Droit romain, Pomponius, loi des XII tables, Gaius, Institutes, Enchiridion, sources juridiques, plèbe, patriciens, magistrature, imperium, Lex Hortansia, sénatus-consultes, édit de Cyrène
Selon la tradition romaine, la "loi des XII tables" serait le résultat du conflit entre les patriciens et les plébéiens. Gaius un juriste et professeur de droit romain ayant vécu sous le règne d'Hadrien parle de la procédure des actions de la loi dans son oeuvre "Institutes". L'origine du droit romain a pendant longtemps été l'objet de recherche de juriste romain comme ça a été le cas pour Pomponius qui est un juriste romain du IIe siècle de notre ère. L'oeuvre qui le fait être encore connu actuellement est "Enchiridion" qui est un manuel d'introduction au droit qui consacre tout le début de son oeuvre sur l'historique des sources juridiques et de la jurisprudence romaines depuis le début de Rome.
[...] À cette époque le consul avait un pouvoir sans limites qui n'était aucunement rédigé. Ce que Pomponius parvient à se demander est de savoir comment a évolué le droit à Rome. Pour ce faire nous nous intéresserons à l'influence de la Plèbe sur cette évolution puis à l'organisation du droit qui est amenée à se développer (II). I. L'influence de la Plèbe L'origine de la rédaction de la loi des XII tables et donc de la mise par écrit du droit provient du conflit entre patriciens et plébéiens. [...]
[...] En effet les patriciens avaient pris tous les privilèges en leur interdisant tout contact avec le droit romain. En 493 avant notre ère le conflit entre les patriciens et les plébéiens commencent. Pomponius y fait référence dans Enchiridion « une discorde arriva entre la Plèbe et les patriciens ». La plèbe s'opposait au fait qu'il y avait une dominance des patriciens et qu'il était injuste que seuls eux aient accès aux postes de magistratures, à la jurisprudence romaine et à tout ce qui touche au droit. [...]
[...] La plèbe a donc commencé à revendiquer le besoin d'avoir un droit écrit. Évidemment ce besoin demandé par la plèbe était considéré comme des caprices aux yeux des patriciens qui décidèrent donc de s'opposer à ces demandes. Les projets de loi étaient rejetés. Il y avait une guerre qui ne cessait pas au cœur même de la cité romaine. Tite Live qualifiait cela de « désordre ». Il fallait une égalité des citoyens devant la loi. Après dix années de combat, les plébéiens décidèrent d'alléger les demandes en proposant une législature rédigée qui toucherait aux avantages des deux clans avec une commission composée et de patriciens et de plébéiens. [...]
[...] Pomponius était souvent comparé à Gaius. Tous deux dans leurs œuvres font référence à la loi Hortensia de 286 avant notre ère. C'est d'ailleurs cette loi qui donne toute son importance aux plébiscites comme le dit Pomponius « il fut décidé par la loi hortensia qu'ils auraient force de loi ». Au début les patriciens ne se sentaient pas sous l'autorité des plébiscites, car cela était fait sans « auctoritas ». Mais depuis cella loi Hortensia ou Lex Hortensia les plébiscites s'appliquent au peuple entier et sont donc à la même égalité que n'importe quelle autre loi. [...]
[...] Les plébiscites vont d'ailleurs être reconnus comme une source législative à part entière. Pomponius précise par ailleurs le fait que les lois et les plébiscites ayant la même autorité ne possèdent en revanche pas la même manière d'être établis. Ces conflits ayant forgé le droit romain et ayant entrainé une mise par écrit des lois à donc demander une organisation particulière à la cité romaine. II. L'organisation du droit romain Les sénatus-consultes ont un rôle primordial sur l'organisation du droit romain tout comme les édits et les magistrats. [...]
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