S'il est question depuis Jean Monnet de créer une unité par l'intégration, il s'agit de concilier celle-ci avec la diversité des Etats membres et ce par la différenciation. Il s'agirait donc plus d'envisager la différenciation comme un mode souple d'intégration européenne qui permet aux états membres de ne pas embrasser au même moment tous les objectifs, mais au choix de chacun, d'y progresser par étape, en choisissant leur heure et leurs objectifs.
Cependant, si la différenciation ne s'oppose pas à l'octroi de certains organes communautaires de compétences supranationales, l'individualisation de l'intégration ne remet-elle pas en cause la cohérence et la solidarité si chères à l'UE de cette même intégration ?
La difficulté du double défi de l'élargissement et de l'approfondissement consigne la dynamique de l'intégration (I) entre blocage et relance communautaire par à-coups selon la balance de la différenciation entre intérêt général communautaire et égoïsmes nationaux (II) pour maintenir tant bien que mal une cohérence et une solidarité au sein de l'Union Européenne.
[...] Le critère de la différenciation conditionne donc l'avenir de la construction européenne. N'ayant toujours pas fait l'objet une définition unanime et univoque, il s'agit donc d'être particulièrement attentif au risque de dénaturation du système communautaire qui en découle. B. Le risque de dénaturation du système communautaire Les incertitudes portent aussi sur les domaines d'application de la différenciation. Elle ne semble pas utile dans certaines matières et pas souhaitable dans d'autres, car elle pourrait entraver le bon fonctionnement du marché unique notamment en ce qui concerne la politique commerciale commune ou la politique régionale. [...]
[...] Elle comporte un risque de désintégration et de désolidarisation immense puisque les États membres ne partagent plus les mêmes objectifs au détriment de la cohérence de l'UE. Les fédéralistes privilégient une Europe à plusieurs vitesses où tous les États membres poursuivent la même finalité. Le seul empêchement justifiant qu'un État membre ne participe pas à une coopération renforcée serait son incapacité à remplir les conditions requises. Mais plus qu'une Europe à deux vitesses il vaut mieux voir dans la différenciation un dispositif de prévention des conflits. [...]
[...] Successivement bloquée puis relancée la dynamique engagée n'a probablement pas produit tous ses effets. B. Des différenciations rendues nécessaires par la diversité des composantes de l'union Les nouvelles adhésions à la communauté ont soumis son système à de fortes tensions et représenté autant de risques que d'opportunités. L'élargissement souligne la dimension politique de l'intégration communautaire. Institutions et politiques ont donc dû être adaptées, amendées, sans que fondamentalement le modèle initial d'intégration ait été formellement remis en cause. Les nouveaux élargissements conjuguent deux défis en ajoutant à celui du nombre celui de la diversité. [...]
[...] Mais comme l'a souligné J. Chirac en 2000, il ne s'agit pas de constituer une nouvelle Union au sein de l'Union, mais de réunir autour d'un groupe pionnier les pays qui souhaitent aller plus loin ou plus vite en s'appuyant sur la procédure de coopération renforcée, sans pour autant remettre en cause la cohérence et les acquis de l'UE. La coopération plus étroite instaurée par le titre VII le traité d'Amsterdam n'a vocation qu'à organiser des avancées dans l'intégration, nullement à programmer des dérogations. [...]
[...] Quant aux domaines ayant déjà fait l'objet d'un transfert de compétences au niveau communautaire, il ne peut y avoir de retour en arrière (CJCE Costa Enel 15 juillet 1964) comme le montre l'effet cliquet. Les notions d'intégration et de différenciation ont donc toutes deux un caractère irréversible, progressif, temporel. Ainsi, la première constitue un processus par étape. La seconde est une acceptation des différences de rythme dans la construction européenne et un moyen de s'engager dans une politique qui ne pourrait être mise en place dans un délai raisonnable si elle devait engager tous les États membres. [...]
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