Le régime britannique a toujours suscité l'admiration des constitutionnalistes. Issu d'un processus inconscient, il est possible grâce à deux notions clés : permanence et mutation. C'est dans cet équilibre entre nouveauté et héritage du passé que se situe le régime Britannique.
[...] Son cabinet est certes toujours actif au niveau national , mais n'a pas de reele reconnaissance au niveau national , seul perdure le premier ministre . Ce dernier peut même ordonner la démission d'un de ces ministres si il a violé la politique gouvernementale engagé. [...]
[...] En effet ce cabinet tenait sa légitimité du roi vu qu'il nommait de son propre chef ses membres. En le pouvoir passa clairement entre les mains du cabinet appuyés par la chambre des communes , les reform act visant à réduire les pouvoirs du monarque et ses prérogative au profit d'institution d'origine démocratique . Il est vrai que le roi , après la démission de lord North pouvait toujours disposer d'un moyen de pression sur ses ministres en abdiquant , mais cette procédure ne fut que fictive , dans la réalité , le monarque , dut fléchir devant le poids de la chambre des communes et du cabinet . [...]
[...] Le roi ne peut plus disposer du droit de lever des taxes abusives , ou encore de décider arbitrairement de l'exécution de puritains ( tel que le faisait Charles 1er) . Mais le véritable tournant peut être envisagé en des lors il devient politiquement admis que le premier ministre peut rester au pouvoir sur le soutien seul de chambre des communes et non sur le soutien du chef d'État Même si le régime était officiellement devenu parlementaire en la couronne possédait encore des prérogatives importantes , George III réussit notamment à chasser Grenville, son premier ministre ,du pouvoir . [...]
[...] Dès lors va s'amorcer un processus visant à élargir les pouvoirs de la chambre des communes(A) , mais aussi ceux du cabinet et de son premier ministre A)Extension du pouvoir institutionnel de la chambre des communes : une légitimation par le suffrage La chambre des communes , est une institutions ancienne , considérée comme la lover house ou chambre basse du parlement , elle a pourtant joué un rôle de premier plan depuis les révolutions de 1649 et Mais cet accroissement n'est que la résultante du passage du dualisme au monisme , en effet le cabinet n'a de responsabilité ministérielle devant la chambre des communes , et plus devant le monarque . La chambre des communes est l'héritier d'une très longue tradition. [...]
[...] Devenu en 1721, lord du trésor , il occupe après la démission de lord Townshend en une prééminence incontestable . Meme s'il démissionne en son gouvernement restera le plus long de l'histoire Enfin , Lord North avec sa démission collégiale en a permet de passer d'une responsabilité ministérielle pénale et individuelle à une responsabilité politique collective . En effet tous les ministres du premier ministre étaient dès lors destituer de leur fonction par le parlement , qui passa outre l'avis du chef d'état (de la couronne ) . [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture