L'évolution du droit comparé:
- Discipline scientifique relativement récente. Jusqu'au début du XXe les juristes ne s'occupaient pas trop du droit comparé, ils n'étudiaient pas les systèmes juridiques de droit étrangers. Jusqu'au le but de la recherche juridique était la recherche d'une justice qui était conforme soit à la volonté de Dieu, soit à la nature, soit à la raison.
- Le but de la recherche juridique ne pouvait pas concevoir une pluralité de conceptions. C'était la recherche d'un droit universel unique.
- Les variantes locales, nationales n'intéressaient pas la recherche juridique. Elles n'intéressaient que quelques praticiens qui avaient besoin de connaitre les différences locales.
- L'étude des droits étrangers n'intéressait que les praticiens.
[...] Dans le débat le système juridique est mis en avant, bien qu'il soit laïc. Pour écarter la Turquie, certains affirment que ce n'est pas un Etat laïc. (Mouvements politiques en Turquie qui fait peur au système juridique l'affichant comme n'étant pas un Etat laïc. (On a avec la Turquie, des pays qui sont à côté de frontières avec des systèmes juridiques différents. Ces pays appartiennent à des systèmes notamment la Turquie au système RG et qui pourraient passer à un autre système. [...]
[...] Les citoyens peuvent les opposés à l'état et aux particuliers. Par conséquent, la constitution reconnait aux individus des droits de l'homme qui vont impliquer et gouverner la création normative inférieure. Ils limitent l'activité des pouvoirs législatifs et exécutifs. La Loi Russe devra se conformer à ses droits fondamentaux. L'état de Droit signifie que l'état garantit aux citoyens le respect de ses libertés individuelles. Il s'accompagne d'une déclaration de l'effectivité de ces droits de l'homme. L'effectivité signifie que le citoyen peut réclamer l'application de ses libertés contre l'état et devant le juge. [...]
[...] Lui aussi inspiré de celui français. Après on a une colonisation anglaise en 1882 puis un protectorat anglais jusqu'en 1947 où les codes et la Constitution sont mis de côté. Mais après le mouvement de modernisation reprend. Dès 1948 un nouveau code civil est promulgué. C'est une œuvre de collaboration, puisque réalisé avec des juristes égyptiens et un juriste français, Edouard Lambert. Il faut savoir que ce Code est devenu l'ouvrage de référence. Libye Maroc, Tunisie, l'Algérie, ont adopté des codes civils sur ce modèle. [...]
[...] Ces influences multiples entrent dans le système russe actuel. Cette originalité peut persister, car justement, de toutes les influences qui agissent sur le système russe, il n'y aura pas de vainqueur. Ce sera un mélange de tous les systèmes. Pour l'instant, le système le plus présent dans le système russe est le système RG. La Fédération de Russie peut encore subir des partitions avec différentes zones de systèmes. Titre 4 : Système de droit musulman Le droit musulman a une caractéristique très originale ; il n'est pas une branche autonome de la science. [...]
[...] Section 2 : Les intérêts du droit comparé. On peut distinguer 4 intérêts : Pouvoir élaborer une théorie du droit grâce au droit comparé. Le droit comparé n'est pas forcément incompatible avec la recherche d'un droit universel. Comparer permet de relativiser. Il est vrai que dans de nombreux pays des solutions juridiques sont identiques ; le plus petit point commun de tous les pays du monde peut être le droit universel considéré comme le droit fondamental. Par exemple, le principe de la solidarité familiale est présent dans tous les systèmes juridiques ; ainsi que le principe de l'équité dans le procès. [...]
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