Enchiridion, Sextus Pomponius, sources du droit romain, digeste, Marc Aurèle, Gaius, Jus Publice Respondendi, Antonin le Pieux, ancien droit, Empereur romain Justinien, Compilation de Justinien, conflits Patricio-plébéiens, aristocratie, oligarchie, Tribuns, Loi des XII Tables, Décemvirs, Rome républicaine, Sénat, Auctoritas, droit prétorien, jurisprudencia
À l'heure actuelle, le droit qui régit notre pays doit son existence et ses principes à un droit historique connu de tous. L'ancien droit romain et le droit classique romain sont les premières bases de notre droit français actuel. Ces deux droits particuliers et leurs sources sont décrits dans Enchiridion de Pomponius, oeuvre rédigée dans le monumental Digeste, et traduite en 1803 par H. Hulot. En grec, Enchiridion signifie « traité » ou encore « manuel ». En effet, c'est un manuel d'introduction historique au droit qui retrace une connaissance approfondie de l'ancien droit et du droit romain classique. S'y trouvent l'historique des sources juridiques romaines, la jurisprudencia, et les magistratures des débuts de Rome jusqu'à l'époque de Julien. Aujourd'hui, c'est la seule histoire du droit romain écrite par les mains d'un jurisconsulte que nous avons.
[...] Dès la fin du Vème siècle avant notre ère, les plébiscites s'ajoutent officiellement aux lois votées par les comices centuriates. Cette officialisation est effectuée par la Lex Hortensia : « Lorsque la plèbe fut rappelée, ces plébiscites donnant lieu à de nouvelles dissensions, il fut décidé par la loi Hortensia qu'ils auraient force de loi : il arrive delà que les plébiscites et les lois différaient quant à la manière d'être établis, quoiqu'ils eussent néanmoins la même autorité » (l. [...]
[...] Si le sénatus-consulte est défavorable à un projet de loi, ce projet sera modifié ou abandonné. Cela montre le poids décisionnel du Sénat dans la législation romaine. Ce sont de réelles sources de droit qui forment la nouvelle aristocratie romaine. Au IIe siècle, le Sénat édicte des règles qui ont valeur de droit civil et il a complètement accaparé l'autorité normative des assemblées. Pourtant, avant que cette accaparation soit totale, nous assistions à la mise en place d'un droit nouveau. [...]
[...] En quoi le texte montre-t-il que les deux époques étudiées sont le théâtre d'une perpétuelle évolution des sources du droit romain ? D'abord, l'ancien droit romain et ses coutumes orales sont source d'incertitudes et de conflits Puis, progressivement apparaissent de véritables sources de droit sous le droit romain classique (II). L'incertitude des sources de l'ancien droit romain Les conflits entre les patriciens et les plébéiens entraînent la création de nouvelles sources de droit Les conflits Patricio-plébéiens Dans la Rome antique, on assiste constamment à une lutte politique entre les plébéiens et les patriciens. [...]
[...] On y retrouve un catalogue de tous les cas pour lesquels il délivrera une action au cours de l'année. Le préteur devient créateur de droit puisque « ces édits ( . ) forment le droit honoraire, ainsi appelé à cause de l'honneur dû aux préteurs » (l. 14). Malgré le fait que chaque année, un nouvel édit soit promulgué, les innovations des préteurs engendrent le « droit prétorien ». En général, d'une année sur l'autre, les édits sont très peu modifiés et le droit prétorien se stabilise peu à peu. [...]
[...] Mais au IIe siècle, après quelques désagréments arbitraires, une formule est mise en place. Lors de la deuxième phase, le juge reçoit une formule d'instruction de la prétention du demandeur et le sens dans lequel trancher le litige en cas d'absence d'action de la loi. Pour ce faire, ils rédigent un édit, l'édit du préteur : « proposaient des édits pour instruire les citoyens de la manière dont ils jugeraient les affaires, et pour leur servi de règles dans les procédures » (l. [...]
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