Société des nations (SDN), Organisation des Nations Unies (ONU), politique de renoncement à la guerre, recherche du respect du droit international dans les rapports entre États, renoncement à la diplomatie secrète, empire britannique, conférence de Bretton Woods, conférence de Yalta
La SDN c'est à l'origine un projet qui est porté par les USA et en particulier par le président Wilson lorsque à la fin de la première guerre mondiale on a le programme de Wilson avec les 14 points. Au cours des négociations de paix à Versailles les USA ont fait pression pour que soit insérée dans le traité de paix la SDN et donc il y a eu la rédaction du Pacte de la SDN (acte constitutif). Ce pacte est un traité relativement bref qui contient un préambule et 26 articles. La SDN a pour objectif de mettre en œuvre une politique de renoncement à la guerre, de recherche du respect du droit international dans les rapports entre États et le renoncement à la diplomatie secrète (fait qu'en parallèle des relations diplomatiques claires et transparentes les États décident de négocier sur des projets qui ne sont pas rendu public.
[...] L'exclusion : elle est prévue par le pacte lorsque l'un des États membres de la SDN s'est rendu coupable de la violation de l'un des engagements du pacte et dans ce cas l'exclusion est prononcée par le vote unanime de tous les membres de la SDN représentés au conseil. Elle est intervenue en décembre 1939 lorsque l'URSS a envahi la Finlande et l'URSS après l'invasion de la Finlande a été sanctionnée. La structure de la SDN : La SDN comprend des organes principaux. Les organes principaux : L'assemblée de la SDN : L'assemblée de la SDN est un organe plénier. Il comporte les représentants des États membres, chacun d'eux disposant d'une voix. Chaque État ne peut envoyer que 3 représentants à l'assemblée. [...]
[...] La déclaration de Moscou qui s'est tenue en octobre 1943 envisage la création d'une OI, organisation qui serait fondée sur le principe de l'égalité souveraine des États et qui serait ouverte à tous les États, quelle que soit leur taille. Au moment où ces textes sont adoptés ont lieu un ensemble de conférences techniques en vue d'envisager la création de nouvelles OI techniques qui verront le jour après le conflit. Dans l'immédiat il s'agit de faciliter la coopération entre les États en matière d'alimentation et d'agriculture ce qui donnera naissance à une commission permanente qui deviendra ensuite la FAO. Même chose pour l'éducation, ce qui donnera naissance par la suite à l'UNESCO. Même chose aussi pour les organisations financières. [...]
[...] Le conseil de la SDN a donc pu voir sa composition évoluée de cette façon-là. L'évolution du conseil a donc été constante puisque certains membres permanents ont quitté le conseil : le Japon, l'Allemagne, l'Italie, l'URSS et donc il ne restait au conseil de la Société des Nations que deux membres permanents : la France et le RU (puisque les USA ne sont jamais devenus membre). Le conseil a une compétence large puisqu'il peut connaître tout ce qui entre dans la compétence de la SDN ou qui affecte la paix du monde : mêmes champs de compétence que l'assemblée des nations, mais à la différence de l'assemblée le conseil a aussi des pouvoirs précis et le pouvoir le plus important dont il dispose c'est la faculté d'exclure de la SDN un membre qui serait en contravention avec les obligations qui découlent du pacte. [...]
[...] C'est désormais l'un des sièges de l'ONU. L'assemblée a une compétence assez large puisqu'elle est compétente pour connaître de toute question qui entre dans la sphère d'activité de la société ou pour tout ce qui affecte la paix du monde (article 3 paragraphe 3). En revanche elle n'est pas compétente pour décider de toute question, mais seulement de débattre. Elle peut débattre de toute question, mais ne peut pas prendre des décisions. Elle ne peut prendre des décisions que lorsque le pacte le prévoit explicitement. [...]
[...] On est membre par la ratification du pacte ce qui exclut en 1919 de la SDN l'Allemagne, l'Autriche, la Hongrie et la Turquie. Puisque le pacte a été signé par les vainqueurs. Doivent y participer les États alliés et parmi lesquels les USA. La SDN c'est l'idée des USA donc il serait logique qu'ils y participent, mais le Sénat américain a refusé de ratifier le traité de Versailles et le pacte de la SDN et donc les USA ne n'en font pas partie. Les principaux membres de la SDN sont alors l'Italie, le Royaume-Uni et la France. [...]
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