Relations internationales : cours de première année
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Qu'est-ce qu'une Nation ?
Pour l'Italie c'est une unité linguistico-culturelle. En Allemagne, une Nation c'est une unité qui serait ethnico-raciale (c'est une tradition allemande, bien avant Hitler). Pour la France c'est le vouloir vivre ensemble fondé sur une histoire commune et sur le désir de prolonger cette histoire, selon Ernest Renaud. Lorsque l'on parle de relations internationales est-ce que l'on renvoie à la Nation ainsi définie ? Si Nation = Etat il y a un problème car ça réduit aux relations entre seuls Etats. On prend en compte plus que les Etats, c'est-à-dire que l'on prend en compte des forces qui ne bénéficient pas de la puissance étatique, car il y a des Nations sans Etat (comme la Nation polonaise qui a existé sans Etat), il y a aussi les O.N.G., les forces religieuses (...)
Sommaire
Introduction
I) L'objet des relations internationales (qu'est-ce qu'une Nation ? Que sont les relations internationales ?)
II) L'histoire des relations internationales
A. Un monde sans relations internationales de l'époque romaine à la Renaissance B. Des relations internationales au 19ème siècle : la primauté de l'Europe C. Le 20ème siècle de 1914 à 1989 : émergence, consolidation et déclin d'un clivage bipolaire D. Depuis la chute du mur
Chapitre préliminaire. Les grandes théories des relations internationales
I) Les grandes théories des relations internationales jusqu'à l'émergence d'une discipline autonome (1914) : Rousseau, M De Sully, Marx, Lénine...
II) Les principaux courants des relations internationales après la 1ère Guerre mondiale
A. Les réalistes B. Les libéraux C. Les auteurs insistant sur une approche transnationale
Partie I. La société internationale
Titre I. L'Etat
Chapitre I. Les éléments constitutifs de l'Etat
I) Population, territoire, gouvernement II) La question de la reconnaissance de l'Etat III) Les changements affectant l'Etat (transformation territoriale et gouvernementale)
Chapitre II. Les attributs de l'Etat
I) Les compétences internationales de l'Etat (la personnalité internationale de l'Etat et ses pouvoirs dans l'ordre international) II) L'égalité souveraine des Etats
Titre II. Les organisations internationales
Chapitre I. Une théorie générale des organisations internationales
I) Typologie des relations internationales (classification selon la composition, la nature des pouvoirs de l'organisation, l'étendue des compétences) II) La création des organisations internationales (l'acte constitutif, les membres) III) Le statut de l'organisation internationale (la personnalité, la capacité d'action) IV) Structure et fonctionnement des organisations internationales (les organes, le personnel)
Chapitre II. L'ONU, le système ONU
I) A l'origine des Nations Unies (la SDN, l'avènement des Nations Unies) II) La participation à l'ONU (la qualité de membre, droits et obligations des membres, la participation des non membres) III) La structure de l'ONU (l'AG, le Conseil de sécurité, le secrétariat général, le Conseil économique et social, le Conseil de tutelle, quelques exemples d'organes subsidiaires) IV) Les autres éléments du système ONU (les institutions spécialisées et apparentées)
Titre III. Les autres acteurs des relations internationales
Chapitre I. Les acteurs pourvus de la personnalité juridique internationale (le saint siège, l'ordre de Malte, la croix rouge...) Chapitre II. Les acteurs des relations internationales non pourvus de la personnalité juridique internationale (les personnes privées, les insurgés, les bélligérants et les mouvements de libération nationale)
Partie II. La vie internationale
Titre I. Des objets traditionnels des relations internationales
Chapitre I. La production du droit international (les sources du droit international, le contrôle du respect du droit international, droit interne et droit international : dualisme et monisme)
Chapitre II. Les relations diplomatiques et consulaires
I) Les relations diplomatiques (les relations diplomatiques entre Etats, les relations qui impliquent les relations internationales, les privilèges et immunités diplomatiques) II) Les relations consulaires (l'institution consulaire, les privilèges et immunités consulaires
Chapitre III. La guerre et la paix
I) Le recours à la force armée : une exception II) Le droit des conflits armés
Titre II. L'expansion d'aspects marginaux dans les relations internationales
Chapitre I. Les droits de l'Homme : les mécanismes existants dans le cadre universel, la protection dans le cadre régional
Chapitre II. La responsabilité pénale internationale : la détermination des infractions internationales, les juridictions pénales internationales
Introduction
I) L'objet des relations internationales (qu'est-ce qu'une Nation ? Que sont les relations internationales ?)
II) L'histoire des relations internationales
A. Un monde sans relations internationales de l'époque romaine à la Renaissance B. Des relations internationales au 19ème siècle : la primauté de l'Europe C. Le 20ème siècle de 1914 à 1989 : émergence, consolidation et déclin d'un clivage bipolaire D. Depuis la chute du mur
Chapitre préliminaire. Les grandes théories des relations internationales
I) Les grandes théories des relations internationales jusqu'à l'émergence d'une discipline autonome (1914) : Rousseau, M De Sully, Marx, Lénine...
