La coutume est plus sûre que la loi - Coutumes, des duchés, bailliages, et prévôtés d’Orléans - Robert-Joseph Pothier, 1760

Extraits

[...] Coutumes, des duchés, bailliages, et prévôtés d'Orléans est un ouvrage dans lequel l'auteur commente pour ses étudiants la coutume de la région de laquelle il est originaire. Il y compare les coutumes Françaises les unes aux autres en établissant un lien entre le droit écrit et le droit coutumier. Le texte étudié est une oeuvre diffusé durant le siècle des lumières, en 1760 aux étudiants. Il relate cependant des faits qui se sont déroulé durant la période charnière entre le Moyen-âge et la Renaissance et durant la Renaissance. [...]

[...] Cette ordonnance doit permettre à la justice d'être plus sûre car elle pourra dans le futur s'appuyer sur des actes fondés. Elle sera également plus rapide car si le droit est écrit la recherche du droit est facilité. Cela va permettre une justice qui sera forcement moins coûteuse car elle gagnera un temps précieux. A la suite de cette ordonnance une seule coutume sera rédigé c'est la coutume de Bourgogne. Cet édit demeura longtemps sans exécution : ce fut qu'en 1509 en vertu des lettres patentes de Louis XII que nos coutumes d'Orléans furent rédigé par écrit Jusqu'à la fin du siècle, l'édit (acte législatif royal) n'aura pas eu d'impact dans l'écriture des coutumes, il est jugé sans exécution par l'auteur, ceux qui veut dire qu'aucun territoire n'a instauré cette politique de l'écriture. [...]

[...] Les critiques de la Doctrine conduisent à des vastes mouvement de réformation. Suite à l'invention de l'imprimerie, les textes sont soumit à une étude systématique et surtout comparative des autres textes. Page 4 sur 5 Robert-Joseph Pothier indique que cette période réformation a été la seule au moment ou il écrit. Plus de cent-soixante-dix-sept ans après, la coutume écrite en 1509 et réforme en 1583 semble trouvé une légitimité plus importante que ce qu'elle a connu dans le passé. Cela a permit une consolidation du droit coutumier et sa pérennité jusqu'à la révolution. [...]

[...] Dans sa définition, la coutume se veut deja imprécise c'est à dire que son contenu n'est pas linéaire dans le temps et que ce mode l'empêche de régler les conflits récents, nouveau de la société. La coutume est de nature imprécise mais celle-ci est le cadre de plusieurs désaccords. B. La coutume : composite de désaccords Telles étaient dans leur origines, nos coutumes, ainsi que celles des autres provinces, de la partie du royaume qu'on appelle pays coutumier Cette citation de texte évoque que la coutume est un droit territorial, qu'il s'applique selon les territoires du royaume. [...]

[...] La coutume est un ensemble de règle qui régissent les relations et les comportements privés ou public des habitants d'une seigneurie. On peut définir la coutume comme une répétition d'un comportement devant être pratiqué une quarantaine d'années pour obtenir cette qualification. Il est important de relever cette définition qui permet de révéler deux caractéristiques permettant de prouver que la coutume est de nature imprécise, c'est à dire que son contenue peu faire l'objet de suspicion sur son effet. Tout d'abord, la coutume se transmet oralement. [...]