Coutumes de Clermont-en-Beauvaisis - Philippe de Beaumanoir (XIIIe siècle) - En quoi le recueil coutumier de Beauvaisis prévoit-il une organisation des coutumes qui affirme le nouveau rôle du seigneur au sein du royaume de France ? - Plan détaillé

Extraits

[...] La coutume est une réelle source sur laquelle le seigneur doit s'appuyer afin de régner équitablement. Après avoir vu le rôle justicier des coutumes au sein d'une châtellenie, nous allons voir comment elles s'appliquent et pourquoi observe-t-on qu'elles doivent être nécessairement mises par écrit. L'importance du droit coutumier et son application au sein du Comté Les coutumes de Beauvaisis s'appuient sur des coutumes rendues depuis des années sur le comté, ce qui leur donne de l'importance Ces coutumes sont mises à l'écrit afin d'avoir un rôle définitif qui ne peut être remis en cause Un appui sur les différentes coutumes antérieures Les coutumes de Beauvaisis sont rattachées à ce comté uniquement, et ont été mises en place depuis plusieurs années : « Nous ayons mieux en mémoire ce que nous avons vu pratiquer et juger depuis notre enfance en ce pays-ci » (l. [...]

[...] La mise par écrit permet plus facilement d'apprendre les coutumes de son territoire. Et même si chaque seigneurie a ses coutumes, elles se ressemblent toutes malgré tout. Apprendre les coutumes de son comté permet de comprendre celles des comtés voisins : « Il ne faut pas manquer d'apprendre et de retenir les coutumes du lieu où l'on est établi à demeure » (l. 50). Le prologue des Coutumes de Beauvaisis permet d'avoir une approche du rôle des coutumes au sein de leurs comtés au XIIIe siècle. [...]

[...] Il est donc important de s'appuyer sur les anciennes coutumes, afin de ne pas créer un nouveau système juridique, mais au contraire de stabiliser celui qui règne déjà. Il faut apprendre les coutumes de son territoire uniquement : « Nous entendons l'appuyer principalement sur les jugements qui ont été rendus de notre temps en ledit comté de Clermont » (l. 27) Lorsqu'une coutume du territoire de Beauvaisis ne permet pas de répondre à un problème de droit, le Comte peut s'appuyer sur les coutumes voisines, qui ne sont pas très différentes en général : « Dans les cas douteux en ledit comté, sur les jugements rendus dans les châtellenies voisines » (l. [...]

[...] Coutumes de Clermont-en-Beauvaisis - Philippe de Beaumanoir (XIIIe siècle) - En quoi le recueil coutumier de Beauvaisis prévoit-il une organisation des coutumes qui affirme le nouveau rôle du seigneur au sein du royaume de France ? - Plan détaillé En quoi le recueil coutumier de Beauvaisis prévoit-il une organisation des coutumes qui affirme le nouveau rôle du seigneur au sein du royaume de France ? Les coutumes de Philippe de Beaumanoir sont mises en place dans le but d'obtenir une réelle stabilité juridique, qui profite au Comte de Beauvaisis Elles sont appliquées en adhérence avec les coutumes déjà utilisées sur le comté, et sont nécessairement écrites afin d'avoir une réelle importance (II). [...]

[...] L'importance de la mise par écrit de la coutume La mise par écrit des coutumes constitue un tournant majeur dans le droit, puisqu'il les fait passer de droit oral à droit écrit elles deviennent de réelles sources juridiques de droit. Cela permet de ne pas les oublier et les faire vivre malgré la mort des hommes : « Ces coutumes qui sont maintenant usitées sont bonnes et profitables à écrire et enregistrer de façon qu'elles soient maintenues sans changer dorénavant » (l. [...]