérium. En effet la Constitution du prince représente les actes normatifs et édits ayant force de loi que peut prendre l'empereur. B. Édicter la loi 1. [...]
[...] » Gaius énumère ici l'ensemble des sources de droit positif qui existe à cette période. Cette liste est exhaustive et va être détaillée par la suite. Les plébiscites sont donc des décisions votées par les concilia plebis sur initiative et proposition des tribuns. Le sénatus-consulte à cette époque est un avis donné par le Sénat. Les autres termes seront définis dans la partie concernant le pouvoir d'édiction de la loi. Le plébiscite est ce que la plèbe ordonne et établit. [...]
[...] Il aurait été possible d'intégrer ces différentes notions dans une même partie relative à l'exercice du droit sous l'empire d'Hadrien. Cependant il apparait nécessaire de découvrir et approfondir le reste de son ouvrage, Institutes, pour mieux comprendre l'organisation de son texte qui rappelons-le se veut tout d'abord pédagogique. D'ailleurs Gaius justifie en partie cette organisation puisqu'il parle de son œuvre en ce sens : « Tout le droit que nous utilisons se rapporte soit aux personnes, soit aux biens, soit aux actions » ce qui montre bien que toutes les notions sont bien liées entre elles. [...]
[...] 180), juriste et professeur de droit est issu de son œuvre « Institutes » qui est un ouvrage largement diffusé destiné aux étudiants romains en droit. Le texte est écrit au IIe siècle sous le règne de l'empereur Hadrien. Il est également l'auteur de commentaires (édit du préteur et la Loi des XII Tables). Cet extrait concerne principalement le droit civil et les sources de droit sous le règne d'Hadrien. Le texte est didactique, le plan est clair et organisé. [...]
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