II) Les principaux courants des relations internationales après la 1ère Guerre mondiale
A. Les réalistes B. Les libéraux C. Les auteurs insistant sur une approche transnationale
Partie I. La société internationale
Titre I. L'Etat
Chapitre I. Les éléments constitutifs de l'Etat
I) Population, territoire, gouvernement II) La question de la reconnaissance de l'Etat III) Les changements affectant l'Etat (transformation territoriale et gouvernementale)
Chapitre II. Les attributs de l'Etat
I) Les compétences internationales de l'Etat (la personnalité internationale de l'Etat et ses pouvoirs dans l'ordre international) II) L'égalité souveraine des Etats
Titre II. Les organisations internationales
Chapitre I. Une théorie générale des organisations internationales
I) Typologie des relations internationales (classification selon la composition, la nature des pouvoirs de l'organisation, l'étendue des compétences) II) La création des organisations internationales (l'acte constitutif, les membres) III) Le statut de l'organisation internationale (la personnalité, la capacité d'action) IV) Structure et fonctionnement des organisations internationales (les organes, le personnel)
Chapitre II. L'ONU, le système ONU
I) A l'origine des Nations Unies (la SDN, l'avènement des Nations Unies) II) La participation à l'ONU (la qualité de membre, droits et obligations des membres, la participation des non membres) III) La structure de l'ONU (l'AG, le Conseil de sécurité, le secrétariat général, le Conseil économique et social, le Conseil de tutelle, quelques exemples d'organes subsidiaires) IV) Les autres éléments du système ONU (les institutions spécialisées et apparentées)
Titre III. Les autres acteurs des relations internationales
Chapitre I. Les acteurs pourvus de la personnalité juridique internationale (le saint siège, l'ordre de Malte, la croix rouge...) Chapitre II. Les acteurs des relations internationales non pourvus de la personnalité juridique internationale (les personnes privées, les insurgés, les bélligérants et les mouvements de libération nationale)
Partie II. La vie internationale
Titre I. Des objets traditionnels des relations internationales
Chapitre I. La production du droit international (les sources du droit international, le contrôle du respect du droit international, droit interne et droit international : dualisme et monisme)
Chapitre II. Les relations diplomatiques et consulaires
I) Les relations diplomatiques (les relations diplomatiques entre Etats, les relations qui impliquent les relations internationales, les privilèges et immunités diplomatiques) II) Les relations consulaires (l'institution consulaire, les privilèges et immunités consulaires
Chapitre III. La guerre et la paix
I) Le recours à la force armée : une exception II) Le droit des conflits armés
Titre II. L'expansion d'aspects marginaux dans les relations internationales
Chapitre I. Les droits de l'Homme : les mécanismes existants dans le cadre universel, la protection dans le cadre régional
Chapitre II. La responsabilité pénale internationale : la détermination des infractions internationales, les juridictions pénales internationales
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Extraits
[...] On pourrait penser que l'assemblée générale est omnicompétente mais c'est plus complexe que ça : la charte octrois à l'assemblée générale des compétences exclusives et prévoit aussi des compétences partagées, et puis il y a eut la pratique qui a permis à l'assemblée générale de se reconnaître des compétences qui n'étaient pas prévues par le texte a / Les compétences exclusives Parmi les compétences exclusives il y a : - L'élaboration du règlement. - L'élection du règlement. - Le contrôle du budget. - La désignation des membres du conseil économique et social. - Les actions en matière du développement du droit international public. - Les actions en matière de développement économique et social. - Les actions en matière de droit des peuples à disposer d'eux-mêmes. b / Les compétences partagées Elles le sont avec le Conseil de sécurité. [...]
[...] Le droit interne existe aussi, c'est à dire qu'il existe un droit produit par les Etats et applicables dans les Etats eux mêmes. Quels sont les rapports entre droit interne et droit international ? Il y a deux grandes approches : - L'approche dualiste, le dualisme. - L'approche moniste, le monisme / Le dualisme C'est l'idée que l'on a affaire à deux ordre juridiques distincts : le droit interne et le droit international. Chacun trouve sont fondement en lui même donc pas dans l'autre. [...]
[...] Celles-ci aboutissent à un près-projet qui contient déjà les procédures de vote au Conseil de sécurité. Puis il y a la conférence de Yalta en février 1945 qui a aussi aboutit à un accord sur un ensemble de règles qui s'appliqueront dans le cadre de la nouvelle organisation. C'est lors de la conférence des Nations-Unies sur l'organisation internationale qui s'est tenue en avril et juin 1945 à San Francisco que la charte a été rédigée et adoptée par 50 Etats. [...]
[...] Celle ci est très importante car tous les Etats membres sont obligés de la signer, car elle établit une liste de droits fondamentaux et établit un mécanisme juridictionnel de protection de ces droits fondamentaux. Ce dernier n'a pas toujours été obligatoire mais il l'est aujourd'hui depuis 1998. Cette cour est composée d'un juge par Etat. Les Etats présentent des candidats et les juges sont élus par l'assemblée. Ces juges sont des experts indépendants, en général de très hauts magistrats ou des professeurs d'université. [...]
[...] Alors, le Saint Siège envoi un prononce dont la place dont la hiérarchie dépend de sa date d'accréditation. - Ensuite, c'est en fonction de la date d'accréditation. Au dessous des ambassadeurs il y a les ministres. Pour le Saint Siège ce sont des internonces. Au plus bas il y a les chargés d'affaire. Cette hiérarchie a une justification : le Saint Siège a laissé son nonce en Irak pour manifester son désaccord avec la guerre et montrer qu'il reconnaissait le gouvernement de Saddam. [...]
