Institutes, I, 1-7., Gaius - Comment les nouvelles sources de droit se sont-elles imposées face aux anciennes sources de droit au sein l'Empire romain ?

Camille D.

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Institutes, I, 1-7., Gaius - Comment les nouvelles sources de droit se sont-elles imposées face aux anciennes sources de droit au sein l'Empire romain ?

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Institutes, Gaius, source du droit romain, Empire romain, nouvelle source, ancienne source, savant, enseignement du droit, formation des juristes, système juridique romain, Pax Romana, Empereur Hadrien, bureaucratie, administration locale, source institutionnelle, patricien, plébéien, aristocrate, paysan, droit prétorien, institution impériale, sénatus-consulte

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Gaius est un juriste et professeur de droit né en 120 et mort environ en 178 après Jésus-Christ. Il a donc vécu sous le règne de l'Empereur Hadrien, d'Antonin le Pieux et de Marc Aurèle. C'est un juriste et professeur de droit, considéré comme un réel savant, qui a passé une grande partie de sa vie dans l'Est de l'Empire romain. Ne portant qu'un nom, contrairement aux citoyens romains qui portaient un nom, un prénom et un surnom, il est très probable que ce soit un ancien esclave affranchi d'origine grecque. Il est connu pour avoir écrit une oeuvre majeure dans l'enseignement du droit : les Institutes.
Les Institutes de Gaius sont un ensemble de textes destinés à l'enseignement. C'est donc un manuel qui correspond à une année d'étude dans le cadre de la formation des futurs juristes. Il est connu pour être rationnel puisqu'il contient une introduction sur les sources du droit, puis une organisation tripartite : le droit des personnes, le droit des biens, et le droit des actions. L'ouvrage apporte un éclairage sur le système juridique de l'Empire romain pendant la période du droit classique.

Sommaire

Les sources de droit romain issues du peuple
1. Les lois votées par le peuple
2. L'évolution du pouvoir des plébéiens
L'ascension des sources institutionnelles
1. L'émergence du droit prétorien et de la jurisprudencia
2. La législation des institutions impériales

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Extraits

[...] Ces nouvelles sources remplacent la loi. L'émergence du droit prétorien et de la jurisprudencia « Quant au droit d'édicter, il appartient aux magistrats du peuple romain. Le droit ayant le champ d'application le plus vaste se trouve dans les édits des deux préteurs. Le préteur urbain, et le préteur pérégrin . » (l. 13) : Le préteur est un magistrat civil placé en dessous du consul. Son rôle est de créer un édit, qui sera affiché sur le forum, dans le but de fixer le droit, et délivrer l'ordre de juger. [...]

[...] De plus, le peuple prend de l'ampleur en imposant le brevet aux jurisconsultes, en concurrençant l'élaboration des lois qui ne provient plus uniquement du peuple, en créant un conseil impérial et en concurrençant l'édit du préteur demande d'un édit perpétuel). Gaius explique dans cet extrait qu'il existe deux anciennes sources de droit : les lois et les plébiscites. Très vite, ils sont concurrencés par l'édit des préteurs, les responsa et les sénatus-consultes, eux-mêmes inférieurs au pouvoir des consultations impériales. Référence https://droitromain.univ-grenoble-alpes.fr/Francogallica/Gaius46_fran.htm#:~:text=3.,citoyens%20autres%20que%20les%20patriciens. [...]

[...] Institutes, 1-7., Gaius - Comment les nouvelles sources de droit se sont-elles imposées face aux anciennes sources de droit au sein l'Empire romain ? « Le peuple du droit », tel est le surnom du peuple romain, grands fondateurs du droit que nous connaissons aujourd'hui. Pour arriver à un essor complet du droit, les Romains ont dû définir des sources du droit. C'est ce que nous décrit Gaius dans l'extrait proposé, tiré des Institutes, œuvre rédigée approximativement en 161 de notre ère. [...]

[...] Comment les nouvelles sources de droit se sont-elles imposées face aux anciennes sources de droit au sein l'Empire romain ? Les anciennes sources de droit romain, dites obsolètes, sont issues de l'ensemble des citoyens, ce qui montre l'impact du peuple dans le droit romain Cependant, une hiérarchie des sources s'installe avec la mise en place de sources institutionnelles (II). Les sources de droit romain issues du peuple Les anciennes sources de droit sont des législations issues du peuple romain, qu'ils ont acquis lors de la période de l'ancien droit romain. [...]

[...] : Ce sont les avis donnés par le Sénat (anciens magistrats) sur les projets de loi et les activités politiques. Au début du IIe siècle, le Sénat profite de l'immaturité des institutions impériales et du recul des assemblées populaires dans l'élaboration de la loi pour accaparer l'autorité normative des assemblées. Les sénatus-consultes n'ont pas de valeur contraignante, mais sont imposés par l'Auctoritas du Sénat. Il édicte des règles de droit civil, ainsi Gaius se permet de le qualifier d'organe possédant le pouvoir de création de droits romains. [...]

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