L'histoire de la justice constitutionnelle a permis de dégager deux types de modèles initiaux de justice constitutionnelle qui ont connu des variations infinies dans leur mise en application. Ce sont les modèles américain et européen.
Nous allons ici nous intéresser au modèle européen aussi appelé kelsenien en nous appuyant sur l'analyse de Guillaume Drago dans son article Justice constitutionnelle parue dans la revue Droit. Le modèle européen se caractérise par une juridiction unique aux fonctions multiples dans chaque pays. Celle-ci est spécifiquement chargée du contrôle de constitutionnalité et reste distincte des autres juridictions de l'État. C'est ce que l'on qualifie de « contrôle concentré » de justice constitutionnelle dont la compétence se manifeste par le contrôle de constitutionnalité des lois. Cette juridiction se caractérise également par les fonctions de Hautes cours de justice pour sanctionner les crimes de haute trahison des autorités publiques, le Tribunal électoral pour garantir la légitimité des représentants élus ou encore le contrôle des compétences des États, ces fonctions sont essentielles au bon fonctionnement d'un État démocratique.
[...] Notamment dans la Constitution espagnole article 162, dans l'article 93 de la loi fondamentale allemande, ou encore dans l'article 61 de la Constitution française. Ce principe peut également être complété par un contrôle a posteriori, après la promulgation d'une loi avec l'action directe des citoyens contre les décisions juridiques ou les actes d'administration garantie dans la Constitution espagnole et dans une Loi fondamentale allemande par exemple. Ou encore devant un juge ordinaire qui renverra la question au juge constitutionnel comme dans la loi fondamentale allemande de 1949. [...]
[...] Nous allons donc nous demander comment la QPC rapproche le modèle français au modèle européen de justice constitutionnelle ? Pour cela nous verrons dans un premier temps les caractéristiques du modèle de justice européen ( I puis nous verrons dans un second temps l'originalité de la conception française du constitutionnalisme ( II I. Les caractéristiques du modèle de justice européen. Il existe dans la quasi-totalité des états européens une juridiction spécialement chargée de veiller au respect de la Constitution ( A ) qui exerce ses pouvoirs à travers un contrôle ( B A. [...]
[...] Le Conseil Constitutionnel se distingue du modèle européen, car il n'a pas été conçu comme une juridiction, or c'est l'existence d'une juridiction qui caractérise le modèle européen. Mais malgré l'intérêt d'une approche en terme de modèle européen, celle-ci est limitée puisqu'il a connu des variations infinies dans sa mise en application. Dès lors, on constate qu'il n'y a pas de cadre préétabli du modèle européen dont la typologie évolue. B. Le rapprochement du Conseil Constitutionnel au modèle européen. La QPC ne remet pas en question la spécificité française, mais permet le rapprochement vers le modèle européen. [...]
[...] La cour constitutionnelle assure ce contrôle ce qui lui octroie un rôle prépondérant dans la protection de la justice constitutionnelle Nous venons de présenter le modèle européen de justice constitutionnel, nous allons voir maintenant la particularité de la France dans ce système. II. L'originalité du constitutionnalisme français. Nous verrons ici dans un premier temps l'exception de la France résistant la à typologie classique du modèle européen puis nous verrons le rapprochement du Conseil Constitutionnel au modèle européen A. Une exception résistant à la typologie classique. [...]
[...] La Question Prioritaire Constitutionnelle (QPC) et le modèle européen de justice constitutionnelle L'histoire de la justice constitutionnelle a permis de dégager deux types de modèles initiaux de justice constitutionnelle qui ont connu des variations infinies dans leur mise en application. Ce sont les modèles américain et européen. Nous allons ici nous intéresser au modèle européen aussi appelé kelsenien en nous appuyant sur l'analyse de Guillaume Drago dans son article Justice constitutionnelle parue dans la revue Droit. Le modèle européen se caractérise par une juridiction unique aux fonctions multiples dans chaque pays. [...]
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