L'Union européenne s'est construite selon un processus original ayant pour volonté de se démarquer des organisations internationales alors établies. J'ai envisagé « modèle institutionnel » comme une manière spécifique d'organiser les institutions, de les faire fonctionner c'est-à-dire un régime politique particulier, duquel on s'est inspiré, pour les institutions européennes, et duquel on pourrait s'inspirer à l'avenir.
Un modèle institutionnel peut être défini grâce à un texte politique et juridique de base qui stipule les origines, l'organisation et les objectifs des institutions. Cependant, l'Europe n'a pas eu de texte à l'origine, on sait seulement que la volonté des pères fondateurs était de mettre en place une association fonctionnelle, aux ambitions limitées dans un premier temps afin d'assurer sa réussite. Il apparaît donc difficile de définir le modèle institutionnel qui s'accorde à l'Europe.
L'Union européenne est perpétuellement en recherche de ses finalités et évolue donc continuellement. Par conséquent, le modèle institutionnel évolue avec lui, à la fois par la pratique, et les modifications des objectifs qu'on lui impose. Les inspirations pour sa construction sont donc nombreuses. Comment, jusqu'à nos jours, le modèle institutionnel de l'Union européenne a-t-il évolué ? Quel modèle institutionnel pour l'Union européenne ?
[...] Quel modèle institutionnel pour l'Union européenne ? L'Union européenne s'est construite selon un processus original ayant pour volonté de se démarquer des organisations internationales alors établies. J'ai envisagé modèle institutionnel comme une manière spécifique d'organiser les institutions, de les faire fonctionner c'est-à-dire un régime politique particulier, duquel on s'est inspiré, pour les institutions européennes, et duquel on pourrait s'inspirer à l'avenir. Un modèle institutionnel peut être défini grâce à un texte politique et juridique de base qui stipule les origines, l' organisation et les objectifs des institutions. [...]
[...] Ils mettent l'accent sur la nécessité de clarifier le rôle et la responsabilité des institutions, en améliorant la transparence de leur prise de décision et de leur fonctionnement. Les manifestations de cette gouvernance sont les méthodes ouvertes de coordination et les soft laws. La nouvelle gouvernance à laquelle on assiste ces dernières années passe par trois points : -un plus grand partenariat entre organisations publiques et privées, c'est-à-dire une ouverture vers la société civile notamment spécialisée : toujours plus de pluralisme. La commission multiplie les acteurs, ce qui enrichit le processus de décision des institutions, le rendant plus efficace. [...]
[...] C'est dans ce contexte que naît le triangle institutionnel : entre haute autorité supranationale et coopération des gouvernements. Puis différentes crises entraînent la domination soit du modèle fédéral soit du modèle intergouvernemental : l'Europe fédérale est freinée par l'intégration du Royaume-Uni tandis que la coopération intergouvernementale est accentuée par notamment le Serpent monétaire en 1972. Puis la construction de l'Europe politique se fait sur un compromis entre intergouvernementalisme et supranationalisme avec le traité de Maastricht en 1992 et donc aboutit à une construction de l'Europe en piliers, en temple. [...]
[...] Cependant, la nature de la commission reste très ambiguë. Si certains la perçoivent comme un organe subordonné au conseil des ministres d'autres la considère comme le gouvernement en puissance d'une union fédérale. Elle est de nature hybride : elle est un organe collégial, organisé sur un modèle gouvernemental dont les propositions sont votées par deux chambres et peut être démise par l'une d'entre elles. Mais à l'image du secrétariat d'une organisation internationale, elle prépare l'exécution des décisions du conseil et en suit l'exécution. [...]
[...] Ou au contraire, on pourrait assister à une renationalisation de l'Union européenne. Cependant, ces deux scénarios sont peu probables, car : les gouvernements restent attachés à leurs prérogatives et dans le régime de l'Union le président de la commission jouit de vraies marges de manœuvre et la séparation stricte des pouvoirs lui donne une certaine autonomie. En revanche, il serait envisageable d'évoluer à nouveau vers une pratique coutumière et à la carte, le consensus sur un modèle institutionnel au sens classique du terme étant très difficile à obtenir. [...]
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