Les substances naturelles qui modifient le comportement de l'homme ont traversé les siècles et les cultures : le Cannabis en Orient, l'Opium dans le continent asiatique, le Coca en Amérique Latine… et l'alcool dans le Bassin méditerranéen. L'alcool est un donc un produit qui a ses origines, son histoire, et a donc intégralement sa place dans la culture Européenne : la France et ses fameux vins qui font partis de notre patrimoine culturel, les bières anglaises, le whisky irlandais…
Selon de nombreuses études menées par des historiens, l'alcool posait peu de problèmes au niveau social jusqu'au XVIIe siècle. De par son coût, il était un véritable produit de luxe, réservé aux familles les plus aisées. En France, sous le régime de Charlemagne et François 1er, les personnes ivres qui troublaient l'ordre public pouvait même encourir une peine d'emprisonnement. Un véritable changement culturel et social s'opéra en Europe suite à la révolution industrielle. Grâce aux progrès scientifiques et techniques, ainsi que la mécanisation, l'alcool est produit en quantité industrielle. Les prix baissent et la classe ouvrière peut dorénavant se permettre cet achat.
Les ouvriers, dont les conditions de travail et de vie sont très dures, vont trouver en l'alcool un « échappatoire » à leur état précaire. De 1810 à 1850, on observe un boom de la consommation dans tous les pays européens en voie d'industrialisation. C'est d'ailleurs en 1849 que le terme « alcoolisme » fut inventé.
Dès lors, les premiers mouvements antie-alcool apparaissent, soulevant déjà des problématiques en termes de santé publique et même politique. Des affiches sont placardées dans les rues, amenant à faire réfléchir et réagir la société. Des ligues sont même créées pour aider les personnes dépendantes.
L'alcool, autrefois produit de luxe, fait dorénavant office de danger principalement associé à la classe ouvrière. Depuis, les problématiques se sont multipliées, notamment avec le développement des transports et des loisirs, notamment nocturnes. La sécurité routière, l'alcool chez les adolescents, etc. sont autant de sujets qui font débat en Europe.
Aujourd'hui l'Europe est la partie du monde où l'on consomme le plus d'alcool avec une moyenne de plus de 13 l. d'alcool pur par personne et par an, nous consommons deux fois et demie plus d'alcool par an que le reste de la moyenne mondiale. Cette consommation excessive a de lourdes conséquences économiques, sociales et sanitaires. C'est pour cela que la Communauté européenne veut mettre en place des politiques communes en matière de prévention, de réglementation et de taxation.
Dans ces différents domaines, nous nous proposons donc d'étudier la politique communautaire et les politiques nationales, sur le marché de l'alcool. Ceci nous permettrait de voir s'il existe une vraie opposition entre la politique commune et la politique nationale concernant l'alcool. En effet là où le droit communautaire va s'appliquer à l'ensemble des pays membres de l'Union européenne, le droit national quant à lui va s'appliquer uniquement au pays qui l'a rédigé.
L'intérêt de cette distinction permet de voir s'il n'y a pas des cas particuliers dans lesquels le droit communautaire et le droit national s'opposent.
Cette observation nous rapproche de ces problématiques : quels principes économiques régulent le marché de l'alcool ? Les contraintes déterminées par le cadre législatif constituent-elles les principaux facteurs permettant de limiter la consommation ?
[...] Droit communautaire et Droit national II. Le Droit communautaire Dans l'Union Européenne, le droit communautaire relatif à l'alcool repose sur deux textes de loi : - La Directive de 1989 instaurant un ensemble de réglementations quant à la promotion de l'alcool, notamment à la télévision - La Recommandation de 2001, complément de réglementations visant davantage à protéger les jeunes ; elle évoque aussi les problématiques liées à la santé publique, mais également les outils de promotions marketing telles que le parrainage La Directive de 1989 fait office de base législative pour tous les pays de l'Union Européenne. [...]
[...] Il ne serait pas étonnant de voir au moins la publicité pour le vin et la bière autorisée dans notre pays, comme certains de nos voisins européens. Mais également le parrainage, qui pourrait être autorisé dans le cadre de certaines manifestations, non sportives. Depuis l'application de ces lois, les problématiques liées à l'alcool se sont multipliées, notamment avec le développement des transports, des loisirs nocturnes et de l'apparition de phénomènes sociaux. La sécurité routière, l'alcool chez les adolescents, etc. sont autant de sujets qui font débat en Europe. [...]
[...] De nombreux paramètres sont à prendre en compte : le niveau de développement du pays, le taux de motorisation (lié donc au niveau de vie), le nombre moyen d'habitants au (plus un pays est peuplé et motorisé, plus le risque d'accident est important), le nombre de deux roues en circulation (ce sont les véhicules les plus accidentés) etc. Chaque Etat ne peut donc pas être mis au même niveau sur de simples données servant d'outils de comparaisons Conclusion L'Union tente de mettre en place un seuil de normes commun à tous les Etats. Néanmoins, ces dispositions ne s'avèrent pas suffisantes. En effet, les différences de taxes entre les pays mettent en relief certains paradoxes. [...]
[...] Mais aussi le contexte culturel. Les Pays-Bas sont réputés pour être un pays libertin souvent associé à la consommation de cannabis, les soirées arrosées Ou encore le Royaume-Uni et ses fameux pubs, la tournée des bars. Ces pays sont très sujets aux jeux d'alcool parmi les jeunes. La consommation d'alcool chez les jeunes est une des préoccupations premières des Etats, avec la sécurité routière. Les jeunes sont l'avenir d'un pays. L'accoutumance à de telles pratiques peut entraîner des problèmes d'attention, de mauvais résultats scolaires, un décalage vis-à-vis de ses proches, un sentiment de mal être et de rejet. [...]
[...] En Belgique, il est interdit de mettre en scène des femmes enceintes. Etc II. Le Droit National : la loi Evin En France, la Directive de 1989 est complétée par la loi Evin, du 10 janvier 1991. Elle interdit principalement : La publicité à la télévision et au cinéma La publicité dans la presse pour adolescents Les publicités en radio le mercredi et en semaine de 17h à minuit La distribution auprès de jeunes de documents vantant les mérites des boissons alcoolisées Vendre ou offrir des boissons alcoolisées aux mineurs de moins de 16 ans Recevoir dans les bars des mineurs de moins de 16 ans non accompagnés d'un adulte en ayant la surveillance Vendre, distribuer et introduire de l'alcool dans les établissements sportifs, sauf si une autorisation de buvette est délivrée après demande Le parrainage : la France a décidé d'interdire le parrainage afin que les performances physiques et sportives ne soient pas associées à l'alcool. [...]
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