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En matière de progrès, les sciences dures sont généralement en tête, tandis que le droit est chargé de réglementer leur application. De nos jours, l'intelligence artificielle devient de plus en plus omniprésente dans la société et les avocats doivent tenir compte de leur responsabilité dans les cas où les systèmes d'IA causent des dommages.
Bien que l'IA ait le potentiel de stimuler le progrès, elle peut également être une source de dommages et, à ce titre, nécessite un régime de responsabilité. Cependant, l'IA possède des caractéristiques uniques qui présentent de nouveaux défis pour nos systèmes juridiques. Dans cette optique, nous devons réfléchir à la meilleure façon d'adapter nos régimes de responsabilité pour tenir compte de l'intelligence artificielle, en particulier en ce qui concerne les questions de responsabilité civile pour les dommages causés par de tels systèmes.
[...] L'intelligence artificielle et les différents régimes de responsabilité En matière de progrès, les sciences dures sont généralement en tête, tandis que le droit est chargé de réglementer leur application. De nos jours, l'intelligence artificielle devient de plus en plus omniprésente dans la société et les avocats doivent tenir compte de leur responsabilité dans les cas où les systèmes d'IA causent des dommages. L'intelligence artificielle peut être définie comme « la science qui consiste à faire faire aux machines ce que l'Homme ferait moyennant une certaine intelligence ». [...]
[...] Deuxièmement, il permet des arrangements contractuels, flexibles et personnalisés. Par exemple, en incluant des clauses qui limitent ou même excluent la responsabilité, ou des clauses de force majeure qui tiennent compte de l'inexécution, les contrats peuvent être rendus plus prévisibles. Une clause de répartition des risques liée à l'utilisation d'un SIA dans l'exécution du contrat est également possible. Cependant, il est important de garder à l'esprit que si l'IA peut améliorer les accords contractuels, elle entraîne également des incertitudes en termes de responsabilité. [...]
[...] Le premier implique que l'IA cause un préjudice à l'utilisateur qui l'a acquise par le biais d'un contrat. Dans un tel scénario, l'utilisateur pourrait invoquer le régime des vices cachés plutôt que la responsabilité contractuelle. Néanmoins, la responsabilité contractuelle offre des avantages incontestables pour gérer les risques associés à l'utilisation de l'IA. Les avantages de cette approche sont doubles. Premièrement, il a une applicabilité actuelle et future garantie. En effet, le Parlement européen a suggéré qu'au lieu du régime prescrit par l'Union européenne, les victimes puissent opter pour le cadre national de responsabilité contractuelle. [...]
[...] L'accent est mis sur la création de deux régimes de responsabilité pour l'IA, en fonction du niveau de risque. Le premier régime concerne les systèmes d'IA à haut risque et se caractérise par une responsabilité objective, sans exigence de faute de l'opérateur. La seule exception étant la force majeure. Deuxièmement, le règlement pose divers problèmes. Elle s'éloigne du principe de la réparation intégrale de tout dommage. Troisièmement, il propose des délais précis, dont un délai de prescription pour les dommages immatériels, semblables au double mécanisme de la directive de 1985 sur les marchandises défectueuses, qui est incompatible avec le système de responsabilité des autres systèmes d'intelligence artificielle. [...]
[...] Essentiellement, le règlement vise à établir un ensemble complet de lignes directrices pour l'intelligence artificielle et ses diverses applications. À l'inverse, l'objectif du règlement est d'instituer des règles de responsabilité distinctes correspondant à des risques différents. Pour garantir la responsabilité des risques liés à l'IA tout au long de la chaîne de valeur, les institutions européennes proposent un régime de responsabilité qui couvre tous les acteurs, même ceux qui ne sont pas basés sur des lois sur les produits défectueux. [...]
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