C'est en temps de crise quand toutes les institutions sont mises en question. La justice, d'habitude très mal valorisé en Espagne par ses délais et ses sentences plusieurs fois incompréhensibles pour la plus part de la société, se trouve face à un nouvel problème: la crise et les décisions que cette-ci provoque. La nouvelle législation (et aussi celle qui n'est pas actualisé, comme la loi hypothécaire) que les derniers gouvernements ont mis en fonctionnement n'aide pas non plus. Cela, plus la réduction du budget destiné à la justice, a donné comme résultat une nouvelle dévalorisation du troisième pouvoir de l'État.
[...] Cependant, ces actions sont restées comme quelque chose de marginal, et les cas de familles habitant dans la rue se sont multipliés, ainsi comme les suicides. Pendant quelque temps, les bancs ont fini avec les exécutions hypothécaires (pendant deux ans dans le cas des bancs et jusqu'il y aie une nouvelle loi dans le cas des Cajas), obligés par la pression sociale. Néanmoins, cela a était minoritaire et avec des petits bancs ou Cajas[16]. C'est en réponse de tous ces faits que les juges sont en contre. Et, avec toute cette situation, il n'y a pas réponse de l'Union Européenne ? [...]
[...] Le rôle des juges espagnols face à la crise 1. INTRODUCTION: C'est en temps de crise quand toutes les institutions sont mises en question. La justice, d'habitude très mal valorisée en Espagne[1] par ses délais et ses sentences plusieurs fois incompréhensibles pour le plus part de la société[2], se trouve face à un nouvel problème : la crise et les décisions que cette-ci provoque. La nouvelle législation (et aussi celle qui n'est pas actualisée, comme la loi hypothécaire) que les derniers gouvernements ont mise en fonctionnement n'aide pas non plus. [...]
[...] Selon l'avocate générale du Tribunnel de Justice de l'Union Européenne, Juliane Kokott. Voir en : http://www.teinteresa.es/espana/codigos-bancarios-leyes-decimononicas- expertos_0_809919579.html En plus, les bancs peuvent trouver à son tour d'autres articles ou principes qui puissent leur bénéficier, chose qui peut mettre la situation des familles autres froides en danger. Les avocats de oficio sont ceux qui défendent les personnes qui n'ont pas les moyens de se payer un ou qui n'ont pas aucun choix. Pendant ces ans, les administrations n'ont pas payé non plus à ces avocats, chose qui met en péril la protection juridique des citoyens. [...]
[...] Au moins, si tu es un État qui a de la crise et as des obligations à payer ou si tu es intervenu. Bref, les juges sont très importants pour le bon fonctionnement de la Justice et ont un rôle prépondérant dans la modification des conséquences (positives et négatives) qu'une norme peut avoir dans une situation déterminée. Cependant, ils ne sont pas les coupables qu'un système déterminé ne fonctionne pas. Ils sont une pièce, importante, oui, mais toujours une pièce, qui dépend d'autres, comme le pouvoir législatif. [...]
[...] Au minimum, il y a une espèce d'aide de part de l'Union Européenne aux juges espagnols. Mais, toutes ces circonstances n'ont pas donné comme conséquence que l'institution supranationale aie agit ou fait quelque contrainte à l'État espagnol pour une faute grave (ne pas avoir suivi la règle de suprématie des normes européennes). Autre fois, la crise a mis en second lieu les vraies problèmes de la population, face au paiement exclusif de la dette. Beaucoup d'auteurs juridiques affirment que la seule solution est changer la loi, parce que le fait que les juges utilisent des alternatives à la loi n'est qu'une stratégie temporelle et une alternative pas factible dans un délai plus large[18]. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture