Le XXème siècle aura vu s'ouvrir de nouvelles formes de barbaries dans les conflits. Au sortir du plus grand plan d'annihilation d'un peuple (le peuple juif), une justice internationale et prédominante a semblé capitale. En témoigne alors le vocabulaire de nos sociétés qui s'est élargi avec des termes nouveaux comme « crime contre l'humanité » ou « génocide ». Qualifiée au début d' « utopique », l'idée de Gustave Moynier lancée en 1872 s'est réalisée après deux guerres mondiales.
La justice pénale internationale a eu pour but de juger des crimes singuliers et de manière temporaire. Son rôle s'est concrétisé avec la Cour pénale internationale (CPI) qui s'est définie en tant que juge « des crimes les plus graves ayant une portée internationale ». Elle a pour but aujourd'hui de juger les génocides, les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité (...)
[...] Cependant, si la justice entrave la paix mais qu'elle est nécessaire, lequel des deux faut-il privilégier ? Une alternative est né depuis quelques années à travers les commissions Vérité et Réconciliation. Ainsi, en Argentine au milieu des années de grands procès ont eu lieu pour juger les dirigeants de la junte militaire défaite mais les réactions des militaires face aux verdicts des jugement envers les dirigeants et les tortionnaires ont provoquées une forte instabilité avec la menace d'un coup d'Etat planant sur le régime. [...]
[...] Sous prétexte de combattre efficacement le terrorisme, les Etats-Unis ont redéfini la torture dans un sens plus laxiste et ont empêché, de par leur puissance, l'action de la CPI en protégeant les antitalibans en Afghanistan et en s'occupant de juger Sadam Hussein sans respecter les codes juridiques internationaux. Ce sont donc des rapports de force qui, aujourd'hui, mènent la justice internationale qui repose sur un arbitraire importants. Sans neutralité totale de cette instance, sa légitimité ne peut être complète. Pour conclure, nous pouvons donc affirmer l'utilité d'une justice pénale internationale dans un monde où l'on cherche à éviter de plus en plus les morts tout en conservant la paix. [...]
[...] La justice internationale n'agit que sur les pays signataires ou bien sur les pays non signataires mais forcément les plus faibles car ils sont désignés par les plus puissants à l'ONU. Le problème de la partialité tient aussi du choix des responsable incriminés. En effet, c'est souvent une logique étrangère à la justice qui mène aux accusation. Hun Sen le 1er ministre Cambodgien a décidé de ne juger que ceux qui n'ont pas rendus les armes et qui refusent de rejoindre le nouveau régime. [...]
[...] Il existe en fait de multiples situations complexes possibles. Elle est en outre parfois peu efficace car ne permet de juger que certains criminels si elle ne laisse pas l'Etat juger en partie les responsables. En Ex- Yougoslavie, par exemple, la justice nationale n'ayant pas agit, de nombreux criminels sont restés intégrés à la société, révélant aux victimes l'inefficacité de la justice devant de telles exactions. Il faut donc veiller à éviter les dérives que peuvent amener les arguments en faveur d'amnisties ou de primauté des juridictions nationales. [...]
[...] Dès lors, plusieurs questions se posent : Dans quelle mesure la justice pénale internationale peut-elle aujourd'hui être légitimée devant l'ambiguïté du principe d'universalisme juridique et les rapports de force qu'elle confronte ? Pourquoi les crimes contre l'humanité sont-ils jugés par cette justice et dans quel but ? Pour y répondre nous aborderons dans une première partie la naissance et l'évolution de cette instance judiciaire puis nous verrons les différents dérives auxquelles elle est exposée. I La justice internationale : naissance et évolution d'une instance controversée. La nécessité de créer une justice mondiale supranationale. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture